Version du 1991-09-07

Nomoscope

7 sept. 1991 90324fcaed9a096a15aeb031dd15ccf0a9203b75

Version précédente : f79be15f

Résumé IA

Ces changements élargissent significativement le champ de reconnaissance des maladies professionnelles en intégrant de nouveaux cancers liés aux goudrons de houille et aux suies, ainsi qu'en précisant les critères d'évaluation des déficits auditifs. Les citoyens exposés à ces risques spécifiques, notamment dans les secteurs de la cokéfaction, de la fabrication d'aluminium ou de la fonderie, gagnent désormais un droit à la prise en charge pour des pathologies qui n'étaient pas explicitement listées auparavant. L'impact concret est une meilleure protection sociale pour les travailleurs concernés, permettant une indemnisation et une reconnaissance plus justes de leur état de santé après une période d'exposition déterminée.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +213 -219

Article LEGIARTI000006746301 L360→360
360	360
361	361	Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
362	362
363		Article LEGIARTI000006746301
	363	Article LEGIARTI000006746302
364	364
365	365	DESIGNATION DES MALADIES :
366	366
367		Epithéliomas primitifs de la peau.
	367	\- A - Epithéliomas primitifs de la peau.
368	368
369	369	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans
370	370
Article LEGIARTI000006746304 L374→374
374	374
375	375	Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.
376	376
	377	DESIGNATION DES MALADIES :
	378
	379	\- B -
	380
	381	Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.
	382
	383	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
	384
	385	d'exposition de 10 ans)
	386
	387	LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	388
	389	Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.
	390
	391	Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :
	392
	393	\- dans les usines à gaz ;
	394
	395	\- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
	396
	397	Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.
	398
	399	Travaux de ramonage.
	400
	401	DESIGNATION DES MALADIES :
	402
	403	\- C -
	404
	405	Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.
	406
	407	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
	408
	409	d'exposition de 10 ans)
	410
	411	LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	412
	413	Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
	414
377	415	Article LEGIARTI000006746304
378	416
379	417	**
Article LEGIARTI000006746345 L868→906
868	906
869	907	Travaux effectués à l'occasion du prélèvement ou de la manipulation des produits pathologiques ou de matériel contaminé.
870	908
871		Article LEGIARTI000006746345
872
873		Date de création : 20 avril 1963.
874
875		Dernière mise à jour : 14 mai 1981.
	909	Article LEGIARTI000006746346
876	910
877	911	DESIGNATION DES MALADIES :
878	912
879		Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après la cessation de l'exposition au risque
	913	Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.
880	914
881		Ce déficit sera confirmé par une nouvelle audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels. Cette audiométrie doit être tonale ou vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1.000, 2.000 et 4.000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1
	915	Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.
	916
	917	Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.
882	918
883	919	DELAI DE PRISE EN CHARGE :
884	920
885		un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous-réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.
	921	1 an après cessation de l'exposition au risque acoustique (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).
886	922
887	923	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
888	924
889		Travaux exposant aux bruits provoqués par :
	925	Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :
	926
	927	\- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :
	928
	929	\- le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;
890	930
891		Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que :
	931	\- l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;
892	932
893		Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;
	933	\- le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;
894	934
895		L'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.
	935	\- l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;
896	936
897		L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.
	937	\- la manutention mécanisée de récipients métalliques ;
898	938
899		La manutention mécanisée de récipients métalliques.
	939	\- les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;
900	940
901		Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.
	941	\- le tissage sur métiers ou machines à tisser ;
902	942
903		Le tissage sur métiers à navette battante.
	943	\- la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;
904	944
905		La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.
	945	\- l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;
906	946
907		L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires.
	947	\- l'utilisation de pistolets de scellement ;
908	948
909		L'emploi d'explosifs en galerie souterraine.
	949	\- le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;
910	950
911		L'utilisation de pistolets de scellement.
	951	\- les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation ;
912	952
913		Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.
	953	\- l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;
914	954
915		Les installations de séchage de matières organiques par ventilation.
	955	\- l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses ;
916	956
917		L'abattage et le tronçonnage des arbres.
	957	\- l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;
918	958
919		L'emploi de machines à bois en atelier.
	959	\- le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;
920	960
921		L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques.
	961	\- le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;
922	962
923		Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.
	963	\- la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton ;
924	964
925		Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.
	965	\- l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ;
926	966
927		La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.
	967	\- les essais et la réparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ;
928	968
929		L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.
	969	\- les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;
930	970
931		Les essais et la réparation d'appareils sonores.
	971	\- la fusion en four industriel par arcs électriques ;
	972
	973	\- les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;
	974
	975	\- l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.
932	976
933	977	Article LEGIARTI000006746352
934	978
Article LEGIARTI000006746368 L1116→1160
1116	1160	Toutes manifestations de la rage.\| 6 mois\| Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.
1117	1161	Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique.\| 2 mois\| Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.
1118	1162
1119		Article LEGIARTI000006746368
1120
1121		Date de création : 9 novembre 1972.
1122
1123		Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
1124
1125		DESIGNATION DES MALADIES :
1126
1127		A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;
1128
1129		B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;
1130
