Version du 1999-04-30

Nomoscope

30 avr. 1999 4c0290f623654c8e9a25d4e5b72c7738b0f147ae

Version précédente : 07105478

Résumé IA

Ces changements introduisent un barème indicatif d'invalidité détaillé pour les maladies professionnelles, permettant d'évaluer objectivement le taux d'incapacité selon la gravité des affections cardio-vasculaires et autres pathologies. Ce dispositif modifie le droit des victimes en fixant des critères médicaux précis qui déterminent directement le montant des indemnités et la reconnaissance de leur préjudice. Pour les citoyens, cela signifie une meilleure prévisibilité des prestations sociales et une évaluation plus transparente de leur situation face à une maladie liée à leur travail.

Informations

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Article LEGIARTI000019325197 L0→1
	1	## Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)
	2
	3	Article LEGIARTI000019325197
	4
	5	Sommaire
	6
	7	1\. Affections cardio-vasculaires
	8	---
	9	2\. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
	10	3\. Affections digestives
	11	4\. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
	12	5\. Affections des reins et des voies urinaires
	13	6\. Affections respiratoires
	14	7\. Affections hématologiques
	15	8\. Affections rhumatismales
	16	9\. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
	17
	18
	19	1 Affections cardio-vasculaires
	20
	21	1.1 Insuffisance ventriculaire droite
	22
	23	Forme légère : 5-20 %.
	24
	25	Caractérisée par :
	26
	27	\- dyspnée à l'effort prolongé ;
	28
	29	\- absence de signes périphériques d'IVD ;
	30
	31	\- absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection pulmonaire.
	32
	33	Forme moyenne : 20-60 %.
	34
	35	Caractérisée par :
	36
	37	\- dyspnée d'effort associée à :
	38
	39	\- tachycardie-cœur de volume subnormal ;
	40
	41	\- signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit ;
	42
	43	\- absence d'hépatomégalie ;
	44
	45	\- poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections pulmonaires.
	46
	47	Forme grave : 60-100 %.
	48
	49	Caractérisée par :
	50
	51	\- dyspnée de repos associée à :
	52
	53	\- tachycardie-cardiomégalie ;
	54
	55	\- signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit ;
	56
	57	\- signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ;
	58
	59	\- nécessité d'un traitement et d'un régime.
	60
	61
	62	1.2 Insuffisance ventriculaire gauche
	63
	64	Forme légère : 5-20 %.
	65
	66	Caractérisée par :
	67
	68	\- dyspnée à l'effort prolongé ;
	69
	70	\- simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ;
	71
	72	\- absence de traitement et de régime.
	73
	74	Forme moyenne : 20-60 %.
	75
	76	Caractérisée par :
	77
	78	\- dyspnée d'effort simple associée à :
	79
	80	\- tachycardie ;
	81
	82	\- signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée ;
	83
	84	\- accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique.
	85
	86	Forme grave : 60-100 %.
	87
	88	Caractérisée par :
	89
	90	\- dyspnée au moindre effort associée à :
	91
	92	\- crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ;
	93
	94	\- tachycardie avec galop ;
	95
	96	\- râles crépitants et sous crépitants ;
	97
	98	\- signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ;
	99
	100	\- nécessité d'un traitement continu.
	101
	102
	103	1.3 Ischémie cardiaque
	104
	105	Forme légère : 5-10 %.
	106
	107	Caractérisée par :
	108
	109	\- ischémie électrique silencieuse ;
	110
	111	\- absence de douleur angineuse ;
	112
	113	\- absence d'infarctus du myocarde ;
	114
	115	\- absence de traitement.
	116
	117	Forme moyenne : 20-60 %.
	118
	119	Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
	120
	121	\- angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations électriques modérées et stables au repos ;
	122
	123	\- épreuves d'effort perturbées ;
	124
	125	\- séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs angineuses.
	126
	127	La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de gravité.
	128
	129	Forme grave : 60-100 %.
	130
	131	Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
	132
	133	\- infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ;
	134
	135	\- angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ;
	136
	137	\- cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical et/ou instrumental ;
	138
	139	\- séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie.
	140
	141	Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par ailleurs.
