RC

Roland Courteau

Député·e

🎂 1943-02-24

Rapporteur (3)

Environnement : adaptation au droit de UE dans le domaine du développement durable
Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

Dossiers déposés (14)

Assurer les pertes d'exploitation liées à des crises sanitaires (PPL) en cours 15e lég.
Proposition de loi tendant à sécuriser les relations contractuelles entre les partenaires de la filière viticole en cours 15e lég.
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base en cours 15e lég.
Proposition de loi tendant à favoriser la conciliation de l'engagement de sapeur-pompier volontaire avec l'exercice d'une activité professionnelle en cours 15e lég.
Proposition de loi visant à instaurer un mécanisme de « TICPE flottante » afin de préserver le pouvoir d'achat des ménages en cours 15e lég.
Proposition de loi visant à instaurer un service civique obligatoire en cours 15e lég.
Proposition de loi renforçant le rôle du système éducatif dans la lutte contre les stéréotypes sexistes en cours 15e lég.
Proposition de loi tendant à reconnaître le vote blanc comme suffrage exprimé en cours 15e lég.
Proposition de loi constitutionnelle tendant à reconnaître le vote blanc comme suffrage exprimé lors de l'élection du Président de la République en cours 15e lég.
Proposition de loi visant à distinguer le vin des autres boissons alcooliques en cours 15e lég.
Proposition de loi tendant à créer un statut de médecin praticien territorial en cours 15e lég.
Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies en cours 15e lég.
Collectivités territoriales : affectation par le conseil municipal de tout local adapté à la célébration de mariages en cours 14e lég.
Collectivités territoriales : recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires en cours 14e lég.