1131		C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;
1132
1133		D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;
1134
1135		E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;
	1163	Article LEGIARTI000006746369
1136	1164
1137		F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;
1138
1139		G. Epicondylite ;
1140
1141		H. Styloïdite radiale ;
1142
1143		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1144
1145		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1146
1147		Travaux comportant habituellement une position agenouillée.
1148
1149		Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude.
1150
1151		Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :
1152
1153		Un appui carpien ;
1154
1155		La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;
1156
1157		L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.
1158
1159		Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.
1160
1161		Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.
1162
1163		Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
1164
1165		Travaux comportant de manière habituelle, soit :
	1165	**
	1166	Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail**
1166	1167
1167		Des mouvements répétés de supination maximale ;
	1168
	1169
1168	1170
1169		Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.
1170	1171
1171		Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination.
	1172	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	1173	---\|---\|---
	1174	\- A -\| \|
	1175	Epaule\| \|
	1176	Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).\| 7 jours\| Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
	1177	Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle.\| 90 jours\| Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
	1178	\- B -\| \|
	1179	Coude\| \|
	1180	Epicondylite.\| 7 jours\| Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
	1181	Epitrochléite.\| 7 jours\| Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
	1182	Hygromas :\| \|
	1183	\- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;\| 7 jours\| Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
	1184	\- hygroma chronique des bourses séreuses.\| 90 jours\| Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
	1185	Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).\| 90 jours\| Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
	1186	\- C -\| \|
	1187	Poignet - Main et doigt\| \|
	1188	Tendinite.\| 7 jours\| Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
	1189	Ténosynovite.\| 7 jours
	1190	Syndrome du canal carpien.\| 30 jours\| Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
	1191	Syndrome de la loge de Guyon.\| 30 jours
	1192	\- D -\| \|
	1193	Genou\| \|
	1194	Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.\| 7 jours\| Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
	1195	Hygromas :\| \|
	1196	\- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;\| 7 jours\| Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
	1197	\- hygroma chronique des bourses séreuses.\| 90 jours\| Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
	1198	Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne.\| 7 jours\| Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
	1199	Tendinite de la patte d'oie.\| 7 jours\| Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
	1200	\- E -\| \|
	1201	Cheville et pied\| \|
	1202	Tendinite achiléenne.\| 7 jours\| Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
1172	1203
1173	1204	Article LEGIARTI000006746370
1174	1205
Article LEGIARTI000006746380 L1285→1316
1285	1316	---\|---\|---
1286	1317	Lésions nasales (ulcérations, perforations).\| 30 jours\| Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.
1287	1318
1288		Article LEGIARTI000006746380
	1319	Article LEGIARTI000006746381
1289	1320
1290		Date de création : 19 juillet 1980.
	1321	0ESIGNATION DES MALADIES :
1291	1322
1292		Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
	1323	\- A -
1293	1324
1294		DESIGNATION DES MALADIES :
	1325	Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
1295	1326
1296		\- A -
	1327	\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
1297	1328
1298		Affections ostéo-articulaires :
	1329	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1299	1330
1300		Arthrose hyperostosante du coude ;
	1331	\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1301	1332
1302		Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
	1333	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1303	1334
1304		Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
	1335	\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1305	1336
1306		Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
	1337	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1307	1338
1308		Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.
	1339	Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.
	1340
	1341	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1342
	1343	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	1344
	1345	Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
	1346
	1347	a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
	1348
	1349	\- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
	1350
	1351	\- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
	1352
	1353	\- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
	1354
	1355	\- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.
	1356
	1357	b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
	1358
	1359	c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
	1360
	1361	DESIGNATION DES MALADIES :
1309	1362
1310	1363	\- B -
1311	1364
1312		Affections ostéo-articulaires :
	1365	Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
1313	1366
1314		Arthrose hyperostosante du coude ;
	1367	\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
1315	1368
1316		Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
	1369	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
	1370
	1371	\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1317	1372
1318		Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
	1373	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1319	1374
1320		Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
	1375	\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1321	1376
1322	1377	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1323	1378
1324	1379	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1325	1380
1326		Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
1327
1328		Les machines-outils tenues à la main, notamment :
	1381	Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
1329	1382
1330		Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ;
	1383	\- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
1331	1384
1332		Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;
	1385	\- travaux de terrassement et de démolition ;
1333	1386
1334		Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ;
	1387	\- utilisation de pistolets de scellements ;
1335	1388
1336		Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;
	1389	\- utilisation de clouteuses et de riveteuses.
1337	1390
1338		Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
	1391	DESIGNATION DES MALADIES :
1339	1392
1340		Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
	1393	\- C -
1341	1394
1342		Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
	1395	Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1343	1396
1344		Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
	1397	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