	142
	143
	144	1.4 Atteintes primitives du myocarde
	145
	146	Forme légère : 5-20 %.
	147
	148	Caractérisée par le tableau clinique suivant :
	149
	150	\- anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la repolarisation ;
	151
	152	\- altérations écho-cardiographiques discrètes ;
	153
	154	\- cœur de volume normal ou limite ;
	155
	156	\- absence de symptômes fonctionnels ;
	157
	158	\- absence de signes d'insuffisance cardiaque ;
	159
	160	\- absence de traitement.
	161
	162	Forme moyenne : 20-60 %.
	163
	164	Caractérisée par le tableau clinique suivant :
	165
	166	\- dyspnée à l'effort modéré ;
	167
	168	\- cardiomégalie modérée ;
	169
	170	\- altérations franches de l'électro-échocardiogramme ;
	171
	172	\- absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ;
	173
	174	\- stabilité sous traitement.
	175
	176	Forme grave : 60-100 %.
	177
	178	Caractérisée par :
	179
	180	\- dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants :
	181
	182	\- tachycardie - galop ;
	183
	184	\- hépatomégalie - poumon cardiaque ;
	185
	186	\- altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ;
	187
	188	\- nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu.
	189
	190
	191	1.5 Atteintes péricardiques
	192
	193	Forme légère : 5-20 %.
	194
	195	Caractérisée par :
	196
	197	\- anomalies électriques isolées persistantes ;
	198
	199	\- absence de traitement.
	200
	201	Forme moyenne : 30-60 %.
	202
	203	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	204
	205	\- péricardite récidivante à rechutes multiples ;
	206
	207	\- péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique.
	208
	209	Forme grave : 60-100 %.
	210
	211	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	212
	213	\- péricardite liquidienne chronique ;
	214
	215	\- péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ;
	216
	217	\- séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ;
	218
	219	\- mésothéliome péricardique.
	220
	221
	222	1.6 Troubles du rythme
	223
	224	Forme légère : 5-20 %.
	225
	226	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	227
	228	\- troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ;
	229
	230	\- hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement prophylactique ;
	231
	232	\- arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;
	233
	234	\- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
	235
	236	Forme moyenne : 30-60 %.
	237
	238	Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
	239
	240	\- tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ;
	241
	242	\- arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;
	243
	244	\- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
	245
	246	Forme grave : 60-100 %.
	247
	248	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	249
	250	\- tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement.
	251
	252	Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.
	253
	254
	255	1.7 Atteintes vasculaires périphériques
	256
	257	1.7.1 - Artéritiques.
	258
	259	Forme légère : 5-20 %.
	260
	261	Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
	262
	263	\- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet asymptomatique ;
	264
	265	\- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.
	266
	267	Forme moyenne : 20-60 %.
	268
	269	Associant :
	270
	271	\- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;
	272
	273	\- troubles trophiques peu marqués ;
	274
	275	\- traitement continu.
	276
	277	Forme grave : 60-100 %.
	278
	279	Associant :
	280
	281	\- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;
	282
	283	\- troubles trophiques marqués ;
	284
	285	\- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;
	286
	287	\- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).
	288
	289	Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon barème AT.
	290
	291
	292	1.7.2 - Phlébitiques.
	293
	294	Forme légère : 5-10 %.
	295
	296	Associant :
	297
	298	\- œdème modéré ;
	299
	300	\- simple lourdeur et fatigabilité modérée.
	301
	302	Forme moyenne : 10-30 %.
	303
	304	Caractérisée par :
	305
	306	\- œdème important ;
	307
	308	et/ou
	309
	310	\- troubles trophiques marqués.
	311
	312	Forme grave : 30-50 %.
	313
	314	Caractérisée par :
	315
	316	\- troubles trophiques très importants ;
	317
	318	et/ou
	319
	320	\- œdème très important avec fatigabilité marquée.
	321
	322
	323	1.7.3 - Troubles angio-neurotiques.
	324
	325	Forme légère : 5-20 %.
	326
	327	\- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves fonctionnelles.
	328
	329	Forme évoluée : 20-30 %.
	330
	331	\- existence de sphacèle,
	332
	333	et/ou
	334
	335	\- troubles trophiques.
	336
	337
	338	1.8 Valvulopathies
	339
	340	Forme légère : 5-10 %.
	341
	342	Caractérisée par le tableau :
	343
	344	\- simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, électro-échographique hémodynamique ;
	345
	346	\- absence de traitement.
