HC

Henri Cabanel

Député·e

🎂 1959-03-09

Rapporteur (4)

2020-06-11 Transparence de l'information sur les produits alimentaires 2020-699

Qualité et origine des produits alimentaires

Fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » dans la zone d'AOC

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Dossiers déposés (7)

Sanctionner les élus tenant des propos trompeurs (PPL) en cours 17e lég.

Rendre obligatoire le casier vierge pour les candidats à une élection nationale (PPLO) en cours 16e lég.

Rendre obligatoire le casier vierge pour les candidats à une élection locale (PPL) en cours 16e lég.

Culture citoyenne (PPL) en cours 16e lég.

Proposition de loi organique relative au statut de l'élu et visant à préciser les conditions d'éligibilité à l'élection présidentielle et aux élections législatives et sénatoriales, et à renforcer la participation des citoyens aux travaux législatifs en cours 15e lég.

Proposition de loi relative au statut de l'élu et visant à renforcer les droits et les devoirs des élus et la participation à la vie démocratique en cours 15e lég.

Prévenir le suicide des agriculteurs en cours 15e lég.