Version du 2003-02-13

N
Nomoscope
13 févr. 2003 06d678c9083b1449f41d62f94c164193c5fc4858
Version précédente : 3223b4b3
Résumé IA

Ces changements consistent à restructurer et à clarifier la présentation du tableau des maladies professionnelles liées au mercure, en regroupant les pathologies et les délais de prise en charge dans un tableau unique tout en conservant l'ensemble des conditions d'exposition. Les droits des travailleurs exposés au mercure ne sont pas modifiés dans leur substance, car les maladies reconnues, les délais de déclaration et les activités à risque restent identiques à ceux en vigueur depuis 1983. Pour les citoyens, l'impact principal est une meilleure lisibilité du texte, facilitant ainsi la compréhension des démarches à suivre pour faire reconnaître une maladie professionnelle sans altérer les garanties existantes.

Informations

Gouvernement
Raffarin

Ce qui a changé 1 fichier +433 -827

Article LEGIARTI000006746275 L1→1
11## Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
22
3**Article LEGIARTI000006746275**
3**Article LEGIARTI000006746276**
44
5Date de création : 27 octobre 1919.
6
7Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :
8
9Encéphalopathie aiguë
10
11DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
12
13DESIGNATION DES MALADIES :
14
15Tremblement intentionnel
16
17DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
18
19DESIGNATION DES MALADIES :
20
21Ataxie cérébelleuse
22
23DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
24
25DESIGNATION DES MALADIES :
26
27Stomatite
28
29DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
30
31DESIGNATION DES MALADIES :
32
33Coliques et diarrhées
34
35DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
36
37DESIGNATION DES MALADIES :
38
39Néphrite azotémique
40
41DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
42
43DESIGNATION DES MALADIES :
44
45Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané
46
47DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
48
49LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
50
51Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :
52
53Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;
54
55Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.
56
57Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :
58
59Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;
60
61Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;
5**MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES**.
626
63Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;
64
65Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;
66
67Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.
68
69Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :
70
71Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;
72
73Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.
74
75Fabrication des composés du mercure.
76
77Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.
78
79Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :
80
81Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.
82
83Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.
7
8Date de création : 27 octobre 1919.
849
85Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.
10Dernière mise à jour : 6 février 1983
8611
87Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.
12DÉSIGNATION DES maladies| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies
13---|---|---
14Encéphalopathie aiguë. | 10 jours| Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.
15Tremblement intentionnel. | 1 an
16Ataxie cérébelleuse. | 1 an
17Stomatite. | 30 jours
18Coliques et diarrhées. | 15 jours
19Néphrite azotémique. | 1 an
20Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »| 15 jours
8821
8922**Article LEGIARTI000006746277**
9023
Article LEGIARTI000006746280 L120→53
12053---|---|---
12154Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.| 7 jours| Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
12255
123**Article LEGIARTI000006746280**
124
125Date de création : 4 janvier 1931.
126
127Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :
56**Article LEGIARTI000006746281**
12857
129A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur
130
131DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
132
133B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore
134
135DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
136
137C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore
138
139DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
58**AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
59**
60
61
14062
141LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
14263
143\- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.
64DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE PRISE en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
65---|---|---
66A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.| 1 an| Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.
67B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.| 15 jours
68C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.| 90 jours
14469
14570**Article LEGIARTI000006746282**
14671
Article LEGIARTI000006746284 L180→105
180105---|---|---
181106Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.| 30 jours| Travaux effectués dans les égouts.
182107
183**Article LEGIARTI000006746284**
184
185Date de création : 18 juillet 1936.
186
187Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :
188
189\- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme
190
191DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
108**Article LEGIARTI000006746285**
192109
193DESIGNATION DES MALADIES :
194
195\- Blépharite
196
197DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
198
199DESIGNATION DES MALADIES :
200
201\- Conjonctivite
202
203DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
204
205LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
110**AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)**
206111
207\- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.
112****
208113
209\- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.
114****
210115
211\- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.
116
117
118
119
120DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE
121prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
122susceptibles de provoquer ces maladies
123---|---|---
124Ulcérations, pyodermites.| 30 jours| Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.
125Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours
126Blépharite.| 30 jours
127Conjonctivite.| 30 jours
212128
213129**Article LEGIARTI000006746286**
214130
Article LEGIARTI000006746288 L228→144
228144Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.| 7 jours
229145Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines.| 60 jours
230146
231**Article LEGIARTI000006746288**
232
233Date de création : 18 juillet 1936.
