Version du 1989-09-17

N
Nomoscope
17 sept. 1989 a66f815a1b07adace7021b10b1f44cae415db55a
Version précédente : 72f3d847
Résumé IA

Ces changements élargissent la reconnaissance des maladies professionnelles en intégrant de nouveaux tableaux pour les affections cutanées cancéreuses liées aux dérivés du pétrole, les hépatites dues à l'halothane et les pathologies respiratoires liées aux poussières textiles végétales. Les citoyens concernés par ces métiers spécifiques voient ainsi leurs droits à la reconnaissance et à la prise en charge financière de leur état de santé renforcés, avec des délais de prise en charge adaptés à la nature de l'exposition. En conséquence, les travailleurs exposés à ces risques nouveaux ou précisés peuvent désormais bénéficier plus facilement de la présomption d'origine professionnelle pour leurs pathologies.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +195 -176

Article LEGIARTI000006746333 L718→718
718718
719719Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.
720720
721**Article LEGIARTI000006746333**
722
723**
724Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers**
725
726
727
728
729
730DÉSIGNATION DE LA MALADIE| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
731---|---|---
732Epithéliomas primitifs de la peau.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)| Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile minérale.
733| | Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant des huiles d'extension.
734| | Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.
735
721736**Article LEGIARTI000006746335**
722737
723738Date de création : 9 janvier 1958.
Article LEGIARTI000006750124 L1876→1891
18761891Formes cutanées chroniques, à rechute.| 6 mois| Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.
18771892Formes septicémiques : complications endocarditiques, intestinales.| 6 mois| Fabrication de gélatine, de colles à base d'os. Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.
18781893
1879**Article LEGIARTI000006750124**
1894**Article LEGIARTI000006746413**
18801895
1881Date de création : 27 octobre 1919.
1896**Affection provoquée par l'halothane**
18821897
1883Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
1898
1899
18841900
1885Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
18861901
1887DESIGNATION DES MALADIES :
1902DÉSIGNATION DE LA MALADIE| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie
1903---|---|---
1904Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie.| 15 jours| Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.
18881905
1889Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1906**Article LEGIARTI000006746414**
18901907
1891DESIGNATION DES MALADIES :
1908**Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
1909**
18921910
1893Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
1911****
18941912
1895b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
1913**
1914
1915**
18961916
1897DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1917DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
1918---|---|---
1919\- A -| |
1920Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.| 7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)| Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage.
1921\- B -| |
1922Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.| 5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)| Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).
1923
1924**Article LEGIARTI000006750125**
18981925
18991926DESIGNATION DES MALADIES :
19001927
1901Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
1928A. - Manifestations aiguës et subaiguës :
19021929
1903DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1930Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
19041931
1905DESIGNATION DES MALADIES :
1932DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
19061933
1907Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
1934LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
19081935
1909DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
1936Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
19101937
19111938DESIGNATION DES MALADIES :
19121939
1913Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
1940Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
19141941
19151942DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
19161943
1917Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
1918
19191944LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
19201945
1921\- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
1946Récupération du vieux plomb.
1947
1948Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
1949
1950DESIGNATION DES MALADIES :
19221951
1923\- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
1952Encéphalophatie aiguë.
19241953
1925\- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
1954DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
19261955
1927\- Récupération du vieux plomb ;
1956Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
19281957
1929\- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
1958DESIGNATION DES MALADIES :
19301959
1931\- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
1960B. - Manifestations chroniques :
19321961
1933\- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
1962Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
19341963
1935\- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
1964DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
19361965
1937\- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
1966DESIGNATION DES MALADIES :
19381967
1939\- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
1968Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
19401969
1941\- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
1970DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
19421971
1943\- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
1972DESIGNATION DES MALADIES :
19441973
1945\- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
1974Insuffisance rénale chronique.
19461975
1947\- Fabrication et application des émaux plombifères ;
1976Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
19481977
1949\- Composition de verres au plomb ;
1978DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
19501979
1951\- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
1980DESIGNATION DES MALADIES :
19521981
1953\- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.
1982C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
1983
1984\- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
1985
1986\- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
1987
1988Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
1989
1990DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
19541991
19551992**Article LEGIARTI000006750128**
19561993
Article LEGIARTI000006750129 L1968→2005
19682005Syndrome myéloprolifératif.| 15 ans
19692006Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).| 15 ans
19702007
1971**Article LEGIARTI000006750129**
2008**Article LEGIARTI000006750130**
19722009
19732010Date de création : 28 janvier 1982.
19742011
19752012DESIGNATION DES MALADIES :
19762013
1977Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2014Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
19782015
19792016DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
19802017
Article LEGIARTI000006750138 L2107→2144
21072144E. - Dermites irritatives.| 7 jours
21082145F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.| 90 jours
21092146
2110**Article LEGIARTI000006750138**
2147**Article LEGIARTI000006750139**
21112148
21122149Date de création : 14 décembre 1938.
