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nomoscope / Damien Michallet
DM

Damien Michallet

Député·e

🎂 1975-05-31

Rapporteur (1)

2025-05-02 Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes 2025-391

Dossiers déposés (1)

Lutte contre les installations illicites des gens du voyage (PPL) en cours 17e lég.

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