234
235Dernière mise à jour : 28 janvier 1982
147**Article LEGIARTI000006746289**
236148
237149DESIGNATION DES MALADIES :
238150
239151Ulcérations nasales
240152
241DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
153DELAI de prise en charge : 30 jours
242154
243155DESIGNATION DES MALADIES :
244156
245Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes
246
247DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
248
249LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
250
251Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :
252
253Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;
254
255Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;
256
257Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;
258
259Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;
260
261Tannage au chrome ;
262
263Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;
264
265Chromage électrolytique des métaux.
157Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes
266158
267**Article LEGIARTI000006746291**
268
269Date de création : 26 juin 1984.
270
271DESIGNATION DE LA MALADIE :
272
273Cancer broncho-pulmonaire primitif.
274
275DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans
276
277LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :
278
279Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.
280
281Fabrication du chromate de zinc.
282
283**Article LEGIARTI000006746293**
284
285Date de création : 14 décembre 1938.
286
287Dernière mise à jour : 21 octobre 1951
159DELAI de prise en charge : 30 jours
288160
289161DESIGNATION DES MALADIES :
290162
291Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive
163Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
292164
293DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
165DELAI de prise en charge : 15 jours
294166
295DESIGNATION DES MALADIES :
296
297Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non
167LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
298168
299DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
169Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :
300170
301DESIGNATION DES MALADIES :
171\- fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;
302172
303Ictère par hépatite, initialement apyrétique
173\- fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;
304174
305DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
175\- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;
306176
307DESIGNATION DES MALADIES :
177\- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;
308178
309Dermites chroniques ou récidivantes
179\- tannage au chrome ;
310180
311DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
181\- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;
312182
313DESIGNATION DES MALADIES :
183\- chromage électrolytique des métaux.
314184
315Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail
185**Article LEGIARTI000006746292**
316186
317DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
187**AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC**.
318188
319LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
189
190
191
320192
321Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :
322193
323Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.
194DÉSIGNATION DE LA MALADIE| DÉLAI DE
195prise en charge| LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie
196---|---|---
197\- A -| \- A -| \- A -
198Cancer broncho-pulmonaire primitif.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)| Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ; travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.
199\- B -| \- B -| \- B -
200Cancer des cavités nasales.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)| Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc.
324201
325Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.
202**Article LEGIARTI000006746294**
326203
327**Article LEGIARTI000006746295**
204**INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.**
328205
206
207
208
329209Date de création : 14 décembre 1938.
330210
331Dernière mise à jour : 15 septembre 1955
332
333DESIGNATION DES MALADIES :
334
335Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)
336
337DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
338
339DESIGNATION DES MALADIES :
340
341Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail
342
343DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
344
345DESIGNATION DES MALADIES :
346
347Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés
348
349DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
350
351LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
352
353Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :
354
355Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.
356
357Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.
211Dernière mise à jour : 21 octobre 1951
358212
359Préparation et manipulation d'explosifs.
213DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
214---|---|---
215Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive.| 30 jours| Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage ; - remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.
216Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.| 30 jours
217Ictère par hépatite, initialement apyrétique.| 30 jours
218Dermite irritative.| 7 jours
219Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.| 3 jours
360220
361Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
221**Article LEGIARTI000006746296**
362222
363**Article LEGIARTI000006746297**
223**INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES**.
364224
365DESIGNATION DES MALADIES :
225
226
227
228
366229
367Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.
368230
369DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
231DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
232---|---|---
233Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère).| 1 an| Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
234Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.| 30 jours
235Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.| 15 jours
370236
371DESIGNATION DES MALADIES :
237**Article LEGIARTI000006746298**
372238
373Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.
239**Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre**
374240
375DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
241
242
243
376244
377LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
378245
379Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
246DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
247---|---|---
248Dermite irritative.| 7 jours| Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
249Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours
250Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.| 7 jours
251Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.| 7 jours
380252
381253**Article LEGIARTI000006746300**
382254
Article LEGIARTI000006746328 L732→604
732604Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
733605Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.
734606
735**Article LEGIARTI000006746328**
736
737Date de création : 2 septembre 1950.
607**Article LEGIARTI000006746329**
738608
739Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :
609**
610MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS**
740611
741Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
612
613
614Date de création : 2 septembre 1950.