21132150
2114Dernière mise à jour : 28 janvier 1982
2115
21162151DESIGNATION DES MALADIES :
21172152
21182153Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
@@ -2145,7 +2180,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
21452180
21462181DESIGNATION DES MALADIES :
21472182
2148Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :
2183Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :
21492184
21502185Congestion vésicale avec varicosités
21512186
@@ -2157,7 +2192,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
21572192
21582193LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
21592194
2160Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :
2195Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :
21612196
21622197Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
21632198
Article LEGIARTI000006750153 L2300→2335
23002335---|---|---
23012336Cancer bronchique primitif.| 40 ans| Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
23022337
2303**Article LEGIARTI000006750153**
2304
2305Date de création : 21 octobre 1951.
2306
2307Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :
2308
2309A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.
2310
2311B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.
2312
2313C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis
2314
2315D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
2338**Article LEGIARTI000006750154**
23162339
2317Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.
2318
2319E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.
2320
2321DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
2340**
2341Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques**
23222342
2323LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2343
2344
2345Date de création : 21 octobre 1951.
23242346
2325Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.
2347DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2348---|---|---
2349A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.| 3 jours| Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.
2350B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.| 3 jours
2351C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.| 3 jours
2352D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.| 3 jours
2353E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.| 3 jours
23262354
23272355**Article LEGIARTI000006750157**
23282356
Article LEGIARTI000006750160 L2380→2408
23802408
23812409Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.
23822410
2383**Article LEGIARTI000006750160**
2411**Article LEGIARTI000006750161**
23842412
23852413Date de création : 28 janvier 1982.
23862414
2387Dernière mise à jour : -
2388
23892415DESIGNATION DES MALADIES :
23902416
2391Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2417Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
23922418
23932419DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
23942420
Article LEGIARTI000006750163 L2396→2422
23962422
23972423Nickelage électrolytique des métaux.
23982424
2399**Article LEGIARTI000006750163**
2425**Article LEGIARTI000006750164**
24002426
24012427Date de création : 11 octobre 1960.
24022428
2403Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
2404
24052429DESIGNATION DES MALADIES :
24062430
24072431Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test
@@ -2410,7 +2434,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
24102434
24112435DESIGNATION DES MALADIES :
24122436
2413Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2437Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
24142438
24152439DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
24162440
Article LEGIARTI000006750166 L2422→2446
24222446
24232447Application des traitements.
24242448
2425**Article LEGIARTI000006750166**
2449**Article LEGIARTI000006750167**
24262450
24272451Date de création : 20 avril 1963.
24282452
2429Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
2430
24312453DESIGNATION DES MALADIES :
24322454
24332455Ulcérations cutanées
@@ -2436,6 +2458,10 @@ Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatifor
24362458
24372459DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
24382460
2461DESIGNATION DES MALADIES :
2462
2463Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2464
24392465LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
24402466
24412467Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :
Article LEGIARTI000006750186 L2555→2581
25552581Manifestations cliniques aiguës.| 21 jours
25562582Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.| 10 ans
25572583
2558**Article LEGIARTI000006750186**
2584**Article LEGIARTI000006750187**
25592585
25602586Date de création : 2 mars 1973.
25612587
2562Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
2563
25642588DESIGNATION DES MALADIES :
25652589
25662590Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
25672591
2568DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2569
2570DESIGNATION DES MALADIES :
2571
25722592Ulcérations cutanées
25732593
2574DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
2575
2576DESIGNATION DES MALADIES :
2577
25782594Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
25792595
2580DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2581
2582DESIGNATION DES MALADIES :
2583
2584Rhinite avec épistaxis
2585
2586DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
2587
2588DESIGNATION DES MALADIES :
2589
2590Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2596Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
25912597
25922598DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
25932599
25942600LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
25952601
2596Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :
2602Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
25972603
25982604Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
25992605
2600Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.
2606Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
26012607
2602**Article LEGIARTI000006750189**
2608**Article LEGIARTI000006750190**
26032609
26042610Date de création : 19 juin 1977.
26052611
2606Dernière mise à jour : 19 novembre 1983
2607
26082612DESIGNATION DES MALADIES :
26092613
2610Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé
2614Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.