	347
	348	Forme moyenne : 20-60 %.
	349
	350	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	351
	352	\- valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ;
	353
	354	\- valvulopathie avérée associée à :
	355
	356	\- signes d'insuffisance cardiaque légère ;
	357
	358	\- avec ou sans traitement médical ;
	359
	360	\- absence d'indications chirurgicales ;
	361
	362	\- valvulopathie opérée avec bons résultats.
	363
	364	Forme grave : 60-100 %.
	365
	366	Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
	367
	368	\- valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG) ;
	369
	370	\- indications chirurgicales ;
	371
	372	\- formes opérées avec résultats médiocres ;
	373
	374	\- valvulopathies inopérables.
	375
	376	Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.
	377
	378
	379	1.9 Hypertension artérielle
	380
	381	Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne justifie pas d'indemnisation.
	382
	383	En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement, l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses retentissements viscéraux :
	384
	385	\- élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %.
	386
	387	Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir chapitres particuliers du barème).
	388
	389
	390	2 Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
	391
	392	2.1 Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques professionnelles
	393
	394	Le tableau d'invalidité des affections dermatologiques professionnelles (Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose :
	395
	396	\- un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ;
	397
	398	\- auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ;
	399
	400	\- un taux complémentaire si coexistent des séquelles sensitives et/ou motrices, responsables d'une gêne fonctionnelle.
	401
	402	L'invalidité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments que comporte l'article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. L'incidence de l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont.
	403
	404	Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances cancérogènes.
	405
	406	Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation (mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique (mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets susceptibles de se produire :
	407
	408	\- effets généraux :
	409
	410	\- irritants (responsables de l'inflammation) ;
	411
	412	\- corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ;
	413
	414	\- toxiques ;
	415
	416	\- allergisants ;
	417
	418	\- cancérogènes ;
	419
	420	\- effets spécifiques :
	421
	422	\- effet savon ;
	423
	424	\- effet solvan : délipidation de surface ;
	425
	426	\- alcalin...
	427
	428	Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ;
	429
	430	\- effets toxiques :
	431
	432	Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore.
	433
	434	2.2 Évaluation
	435
	436
	437	\| États séquellaires\| Préjudice\| Taux de base
	438	---\|---\|---\|---
	439	Gravité.\| Atrophie sans rétraction.Alopécies définitives.Dyschromies.Ulcères.\| Léger.\| 0 à 10 %.
	440
	441	\| Atrophies avec rétraction.Hyperkératoses.Lichénifications.Polysensibilisation.\| Moyen.\| 10 à 15 %.
	442
	443	\| Cancérisation.\| Important.\| Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %.Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %.
	444	Topographie et étendue.\| Main.\| Main dominante :Pulpe :Pouce ;Index.\| Coefficient de majoration : x 1 à 1,5.
	445
	446	\| Pied.\| Talon antérieur.Talon postérieur.\| x 1 à 1,5.
	447
	448	\| Cheville.Régions d'appui.\| Face antérieure.Fesse.Région ischiatique.\| x 1 à 1,5.
	449	Fonction.\| Séquelles.\| Sensitives motrices.\| cf. Barème indicatif invaliditéAccidents du travail.
	450
	451
	452	2.3 Lésions cutanéo-muqueuses
	453
	454	Selon le type se reporter aux chapitres correspondants.
	455
	456	Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2.
	457
	458
	459	2.4 Radio-dermites
	460
	461	Voir chapitre 9.3 du présent barème.
	462
	463	3 Affections digestives
	464
	465	3.1 Atteintes hépatiques
	466
	467	Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant l'une des situations suivantes :
	468	1\. Hépatite ;
	469	2\. Cirrhose du foie ;
	470	3\. Tumeur maligne du foie.
	471
	472	3.1.1 - Hépatites
	473
	474	L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux.
	475	La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi.
	476	Hépatites chroniques :
	477	Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou d'anomalies à l'examen anatomopathologique.
	478	On distingue :
	479	\- l'hépatique chronique persistance :
	480	\- avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq fois la valeur normale ;
	481	\- éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ;
	482
	483	\- l'hépatite chronique active :
	484	\- avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ;
	485	\- et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée par examen histologique du foie.
