Version du 1987-07-28

Nomoscope

28 juil. 1987 858ca81522c0176daa51484b66f698150108d9ef

Version précédente : e9e505dc

Résumé IA

Ces changements élargissent le champ de reconnaissance des maladies professionnelles en intégrant de nouvelles pathologies liées à l'exposition au benzène, aux solvants spécifiques comme le bis(chlorométhane) éther, ainsi qu'aux cancers liés au grillage du nickel et aux variations de pression. Les droits des travailleurs sont ainsi renforcés, car ils peuvent désormais faire valoir leurs droits à la prise en charge par la Sécurité sociale pour des affections jusqu'alors non couvertes ou méconnues. L'impact pour les citoyens exposés à ces risques industriels est une meilleure protection sociale et une reconnaissance plus rapide de leur état de santé lié à leur activité professionnelle.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +207 -206

Article LEGIARTI000006746278 L107→107
107	107	Dermites chroniques ou récidivantes.\| 7 jours
108	108	Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.\| 3 jours
109	109
	110	Article LEGIARTI000006746278
	111
	112	AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT
	113
	114
	115
	116
	117
	118	DÉSIGNATION DES maladies\| DÉLAI DE prise en charge\| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
	119	susceptibles de provoquer les maladies
	120	---\|---\|---
	121	Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.\| 7 jours\| Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
	122
110	123	Article LEGIARTI000006746280
111	124
112	125	Date de création : 4 janvier 1931.
Article LEGIARTI000006746337 L707→720
707	720
708	721	Nickelage électrolytique des métaux.
709	722
	723	Article LEGIARTI000006746337
	724
	725	**
	726	CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL**
	727
	728
	729
	730
	731
	732
	733	DÉSIGNATION DE LA MALADIE\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	734	---\|---\|---
	735	Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.\| 40 ans\| Opérations de grillage de mattes de nickel.
	736	Cancer bronchique primitif.\| \|
	737
710	738	Article LEGIARTI000006746338
711	739
712	740	Date de création : 9 janvier 1958.
Article LEGIARTI000006750124 L1676→1704
1676	1704	D. - Conjonctivite œdémateuse avec chémosis.\| 21 jours\|
1677	1705	E. - Conjonctivite folliculaire avec ou sans participation cornéenne.\| 21 jours\|
1678	1706
1679		Article LEGIARTI000006750124
	1707	Article LEGIARTI000006746402
1680	1708
1681		Date de création : 27 octobre 1919.
	1709	AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER
1682	1710
1683		Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
	1711
	1712
1684	1713
1685		Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1686	1714
1687		DESIGNATION DES MALADIES :
	1715	DÉSIGNATION DE LA MALADIE\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
	1716	---\|---\|---
	1717	Cancer bronchique primitif.\| 40 ans\| Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.
1688	1718
1689		Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1719	Article LEGIARTI000006746403
1690	1720
1691	1721	DESIGNATION DES MALADIES :
1692	1722
1693		Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
	1723	Rhinite récidivante après nouvelle exposition.
1694	1724
1695		b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
	1725	Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.
1696	1726
1697		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
	1727	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1698	1728
1699	1729	DESIGNATION DES MALADIES :
1700	1730
1701		Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
	1731	Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.
1702	1732
1703		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
	1733	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1704	1734
1705	1735	DESIGNATION DES MALADIES :
1706	1736
1707		Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
	1737	Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.
1708	1738
1709		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
	1739	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1740
	1741	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	1742
	1743	Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :
	1744
	1745	\- la fabrication de résines acryliques ;
	1746
	1747	\- la fabrication des matériaux acryliques ;
	1748
	1749	\- la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;
	1750
	1751	\- la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;
	1752
	1753	\- en histologie osseuse.