26112615
26122616DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
26132617
26142618LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
26152619
2616Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
2620Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
26172621
2618Agents chimiques :
2622A. - Agents chimiques :
26192623
26202624Acide chloroplatinique ;
26212625
Article LEGIARTI000006750193 L2625→2629
26252629
26262630Persulfates alcalins ;
26272631
2632Thioglycolate d'ammonium ;
2633
2634Epichlorhydrine ;
2635
26282636Hypochlorites alcalins ;
26292637
2630Agents détergents cationiques, notamment ammoniums quaternaires et leurs dérivés ;
2638Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
26312639
2632Insecticides organo-chlorés ;
2640Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
2641
2642Insecticides organochlorés ;
26332643
26342644Phénothiazines ;
26352645
26362646Pipérazine ;
26372647
2638Mercapto-benzothiazols (accélérateur de vulcanisation) ;
2648Mercapto-benzothiazole ;
2649
2650Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
2651
2652Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
26392653
26402654N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
26412655
2656Hydroquinone et ses dérivés ;
2657
26422658Dithiocarbamates ;
26432659
2644Hydroquinones ;
2660Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
2661
2662Benzisothiazoline-3-one ;
26452663
2646Chlorure de diéthylaminobenzène diazonium (papier diazo) ;
2664Dérivés de la thiourée ;
26472665
2648Acide mercapto-propionique et ses dérivés (acrylates et polythiols) ;
2666Acrylates et méthacrylates ;
26492667
2650Dérivés de l'acide métacrylique.
2668Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
26512669
2652Produits végétaux ou d'origine végétale :
2670Dicyclohexylcarbodiimide.
26532671
2654Essence de térébenthine ;
2672B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
26552673
2656Colophane et ses dérivés ;
2674Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
26572675
26582676Baume du Pérou ;
26592677
26602678Urushiol (laque de Chine) ;
26612679
2662Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, tulipe, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania) ;
2680Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
26632681
2664Primevère.
2682Primevère ;
26652683
2666**Article LEGIARTI000006750193**
2684Tulipe ;
26672685
2668Date de création : 19 juin 1977.
2686Alliacées (notamment ail et oignon) ;
26692687
2670Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
2688Farines de céréales.
2689
2690**Article LEGIARTI000006750194**
2691
2692Date de création : 19 juin 1977.
26712693
26722694DESIGNATION DES MALADIES :
26732695
26742696\- A -
26752697
2676Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
2698Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
26772699
26782700DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
26792701
2680DESIGNATION DES MALADIES :
2702Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.
26812703
2682\- B -
2704DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
26832705
2684Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
2706LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
26852707
2686DESIGNATION DES MALADIES :
2708Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
26872709
2688Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
2710Travail en présence de toute protéine en aérosol.
26892711
2690DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
2712Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.
26912713
2692LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2714Emploi de plumes et duvets.
2715
2716Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.
2717
2718Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.
2719
2720Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).
2721
2722Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).
26932723
2694Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
2724Préparation et manipulation du tabac.
26952725
2696Préparation et manipulation des fourrures ;
2726Manipulation du café vert et du soja.
26972727
2698Emploi des plumes et duvets ;
2728Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.
26992729
2700Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
2730Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.
27012731
2702Préparation et manipulation des médicaments contenant :
2732Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.
27032733
2704ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;
2734Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
27052735
2706Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;
2736Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
27072737
2708Opération de fabrication dans les filatures de coton :
2738Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.
27092739
2710ouverture des balles, cardage, peignage ;
2740Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.
27112741
2712Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ;
2742Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.
27132743
2714Préparation et manipulation du tabac ;
2744Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.
27152745
2716Manipulation du café vert ;
2746Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
2747
2748DESIGNATION DES MALADIES :
2749
2750\- B -
27172751
2718Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;
2752Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.
27192753
2720Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ;
2754DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
27212755
2722Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;
2756Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
27232757
2724Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;
2758DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
27252759
2726Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique.
2760LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:
27272761
2728Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
2762Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.
27292763
2730Préparation et manipulation des fourrures ;
2764Préparation et manipulation des fourrures.
27312765
2732Affinage des fromages ;
2766Affinage des fromages.
27332767
2734Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
2768Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.
27352769
2736Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
2770Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
27372771
2738Manipulation du café vert ;
2772Manipulation du café vert.
27392773
2740Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ;
2774Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).
27412775
27422776Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.
27432777
2778Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
2779
27442780**Article LEGIARTI000006750199**
27452781
27462782**
Article LEGIARTI000006750200 L2755→2791
27552791---|---|---
27562792Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique. Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.| 15 jours| Travaux de gardes-chasse et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure. Transport et manipulation de peaux. Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.
27572793
2758**Article LEGIARTI000006750200**
2759
2760Date de création : 19 novembre 1983.
2761
2762DESIGNATION DES MALADIES :
2763
2764Atteinte des doigts :
2794**Article LEGIARTI000006750201**
27652795
2766Inflammation périunguéale douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.
2796**Périonyxis et onyxis**
27672797
2768DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2769
2770DESIGNATION DES MALADIES :
2771
2772Atteinte des orteils :
2773
2774Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement striations, fissurations, accompagnées d' hyperkératose sous ou péri-unguéale.
2775
2776DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
2777
2778LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2779
2780Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.
2781
2782Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés notamment lors des travaux de plonge en restauration.
2783
2784Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.
2798
2799
2800Date de création : 19 novembre 1983.
27852801
2786Travaux dans les abattoirs au contact des animaux.
2802DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
2803---|---|---
2804Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.| 7 jours| Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.
2805Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.| 30 jours| Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.