	486
	487	Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %.
	488
	489	3.1.2 - Cirrhoses.
	490
	491	La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou histologiques (ponction biopsie du foie).
	492	Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des complications éventuellement associées :
	493	\- hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ;
	494	\- insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous de 60 % ;
	495	\- encéphalopathie hépatique ;
	496	\- troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou signes neurologiques spécifiques ;
	497	\- hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs après cytoponction.
	498
	499	Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse :
	500	Cirrhoses compensées :
	501	Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.
	502	Cirrhoses avec hypertension portale :
	503	Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.
	504	Cirrhoses graves :
	505	\- hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible ;
	506	\- et/ou encéphalopathie invalidante ;
	507	\- et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.
	508
	509	Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.
	510
	511	3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.
	512
	513	Hépatocarcinome : 100 %.
	514	Angiosarcome du foie : 100 %.
	515
	516	3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif
	517
	518	Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.
	519	Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, chapitre 7, Stomatologie.
	520
	521	3.2.1 - Colite post-dysentérique.
	522
	523	Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.
	524
	525	3.2.2 - Tumeurs malignes.
	526
	527	Mésothéliome péritonéal : 100 %.
	528
	529	4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
	530
	531	4.1 Troubles neurologiques aigus
	532
	533	Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.
	534	L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques chroniques.
	535	Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des taux d'IPP.
	536
	537	4.2 Troubles neurologiques chroniques
	538
	539	4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies.
	540
	541	Forme légère :
	542
	543	Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement discret : 10 à 20 %.
	544	Forme moyenne : 20 à 40 %.
	545	Forme grave :
	546
	547	Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.
	548
	549	4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse.
	550
	551	Forme légère :
	552
	553	Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.
	554	Forme moyenne :
	555
	556	Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.
	557	Forme grave :
	558
	559	Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 100 %.
	560
	561	4.2.3 - Epilepsie.
	562
	563	Forme légère :
	564
	565	Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %.
	566	Forme moyenne :
	567
	568	Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.
	569	Forme grave :
	570
	571	Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %.
	572
	573	4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie.
	574
	575	Forme légère :
	576
	577	Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.
	578	Forme moyenne :
	579
	580	Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.
	581	Forme grave :
	582
	583	Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à 100 %.
	584
	585	4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien.
	586
	587	Forme légère :
	588
	589	Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.
	590	Forme moyenne :
	591
	592	Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.
	593	Forme grave : 50 à 100 %.
	594
	595	4.2.6 - Syndrome associant
	596
	597	\- des troubles de l'équilibre ;
	598	de la vigilance ;
	599	et de la mémoire ;
	600	Et syndrome associant :
	601	\- des céphalées ;
	602	\- de l'asthénie ;
	603	\- des vertiges ;
	604	\- des nausées.
	605
	606	L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif.
	607	Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.
	608
	609	4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques.
	610
	611	Selon l'intensité des symptômes.
	612	Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.
	613
	614	4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 %
	615
	616	Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).
	617
	618	4.3 Névrites - Polynévrites
	619
	620	L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs :
	621	\- existence ou non de troubles moteurs ;
	622	\- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;
	623	\- existence ou non de troubles trophiques.
	624
	625	Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5).
	626	Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.
	627
	628	4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques
	629
	630	4.4.1 - Aigus.
	631
	632	Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu.
	633	Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.
	634
	635	4.4.2 - Chroniques.
	636
	637	Etats dépressifs d'intensité variable :
	638	\- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %.
	639	\- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.
	640
	641	Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.
	642
	643	4.5 Atteintes neuro-méningées
	644
	645	4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques.
	646
	647	4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2).
	648	4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être envisagées ;
	649	4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques ;
	650	4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;
	651	4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;
	652	4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des symptômes : 10 à 30 % ;
	653	4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.
	654
	655	4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose.
	656
	657	Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais aussi à des localisations médullaires.
	658	Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de cheval).
	659	Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des troubles sensitifs et/ou sphinctériens.
	660	Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.