	1754
	1755	Article LEGIARTI000006746405
	1756
	1757	LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS
	1758
	1759
	1760
	1761
	1762
	1763	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	1764	---\|---\|---
	1765	Otites moyennes subaiguës.\| 6 mois\| Travaux effectués en service aérien.
	1766	Otites moyennes chroniques.\| 1 an\|
	1767	Lésions de l'oreille interne.\| 1 an\|
	1768	Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.\| \|
	1769
	1770	Article LEGIARTI000006746406
1710	1771
1711	1772	DESIGNATION DES MALADIES :
1712	1773
1713		Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
	1774	Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.
1714	1775
1715		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
	1776	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
1716	1777
1717		Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
	1778	DESIGNATION DES MALADIES :
1718	1779
1719		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	1780	Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.
1720	1781
1721		\- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
	1782	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1722	1783
1723		\- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
	1784	DESIGNATION DES MALADIES :
1724	1785
1725		\- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
	1786	Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.
1726	1787
1727		\- Récupération du vieux plomb ;
	1788	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1728	1789
1729		\- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
	1790	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1730	1791
1731		\- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
	1792	Préparation, emploi, manipulation des solvants.
1732	1793
1733		\- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
	1794	Traitement des résines naturelles et synthétiques.
1734	1795
1735		\- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
	1796	Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.
1736	1797
1737		\- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
	1798	Production de caoutchouc naturel et synthétique.
1738	1799
1739		\- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
	1800	Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.
1740	1801
1741		\- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
	1802	Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.
1742	1803
1743		\- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
	1804	Article LEGIARTI000006746409
1744	1805
1745		\- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
	1806	AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE
1746	1807
1747		\- Fabrication et application des émaux plombifères ;
	1808	DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS
1748	1809
1749		\- Composition de verres au plomb ;
	1810
	1811
	1812
	1813
1750	1814
1751		\- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
1752	1815
1753		\- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.
	1816	DÉSIGNATION DE LA MALADIE\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
	1817	---\|---\|---
	1818	Glioblastome.\| 30 ans\| Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.
1754	1819
1755		Article LEGIARTI000006750127
	1820	Article LEGIARTI000006750124
1756	1821
1757		Date de création : 4 janvier 1931.
	1822	Date de création : 27 octobre 1919.
1758	1823
1759	1824	Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
1760	1825
1761		Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique
	1826	Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
	1827
	1828	DESIGNATION DES MALADIES :
1762	1829
1763		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
	1830	Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1764	1831
1765	1832	DESIGNATION DES MALADIES :
1766	1833
1767		Leucoses
	1834	Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
1768	1835
1769		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
	1836	b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
	1837
	1838	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1770	1839
1771	1840	DESIGNATION DES MALADIES :
1772	1841
1773		Etats leucémoïdes
	1842	Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
1774	1843
1775		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
	1844	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1776	1845
1777	1846	DESIGNATION DES MALADIES :
1778	1847
1779		Leucopénie avec neutropénie
	1848	Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
1780	1849
1781		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1850	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
1782	1851
1783	1852	DESIGNATION DES MALADIES :
1784	1853
1785		Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique
	1854	Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
1786	1855
1787		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1856	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
1788	1857
1789		DESIGNATION DES MALADIES :
	1858	Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
1790	1859
1791		Syndrome hémorragique
	1860	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1792	1861
1793		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1862	\- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
1794	1863
1795		DESIGNATION DES MALADIES :
	1864	\- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
1796	1865
1797		Purpura
	1866	\- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
1798	1867
1799		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
	1868	\- Récupération du vieux plomb ;
1800	1869
1801		DESIGNATION DES MALADIES :
	1870	\- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
1802	1871
1803		Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition
	1872	\- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
1804	1873
1805		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
	1874	\- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
1806	1875
1807		DESIGNATION DES MALADIES :
	1876	\- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
1808	1877
1809		Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail
	1878	\- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
1810	1879
1811		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
	1880	\- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
1812	1881
1813		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :
	1882	\- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
1814	1883
1815		\- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :
	1884	\- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
1816	1885
1817		\- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.
	1886	\- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
1818	1887
1819		\- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.
	1888	\- Fabrication et application des émaux plombifères ;
1820	1889
1821		\- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.
	1890	\- Composition de verres au plomb ;
1822	1891
1823		\- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.