742615
743LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
616Dernière mise à jour : 6 février 1983
744617
745Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.
618DÉSIGNATION DE LA MALADIE| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie
619---|---|---
620Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours| Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.
746621
747622**Article LEGIARTI000006746330**
748623
Article LEGIARTI000006746331 L760→635
760635A. - Manifestations locales aiguës : Dermites. Brûlures chimiques. Conjonctivites. Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon.| 5 jours| Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ; Electrométallurgie de l'aluminium ; Fabrication des fluorocarbones ; Fabrication des superphosphates.
761636B. - Manifestations chroniques : Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéo-condensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice.| 10 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans
762637
763**Article LEGIARTI000006746331**
764
765Date de création : 21 octobre 1951.
766
767Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :
768
769A - Manifestations locales
770
771Conjonctivites aiguës ou récidivantes
772
773Dermites aiguës ou récidivantes
774
775DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours
776
777: :
778
779DESIGNATION DES MALADIES :
780
781B - Manifestations générales
782
783Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets
784
785DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
786
787DESIGNATION DES MALADIES :
788
789Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)
790
791DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans
792
793LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
794
795Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :
796
797Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;
638**Article LEGIARTI000006746332**
798639
799Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;
640**
641MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES**.
800642
801Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.
643
644
645
646DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
647---|---|---
648A. - Manifestations locales :| | Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.
649Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque| 15 jours
650Conjonctivite aiguë ou récidivante| 5 jours
651B. - Manifestations générales :|
652Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets.| 30 jours
653Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané).| 25 ans
802654
803655**Article LEGIARTI000006746333**
804656
Article LEGIARTI000006746335 L815→667
815667| | Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant des huiles d'extension.
816668| | Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.
817669
818**Article LEGIARTI000006746335**
819
820Date de création : 9 janvier 1958.
821
822Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
823
824DESIGNATION DES MALADIES :
670**Article LEGIARTI000006746336**
825671
826Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test
672**
673AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL**.
827674
828DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
675
676
829677
830LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
831678
832Nickelage électrolytique des métaux.
679DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
680---|---|---
681Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque épicutané ou confirmées par un test.| 15 jours| Nickelage électrolytique des métaux.
833682
834683**Article LEGIARTI000006746337**
835684
Article LEGIARTI000006746338 L846→695
846695Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.| 40 ans| Opérations de grillage de mattes de nickel.
847696Cancer bronchique primitif.| |
848697
849**Article LEGIARTI000006746338**
850
851Date de création : 9 janvier 1958.
852
853Dernière mise à jour : 20 avril 1963.
854
855DESIGNATION DES MALADIES :
856
857Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés
698**Article LEGIARTI000006746339**
858699
859DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
860
861DESIGNATION DES MALADIES :
862
863Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés
864
865DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
866
867LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
700**
701MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE**.
868702
869Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :
703
704
705
870706
871Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;
872707
873Application des traitements à la chlorpromazine.
708DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
709---|---|---
710Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours| Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine.
711Conjonctivite aiguë bilatérale.| 7 jours
874712
875713**Article LEGIARTI000006746340**
876714
Article LEGIARTI000006746354 L1053→891
1053891Carcinome hépato-cellulaire| 30 ans
1054892L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.|
1055893
1056**Article LEGIARTI000006746354**
894**Article LEGIARTI000006746355**
1057895
1058Date de création : 18 février 1967.
896DESIGNATION DES MALADIES : - A -
1059897
1060Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.
1061
1062\- A -
898Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
1063899
1064Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;
900DELAI de prise en charge : 15 jours
1065901
1066conjonctivites ; rhinites ;
902DESIGNATION DES MALADIES :
1067903
1068asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
904Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
1069905
1070DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
906DELAI de prise en charge : 7 jours
1071907
1072908DESIGNATION DES MALADIES :
1073909
1074Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable
910Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
1075911
1076DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
912DELAI de prise en charge : 7 jours
1077913
1078914DESIGNATION DES MALADIES :
1079915
1080Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs
916Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
1081917
1082DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
918DELAI de prise en charge : 7 jours
1083919
1084920DESIGNATION DES MALADIES :
1085921
1086Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face
922Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable
1087923
1088DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
924DELAI de prise en charge : 30 jours
1089925
1090LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
926DESIGNATION DES MALADIES :
1091927
1092\- A -
928Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs
1093929
1094Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
930DELAI de prise en charge : 1 an
1095931
1096\- B -
932LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
1097933
1098Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :
934\- A -
1099935
1100Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
936Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
1101937
1102Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
938DESIGNATION DES MALADIES : - B -
1103939
1104**Article LEGIARTI000006746357**
940Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.