	661
	662	4.6 Surdités professionnelles
	663
	664	Voir barème AT 5.5.2.
	665	Acouphènes :
	666	Voir barème AT 5.5.3.
	667
	668	4.7 Pathologie tumorale
	669
	670	Glioblastome : 100 %.
	671
	672	5 Affections des reins et des voies urinaires
	673
	674	L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles, glomérulopathies) ou les voies urinaires.
	675
	676	Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin, chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente partielle résultant des syndromes suivants :
	677
	678	\- insuffisance rénale chronique,
	679
	680	\- hypertension artérielle,
	681
	682	\- protéinurie importante (syndrome néphrotique),
	683
	684	\- hématurie ou protéinurie isolée,
	685
	686	\- tubulopathie chronique,
	687
	688	\- lithiase urinaire,
	689
	690	\- lésions vésicales.
	691
	692	5.1 L'insuffisance rénale chronique
	693
	694	5.1.1 - Insuffisance rénale légère.
	695
	696	Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie professionnelle normale : 10 à 20 %.
	697
	698	5.1.2 - Insuffisance rénale moyenne.
	699
	700	Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %.
	701
	702	5.1.3 - Insiffusance rénale importante.
	703
	704	Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet : 40 à 60 %.
	705
	706	5.1.4 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %.
	707
	708	5.1.5 - Transplantation rénale.
	709
	710	Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %.
	711
	712	Nota : Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son degré de sévérité.
	713
	714	En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine par la formule :
	715
	716	clairance de la créatinine = (140 Age) x Poids en kg / 72 x créatinine plasmatique (en mg/100 ml)
	717
	718	5.2 Hypertension artérielle
	719
	720	(Voir 1.9)
	721
	722	5.3 Protéinurie importante : syndrome néphrotique
	723
	724	Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %.
	725	Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et thérapeutiques : 10 à 30 %.
	726
	727	5.4 Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 %
	728
	729	Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie après la consolidation.
	730
	731	5.5 Tubulopathie chronique
	732
	733	Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de traitement : pas d'incapacité.
	734	Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %.
	735
	736	5.6 Lithiase urinaire
	737
	738	La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la survenue d'épisodes infectieux.
	739	Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte.
	740	Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur l'activité professionnelle : 10 à 20 %.
	741	Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %.
	742	Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %.
	743	Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %.
	744
	745	5.7 Lésions vésicales
	746
	747	5.7.1 - Cystites.
	748
	749	Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.
	750	Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.
	751
	752	5.7.2 - Tumeurs.
	753
	754	5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs :
	755	\- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées par la surveillance : 10 à 50 %.
	756
	757	5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes.
	758	Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.
	759	Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.
	760	Très étendue : jusqu'à 100 %.
	761	Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des différents appareils.
	762
	763	6 Affections respiratoires
	764
	765	6.1 Syndromes aigus irritatifs
	766
	767	6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.
	768
	769	6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.
	770
	771	6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	772	6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.
	773
	774	6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.
	775
	776	6.2 Asthmes
	777
	778	6.2.1 - Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %.
	779
	780	6.2.2 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.
	781
	782	6.2.3 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	783
	784	6.3 Alvéolites extrinsèques
	785
	786	Cf. Fibroses (6.5).
	787
	788	6.4 Oedèmes aigus du poumon
	789
	790	Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1).
	791
	792	6.5 Fibroses
	793
	794	6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	795
	796	6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.
	797
	798	6.5.3 - Fibroses pleurales : 1 à 10 %.
	799
	800	6.6 Pathologie tumorale
	801
	802	6.6.1 - Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
	803
	804	6.6.2 - Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.
	805
	806	6.6.3 - Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
	807
	808	6.7 Pleurésies et autres atteintes pleurales
	809
	810	6.7.1 - Pleurésies aiguës.
	811
	812	6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.
	813	6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	814
	815	6.7.2 - Pleurésies chroniques
	816
	817	6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	818	6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,25.
	819
	820	6.7.3 - Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).
	821
	822	6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.
	823
	824	6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.
	825
	826	6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles
	827
	828	6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie.
	829
	830	6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.
	831	6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
	832
	833	6.8.2 - Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales,...).
	834
	835	6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.
	836	6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,20.
	837
	838	6.8.3 - Bronchorrhée chronique.
	839
	840	6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.
	841	6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.
	842
	843	6.9 Déficience fonctionnelle
	844
	845	6.9.1 - Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %.
	846
	847	6.9.2 - Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.
	848
	849	Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
	850	\- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
	851	\- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
	852	\- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.
	853
	854	6.9.3 - Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.
