DG

Daniel Gremillet

Député·e

🎂 1953-07-31

Rapporteur (14)

2025-04-15 Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire 2025-337
2020-12-08 Accélération et simplification de l’action publique 2020-1525
2019-11-09 Energie et climat 2019-1147
2018-11-01 Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM) 2018-938
2017-03-21 Agriculture : lutte contre l’accaparement des terres agricoles 2017-348
2016-12-10 Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (loi SAPIN2) 2016-1691
Agriculture: situation des entreprises agricoles dans leurs territoires
Activités agricoles et cultures marines en zones littorale et de montagne
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l’assurance emprunteur
Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche

Dossiers déposés (5)

Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie (PPL) rejeté 16e lég.
Application de la loi « Énergie-Climat » (PPL) en cours 15e lég.
Hydroélectricité et transition énergétique (PPL) en cours 15e lég.
Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises (PPL) en cours 15e lég.
Agriculture: situation des entreprises agricoles dans leurs territoires en cours 14e lég.