1105941
1106Date de création : 9 novembre 1972.
942DELAI de prise en charge : 30 ans
1107943
1108DESIGNATION DES MALADIES :
944LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
1109945
1110Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
946\- B -
1111947
1112DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
948Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
1113949
1114DESIGNATION DES MALADIES :
950\- travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
1115951
1116Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
952\- travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
1117953
1118LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
954**Article LEGIARTI000006746358**
1119955
1120Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.
956**
957Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines**
1121958
1122**Article LEGIARTI000006746360**
959
960
1123961
1124Date de création : 9 novembre 1972.
1125962
1126DESIGNATION DES MALADIES :
963DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
964---|---|---
965Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition.| 15 jours| Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.
1127966
1128Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
967**Article LEGIARTI000006746359**
1129968
1130DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1131
1132DESIGNATION DES MALADIES :
1133
1134Anémie de type hémolytique
969**
970Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine**
1135971
1136DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
972
973
1137974
1138DESIGNATION DES MALADIES :
1139975
1140Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
976DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
977---|---|---
978Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.| 7 jours| Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine.
979Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.| 7 jours|
1141980
1142DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
981**Article LEGIARTI000006746361**
1143982
1144LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
983**
984AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE**.
1145985
1146Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.
986
987
1147988
1148**Article LEGIARTI000006746362**
1149989
1150Date de création : 9 novembre 1972.
990DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
991---|---|---
992Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours| Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.
993Anémie de type hémolytique.| 30 jours|
994Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.| 7 jours|
995Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.| 7 jours|
1151996
1152Dernière mise à jour : -
997**Article LEGIARTI000006746363**
1153998
1154999DESIGNATION DES MALADIES :
11551000
1156Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané
1001Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
11571002
1158DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1003DELAI de prise en charge : 15 jours
11591004
1160LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1005LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
11611006
1162Préparation de résines époxydiques ;
1007Préparation des résines époxydiques.
11631008
11641009Emploi des résines époxydiques :
11651010
1166Fabrication des stratifiés ;
1011\- fabrication des stratifiés ;
11671012
1168Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
1013\- fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
11691014
11701015**Article LEGIARTI000006746365**
11711016
Article LEGIARTI000006746373 L1297→1142
12971142Néphropathie avec protéinurie.| 2 ans
12981143Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.| 12 ans
12991144
1300**Article LEGIARTI000006746373**
1301
1302Date de création : 2 mars 1973.
1145**Article LEGIARTI000006746374**
13031146
1304Dernière mise à jour : 6 février 1983.
1305
1306DESIGNATION DES MALADIES :
1147DESIGNATION DES MALADIES :
13071148
13081149Blépharo-conjonctivite récidivante
13091150
1310DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
1151DELAI de prise en charge : 3 jours
13111152
1312DESIGNATION DES MALADIES :
1153DESIGNATION DES MALADIES :
1154
1155Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
13131156
1314Rhino-pharyngite récidivante
1157DELAI de prise en charge : 7 jours
13151158
1316DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
1159DESIGNATION DES MALADIES :
13171160
1318DESIGNATION DES MALADIES :
1161Syndrome bronchique récidivant
13191162
1320Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1163DELAI de prise en charge : 7 jours
13211164
1322DESIGNATION DES MALADIES :
1165DESIGNATION DES MALADIES :
13231166
1324Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
1167Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
13251168
1326DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1169DELAI de prise en charge : 7 jours
13271170
1328DESIGNATION DES MALADIES :
1171DESIGNATION DES MALADIES :
13291172
1330Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé
1173Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
13311174
1332DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1175DELAI de prise en charge : 15 jours
13331176
1334LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1177LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
13351178
13361179Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
13371180
1338Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
1181\- fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
13391182
1340Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
1183\- préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
13411184
1342Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;
1185\- fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;
13431186
1344Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
1187\- fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
13451188
13461189**Article LEGIARTI000006746376**
13471190
Article LEGIARTI000006746377 L1356→1199
13561199---|---|---
13571200Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.| 30 jours| Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du code du travail.