	855
	856	Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
	857	\- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ;
	858	\- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre 50 à 75 % de la valeur théorique) ;
	859	\- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
	860	\- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit ;
	861	\- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires.
	862
	863	6.9.4 - Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.
	864
	865	Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
	866	\- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ;
	867	\- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique) ;
	868	\- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;
	869	\- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit.
	870
	871	6.9.5 - Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.
	872
	873	Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
	874	\- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ;
	875	\- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ;
	876	\- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;
	877	\- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.
	878
	879	6.10 Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale
	880
	881	Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
	882	1\. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ;
	883	Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ;
	884	2\. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;
	885	3\. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 30 %.7 Affections hématologiques
	886
	887	7.1 Syndromes hémorragiques
	888
	889	Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne.
	890	La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives,... et les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) :
	891	] , splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
	892	Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000 plaquettes par mm3 [ (note 6) :
	893	] : 30 à 90 %.
	894	Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ; nécessité d'un traitement : 90 à 100 %.
	895
	896	7.2 Anémies
	897
	898	L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément péjoratif.
	899	Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note 7) :
	900	] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose...
	901	Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4 m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %.
	902	Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %.
	903	Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %.
	904	Complications transfusionnelles :
	905	Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci :
	906	\- les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques correspondantes du présent barème ;
	907	\- insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ;
	908	\- hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %.
	909
	910	7.3 Leucopénie - Neutropénie
	911
	912	De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres mécanismes, notamment un trouble de la répartition.
	913	Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) :
	914	] .
	915	Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %.
	916	Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et la nécessité d'un traitement.
	917	Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %.
	918
	919	7.4 Hypercytoses
	920
	921	Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan sémantique, elles désignent :
	922	\- la polyglobulie modérée ;
	923	\- la splénomégalie myéloïde ;
	924	\- la maladie de Hodgkin ;
	925	\- les lymphomes non hodgkiniens.
	926
	927	Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies :
	928	\- pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme :
	929	\- sans diminution de la PaO2 [ (note 9) :
	930	] ;
	931	\- avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ;
	932
	933	\- pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de moelle ;
	934	\- pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie ganglionnaire ;
	935
	936	Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %.
	937	Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %.
	938
	939	7.5 Leucoses - Leucémies
	940
	941	Leur réparation est essentiellement fonction :
	942	\- du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est lié ;
	943	\- du risque infectieux majeur omniprésent ;
	944	\- de la réponse aux thérapeutiques.
	945
	946	Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le facteur le plus déterminant.
	947	Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires.
	948
	949	8 Affections rhumatismales
	950
	951	8.1 Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale
	952
	953	A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la capacité de travail.
	954	On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs suivants :
	955
	956	8.1.1 - Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs ostéo-articulaires.
	957
	958	Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires.
	959	La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines, le répos étant un élément essentiel du traitement.
	960
	961	8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire.
	962
	963	Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine).
	964
	965	8.1.3 - Existence de crises douloureuses.
	966
	967	La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises sont intenses ou évoluent sur un mode permanent.
	968
	969	8.1.4 - L'atteinte des tissus.
	970
	971	Modifications de la structure osseuse :
	972	Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer :
	973	\- l'ostéoporose ;
	974	\- l'ostéomalacie ;
	975	\- l'hyperostose.
	976
	977	L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ;
	978	\- ostéonécroses.
	979	L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de l'évaluation.
	980	Atteinte loco-régionale :
	981	Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du revêtement cutané.
	982	Algodystrophies :
	983	Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6).
	984
	985	8.1.5 - Les atteintes viscérales associées.
	986
	987	Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils.
	988
	989	8.1.6 - L'atteinte de l'état général.
	990
	991	On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent.
	992	Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur devra tenir compte de la topographie des lésions.
	993	On peut opposer :
	994	Les atteintes axiales des localisations rachidiennes :
	995	\- cervicales : limitant certains mouvements de la tête ;
	996	\- dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ;
	997	\- lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée.
	998
	999	Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates.
	1000
	1001	8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut proposer l'échelle suivante :
	1002	\- retentissement léger : 0 à 5 % ;
	1003	\- retentissement modéré : 5 à 15 % ;
	1004	\- retentissement moyen : 15 à 30 % ;
	1005	\- retentissement important : 30 à 60 % ;
	1006	\- retentissement très important : 60 à 90 %.