	1892	\- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
	1893
	1894	\- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.
1824	1895
1825		\- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.
	1896	Article LEGIARTI000006750128
1826	1897
1827		\- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.
	1898	**HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT
	1899	**
	1900
	1901
1828	1902
1829		\- Emploi des benzols comme dénaturants.
1830	1903
1831		\- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.
	1904	DÉSIGNATION DES maladies\| DÉLAI DE prise en charge\| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
	1905	de provoquer les maladies
	1906	---\|---\|---
	1907	Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.\| 3 ans\| Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
	1908	Hypercytoses d'origine myélodysplastique.\| 3 ans
	1909	Syndrome myéloprolifératif.\| 15 ans
	1910	Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).\| 15 ans
1832	1911
1833	1912	Article LEGIARTI000006750129
1834	1913
Article LEGIARTI000006750132 L1846→1925
1846	1925
1847	1926	Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
1848	1927
1849		Article LEGIARTI000006750132
	1928	Article LEGIARTI000006750133
1850	1929
1851	1930	Date de création : 14 décembre 1938.
1852	1931
1853		Dernière mise à jour : 23 juin 1985
	1932	Dernière mise à jour : 23 juin 1985
1854	1933
1855	1934	DESIGNATION DES MALADIES :
1856	1935
@@ -1860,7 +1939,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1860	1939
1861	1940	DESIGNATION DES MALADIES :
1862	1941
1863		Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
	1942	Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
1864	1943
1865	1944	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1866	1945
@@ -1884,7 +1963,9 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1884	1963
1885	1964	DESIGNATION DES MALADIES :
1886	1965
1887		C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
	1966	C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :
	1967
	1968	Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
1888	1969
1889	1970	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1890	1971
@@ -1896,9 +1977,7 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1896	1977
1897	1978	DESIGNATION DES MALADIES :
1898	1979
1899		D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :
1900
1901		Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
	1980	D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
1902	1981
1903	1982	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1904	1983
@@ -1938,7 +2017,9 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1938	2017
1939	2018	DESIGNATION DES MALADIES :
1940	2019
1941		G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique
	2020	G - Troubles digestifs :
	2021
	2022	Syndrome cholériforme apyrétique
1942	2023
1943	2024	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1944	2025
Article LEGIARTI000006750137 L1946→2027
1946	2027
1947	2028	Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
1948	2029
1949		Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.
	2030	Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.
1950	2031
1951		Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).
	2032	Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
1952	2033
1953		Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
	2034	Article LEGIARTI000006750137
1954	2035
1955		Article LEGIARTI000006750136
	2036	AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)
1956	2037
	2038
	2039
1957	2040	Date de création : 14 décembre 1938.
1958	2041
1959		Dernière mise à jour : 23 juin 1985
1960
1961		DESIGNATION DES MALADIES :
1962
1963		A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique
1964
1965		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
1966
1967		DESIGNATION DES MALADIES :
1968
1969		B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire
1970
1971		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1972
1973		DESIGNATION DES MALADIES :
1974
1975		C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines
1976
1977		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1978
1979		DESIGNATION DES MALADIES :
1980
1981		D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites
1982
1983		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1984
1985		DESIGNATION DES MALADIES :
1986
1987		E - Dermites irritatives
1988
1989		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1990
1991		DESIGNATION DES MALADIES :
1992
1993		F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane
1994
1995		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1996
1997		LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1998
1999		Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :
2000
2001		Fabrication des produits précités ;
2002
2003		Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;
2004
2005		Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;
2006
2007		Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;
2008
2009		Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.
2010
2011		Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :
2012
2013		Fabrication des produits précités ;
2014
2015		Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
2016
2017		Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :
2018
2019		Trempage du bois ;
2020
2021		Empilage du bois fraîchement trempé ;
2022
2023		Pulvérisation du produit ;
2024
2025		Préparation des peintures en contenant ;
2026
2027		Lutte contre les xylophages ;
2028
2029		Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.
	2042	Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI DE prise en charge\| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
	2043	---\|---\|---
	2044	A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.\| 3 jours\| Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.