1345	1398
1346		Travaux de terrassement et de démolition ;
	1399	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1347	1400
1348		Utilisation de pistolets de scellement.
	1401	Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
1349	1402
1350	1403	Article LEGIARTI000006746383
1351	1404
Article LEGIARTI000006746388 L1409→1462
1409	1462	---\|---\|---
1410	1463	Cataracte.\| 15 ans\| Travaux exposant habituellement au rayonnement thermique de verre ou de métal portés à incandescence.
1411	1464
	1465	Article LEGIARTI000006746388
	1466
	1467	Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières
	1468
	1469
	1470
	1471
	1472
	1473	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	1474	---\|---\|---
	1475	Ptérygion.\| 15 ans\| Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.
	1476
1412	1477	Article LEGIARTI000006746389
1413	1478
1414	1479	MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL
Article LEGIARTI000006746399 L1701→1766
1701	1766	Lésions nasales : - ulcérations ; - perforations.\| 30 jours\| Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.
1702	1767	Ulcérations cutanées.\| 30 jours\| Travaux effectués au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.
1703	1768
1704		Article LEGIARTI000006746399
1705
1706		Date de création : 23 juin 1985.
1707
1708		DESIGNATION DES MALADIES :
1709
1710		Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:
	1769	Article LEGIARTI000006746400
1711	1770
1712		fissuration ou rupture du ménisque.
	1771	LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
1713	1772
1714		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans
1715
1716		LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1717
1718		Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.
	1773	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	1774	---\|---\|---
	1775	Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque.\| 2 ans\| Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
1719	1776
1720	1777	Article LEGIARTI000006746401
1721	1778
Article LEGIARTI000006750125 L1921→1978
1921	1978	\- B -\| \|
1922	1979	Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.\| 5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)\| Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).
1923	1980
1924		Article LEGIARTI000006750125
1925
1926		DESIGNATION DES MALADIES :
1927
1928		A. - Manifestations aiguës et subaiguës :
1929
1930		Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
1931
1932		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
	1981	Article LEGIARTI000006750126
1933	1982
1934		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1935
1936		Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
1937
1938		DESIGNATION DES MALADIES :
1939
1940		Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
1941
1942		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1943
1944		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1945
1946		Récupération du vieux plomb.
1947
1948		Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
1949
1950		DESIGNATION DES MALADIES :
1951
1952		Encéphalophatie aiguë.
1953
1954		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1955
1956		Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
1957
1958		DESIGNATION DES MALADIES :
1959
1960		B. - Manifestations chroniques :
1961
1962		Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
1963
1964		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
1965
1966		DESIGNATION DES MALADIES :
1967
1968		Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
1969
1970		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1971
1972		DESIGNATION DES MALADIES :
1973
1974		Insuffisance rénale chronique.
1975
1976		Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
1977
1978		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
1979
1980		DESIGNATION DES MALADIES :
1981
1982		C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
1983
1984		\- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
1985
1986		\- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
1987
1988		Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
1989
1990		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
	1983	Affections dues au plomb et à ses composés
	1984
	1985
	1986	DÉSIGNATION DES MALADIES \| DÉLAI de prise en charge \| LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
	1987	---\|---\|---
	1988	A.-Manifestations aiguës et subaiguës : \| \|
	1989	Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme). \| 3 mois \| Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
	1990	Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive. \| 30 jours \| Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
	1991	Encéphalopathie aiguë. \| 30 jours \|
	1992	Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.\| \|
	1993	B.-Manifestations chroniques : \| \|
	1994	Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition. \| 3 ans \|
	1995	Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. \| 1 an \|
	1996	Insuffisance rénale chronique. \| 10 ans \|
	1997	Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.\| \|
	1998	C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :\| \|
	1999	-d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang. \| 30 jours \|
	2000	Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à [l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988](/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000501421&idArticle=LEGIARTI000006674878&dateTexte=&categorieLien=cid "Décret n°88-120 du 1 février 1988 - art. 4 \(Ab\)") relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.\| \|
1991	2001
1992	2002	Article LEGIARTI000006750128
1993	2003
Article LEGIARTI000006750180 L2532→2542
2532	2542	Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.\| \| Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel.
2533	2543	Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).\| \| Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.
2534	2544
2535		Article LEGIARTI000006750180
2536
2537		DESIGNATION DES MALADIES :
2538
2539		Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.
	2545	Article LEGIARTI000006750181
2540	2546
2541		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
2542
2543		DESIGNATION DES MALADIES :
2544
2545		Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement
2546
2547		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
2548
2549		DESIGNATION DES MALADIES :
2550
2551		Angiosarcome
2552
2553		. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
2554
2555		: :
2556
2557		DESIGNATION DES MALADIES :
2558
2559		Syndrome d'hypertension portale spécifique :
2560
2561		\- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;
	2547	**
	2548	Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère**
2562	2549
2563		\- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales
	2550	(DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).
2564	2551
2565		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
	2552
	2553
	2554
	2555
2566	2556
2567		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2568	2557
2569		Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
	2558	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
	2559	---\|---\|---
	2560	Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.\| 5 ans\| Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
	2561	Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement.\| 3 ans
	2562	Angiosarcome.\| 30 ans\|
	2563	Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.
2570	2564
2571	2565	Article LEGIARTI000006750183
2572	2566