	1007
	1008	8.3 A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques
	1009
	1010	8.3.1 - Brucellose.
	1011
	1012	Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %.
	1013	Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %.
	1014
	1015	8.3.2 - Tuberculose.
	1016
	1017	Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement cardio-respiratoire : 15 à 30 %.
	1018	Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %.
	1019
	1020	8.3.3 - Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.
	1021
	1022	Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation du jeu articulaire : 20 à 40 %.
	1023
	1024	8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor.
	1025
	1026	Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %.
	1027
	1028	8.3.5 - Affectations professionnelles péri-articulaires.
	1029
	1030	Épicondylite récidivante : 5 à 10 %.
	1031
	1032	8.3.6 - Affections provoquées par les vibrations et les chocs.
	1033
	1034	Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation des mouvements du poignet : 5 à 30 %.
	1035	Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.
	1036
	1037	9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
	1038
	1039	9.1 Préambule
	1040
	1041	Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical ordinaire [ (note 10) :
	1042	] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) :
	1043	] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence, les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition atteintes, c'est-à-dire :
	1044	\- l'équivalent de dose maximale [ (note 11) :
	1045	] dans les cas d'exposition externe ;
	1046	\- l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ;
	1047	\- l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition totale, externe et interne.
	1048
	1049	9.2 Ophtalmologie
	1050
	1051	9.2.1 - Blépharite, conjonctivite.
	1052
	1053	Formes aiguës : généralement guérison.
	1054	Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
	1055
	1056	9.2.2 - Kératite - séquelles.
	1057
	1058	Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de conservation du champ visuel périphérique.
	1059	Lagophtalmie.
	1060	Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
	1061	Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et 3).
	1062
	1063	9.2.3 - Cataractes.
	1064
	1065	Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle.
	1066	Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).
	1067	Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra être justement appréciée.
	1068
	1069	9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle.
	1070
	1071	Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.
	1072	Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie nucléaire.
	1073
	1074	9.3 Affections dermatologiques
	1075
	1076	9.3.1 - Radio-dermites aiguës
	1077
	1078	Après irradiation aiguë, localisée :
	1079	\- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;
	1080	\- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : 5 à 10 % ;
	1081	\- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.
	1082
	1083	En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation.
	1084
	1085	9.3.2 - Radio-dermites chroniques
	1086
	1087	Latence ++- après irradiations localisées répétées.
	1088	Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à 40 %.
	1089	Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.
	1090	Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.
	1091
	1092	9.3.3 - Radio-épithélite aiguë des muqueuses.
	1093
	1094	Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :
	1095	Sans ulcération : guérison ;
	1096	Avec ulcération : 5 à 10 %.
	1097
	1098	9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.
	1099
	1100	Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :
	1101	Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;
	1102	Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;
	1103	Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.
	1104
	1105	9.4 Affections hématologiques
	1106
	1107	9.4.1 - Irradiations aiguës.
	1108
	1109	De causalité généralement indiscutable.
	1110	Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes.
	1111	L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de la dose absorbée.
	1112	Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate.
	1113	Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
	1114	Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes.
	1115	Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.
	1116
	1117	9.4.2 - Irradiations chroniques.
	1118
	1119	La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine.
	1120	La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des troubles et les difficultés thérapeutiques.
	1121	Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est indispensable.
	1122	Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.
	1123
	1124	9.4.3 - Leucémies.
	1125
	1126	Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée.
	1127	Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes soient légitimement incluses dans les affections réparables.
	1128	Leucémies : 67 à 100 %.
	1129
	1130	9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation
	1131
	1132	Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner lieu à réparation.
	1133	Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont particulaires.
	1134	Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers.
	1135	Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100 %.
	1136
	1137	9.6 Sarcomes osseux
	1138
	1139	Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant. Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations industrielles ou en laboratoire.
	1140	De nombreux facteurs devront être pris en considération :
	1141	\- la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...) :
	1142	\- le bilan d'extension ;
	1143	\- les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ;
	1144	\- les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le retentissement sur l'état général...
	1145
	1146	Sarcomes osseux : 67 à 100 %.
	1147
	1148	9.7 Radionécrose osseuse
	1149
	1150	Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long laps de temps.
	1151
	1152	Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage : voir barème AT, chapitre concerné.
	1153
	1154	Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et 7.3).