	2045	B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.\| 7 jours
	2046	C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.\| 7 jours
	2047	D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.\| 7 jours
	2048	E. - Dermites irritatives.\| 7 jours
	2049	F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.\| 90 jours
2030	2050
2031	2051	Article LEGIARTI000006750138
2032	2052
Article LEGIARTI000006750150 L2186→2206
2186	2206
2187	2207	Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches en navigation.
2188	2208
2189		Article LEGIARTI000006750150
2190
2191		Date de création : 23 juin 1985.
2192
2193		Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :
2194
2195		Cancer bronchique primitif
2196
2197		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans
	2209	Article LEGIARTI000006750151
2198	2210
2199		LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :
2200
2201		Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.
	2211	**
	2212	CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES**.
2202	2213
2203		Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.
	2214
	2215
	2216
	2217	Date de création : 23 juin 1985.
2204	2218
2205		Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
	2219
	2220	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI DE prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »
	2221	---\|---\|---
	2222	Cancer bronchique primitif.\| 40 ans\| Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
2206	2223
2207		Article LEGIARTI000006750152
	2224	Article LEGIARTI000006750153
2208	2225
2209	2226	Date de création : 21 octobre 1951.
2210	2227
2211	2228	Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :
2212	2229
2213		A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.
	2230	A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.
2214	2231
2215		B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.
	2232	B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.
2216	2233
2217	2234	C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis
2218	2235
2219		D - Troubles généraux et vasculaires :
2220
2221		asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
	2236	D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
2222	2237
2223	2238	Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.
2224	2239
2225		E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.
	2240	E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.
2226	2241
2227	2242	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
2228	2243
2229	2244	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2230	2245
2231		Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques.
	2246	Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés ainsi que par les phosphoramides et carbamates, anticholinestérasiques.
2232	2247
2233	2248	Article LEGIARTI000006750156
2234	2249
Article LEGIARTI000006750169 L2324→2339
2324	2339
2325	2340	Apprêtage des peaux ou des tissus.
2326	2341
2327		Article LEGIARTI000006750169
2328
2329		Date de création : 18 février 1967.
	2342	Article LEGIARTI000006750170
2330	2343
2331		Dernière mise à jour : 14 mai 1981.
	2344	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2332	2345
2333		DESIGNATION DES MALADIES :
2334
2335		\- A -
2336
2337		Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
2338
2339		Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée
2340
2341		DELAI DE PRISE EN CHARGE :
2342
2343		5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
2344
2345		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2346
2347		Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
2348
2349		Travaux effectués au fond dans les mines de fer.
	2346	\- A -
2350	2347
2351		DESIGNATION DES MALADIES :
	2348	\- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
2352	2349
2353	2350	\- B -
2354	2351
2355		Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.
2356
2357		DELAI DE PRISE EN CHARGE :
2358
2359		5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).
	2352	\- Travaux effectués dans les mines de fer.
2360	2353
2361	2354	Article LEGIARTI000006750176
2362	2355
Article LEGIARTI000006750179 L2398→2391
2398	2391
2399	2392	\- Activités sportives exercées à titre professionnel.
2400	2393
2401		Article LEGIARTI000006750179
2402
2403		Date de création : 9 novembre 1972.
2404
2405		Dernière mise à jour : 6 février 1983.
	2394	Article LEGIARTI000006750180
2406	2395
2407	2396	DESIGNATION DES MALADIES :
2408	2397
2409		Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils
	2398	Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.
2410	2399
2411	2400	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
2412	2401
@@ -2420,6 +2409,18 @@ DESIGNATION DES MALADIES :
2420	2409
2421	2410	Angiosarcome
2422	2411
	2412	. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
	2413
	2414	: :
	2415
	2416	DESIGNATION DES MALADIES :
	2417
	2418	Syndrome d'hypertension portale spécifique :
	2419
	2420	\- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;
	2421
	2422	\- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales
	2423
2423	2424	DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
2424	2425
2425	2426	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :