François de Rugy

Député·e

Loire-Atlantique, 1e circ.

SER

Socialiste, écologiste et républicain

💼 Assistant parlementaire 🎂 1973-12-06 🏛️ 13 ans à l'AN

Parcours politique

14e législature

ECO Écologiste juin 2012 – jan. 2013

ECO Écologiste juil. 2013 – jan. 2014

ECO Écologiste juil. 2014 – jan. 2015

ECO Écologiste juil. 2015 – oct. 2015

SRC Socialiste, républicain et citoyen mai 2016 – mai 2016

SER Socialiste, écologiste et républicain mai 2016 – juin 2017

15e législature

LREM La République en Marche août 2019 – auj.

Votes (7)

Pour : 7 (100%) Contre : 0 (0%) Abstentions : 0 (0%)

Concordance avec le groupe : 58% (7/12)

Rapporteur (2)

Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution

Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni

Dossiers déposés (15)

Association de Taïwan aux travaux des organisations internationales et des forums de coopération multilatérale en cours 15e lég.

Présence des parlementaires dans des organismes extérieurs au Parlement adopté 15e lég.

Pouvoirs publics : pour un nouveau Traité de l’Élysée en cours 15e lég.

Modification du Règlement de l'Assemblée nationale en cours 15e lég.

Allocution du Président de l'Assemblée nationale en cours 15e lég.

Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution en cours 14e lég.

Automaticité du déclenchement des mesures d'urgence en cas de pics de pollution en cours 14e lég.

Amélioration de la représentation des Français en instaurant l'élection des députés au scrutin de liste à la représentation proportionnelle en cours 14e lég.

Fixation du nombre de députés à quatre cent cinquante en cours 14e lég.

Création de la procédure de motion constructive en cours 14e lég.

Représentation des supporters en cours 14e lég.

Participation au vote obligatoire en cours 14e lég.

Promouvoir la résidence alternée, le recours aux dispositifs de médiation et l'équitable implication des parents dans l'accompagnement et la prise en charge de leur enfant en cas de divorce ou de séparation en cours 14e lég.

Transparence de la vie publique et à la prévention des conflits d'intérêts en cours 14e lég.

Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts en cours 14e lég.

2021-07-23 Respect des principes de la République pour adopté

2021-06-29 Bioéthique pour adopté

2021-05-25 Confiance dans l'institution judiciaire pour adopté

2020-12-09 Parquet européen et justice pénale spécialisée pour adopté

2020-05-27 Transparence de l'information sur les produits alimentaires pour adopté

2019-10-15 Violences au sein de la famille pour adopté

2019-09-17 Orientation des mobilités (LOM) pour adopté

2018-05-30 Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM) nonVotant adopté

2018-02-13 Protection des données personnelles nonVotant adopté

2017-10-10 Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures nonVotant adopté

2017-10-03 Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme nonVotant adopté

2017-08-03 Pouvoirs publics : confiance dans la vie publique nonVotant adopté