13581201
1202**Article LEGIARTI000006746377**
1203
1204DESIGNATION DES MALADIES :
1205
1206Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)
1207
1208DELAI de prise en charge : 30 jours
1209
1210DESIGNATION DES MALADIES :
1211
1212Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite
1213
1214DELAI de prise en charge : 15 ans
1215
1216LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
1217
1218Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.
1219
1220Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.
1221
1222Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.
1223
1224Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.
1225
1226Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
1227
1228\- les opérations de préparation dans les filatures du coton :
1229
1230ouverture des balles, cardage, peignage ;
1231
1232\- le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
1233
1234\- la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
1235
1236\- la préparation et la manipulation de champignons comestibles ;
1237
1238\- la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
1239
1240\- la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.
1241
1242Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :
1243
1244\- la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ;
1245
1246\- l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
1247
1248\- la manipulation de fourrures ;
1249
1250\- la préparation du carmin cochenille.
1251
1252Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
1253
1254\- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorohydrophtaliques, hexahydrophtaliques.
1255
13591256**Article LEGIARTI000006746379**
13601257
13611258**
Article LEGIARTI000006746390 L1477→1374
14771374---|---|---
14781375Douleurs précordiales à type d'angine de poitrine, ischémie myocardique aiguë, infarctus du myocarde survenant au cours d'une période de quatre jours suivant un arrêt de l'exposition à l'agent toxique.| 4 jours| Fabrication et conditionnement de la nitroglycérine et du nitroglycol dans l'industrie des explosifs.
14791376
1480**Article LEGIARTI000006746390**
1481
1482Date de création : 6 février 1983.
1483
1484DESIGNATION DES MALADIES :
1485
1486Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée
1487
1488DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1489
1490DESIGNATION DES MALADIES :
1491
1492Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition
1493
1494DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois
1495
1496LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1497
1498Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :
1377**Article LEGIARTI000006746391**
14991378
1500Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;
1379**MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES**.
15011380
1502Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;
1503
1504Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;
1505
1506Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.
1507
1508**Article LEGIARTI000006746392**
1509
1510Date de création : 26 juin 1984.
1511
1512DESIGNATION DES MALADIES :
1513
1514Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.
1515
1516DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours
1517
1518DESIGNATION DES MALADIES :
1519
1520Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.
1521
1522DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours
1523
1524DESIGNATION DES MALADIES :
1381
1382
15251383
1526Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané.
15271384
1528DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours
1385DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
1386---|---|---
1387Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée.| 5 ans| Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.
1388Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition.| 15 jours
15291389
1530LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1390**Article LEGIARTI000006746393**
15311391
1532Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :
1392**AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE**.
15331393
1534Solvants, réactifs ;
1394
1395
15351396
1536Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ;
15371397
1538Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.
1398DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
1399---|---|---
1400Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test| 7 jours| Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.
1401Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test| 7 jours
1402Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition| 7 jours
1403Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané| 15 jours
15391404
15401405**Article LEGIARTI000006746394**
15411406
Article LEGIARTI000006746403 L1631→1496
16311496---|---|---
16321497Cancer bronchique primitif.| 40 ans| Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.
16331498
1634**Article LEGIARTI000006746403**
1635
1636DESIGNATION DES MALADIES :
1637
1638Rhinite récidivante après nouvelle exposition.
1639
1640Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.
1641
1642DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1643
1644DESIGNATION DES MALADIES :
1645
1646Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.
1647
1648DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1649
1650DESIGNATION DES MALADIES :
1651
1652Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.
1653
1654DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1655
1656LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1657
1658Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :
1659
1660\- la fabrication de résines acryliques ;
1661
1662\- la fabrication des matériaux acryliques ;
1663
1664\- la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;
1499**Article LEGIARTI000006746404**
16651500
1666\- la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;
1501**AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE**
16671502
1668\- en histologie osseuse.
1503DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
1504---|---|---
1505Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test| 7 jours| Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment : - la fabrication de résines acryliques ; - la fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ; - en histologie osseuse.
1506Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test| 7 jours
1507Conjonctivité récidivant en cas de nouvelle exposition au risque| 7 jours
1508Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané| 15 jours
1509Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus| 1 an
16691510
16701511**Article LEGIARTI000006746405**
16711512
Article LEGIARTI000006746406 L1682→1523
16821523Lésions de l'oreille interne.| 1 an|
16831524Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.| |
16841525
1685**Article LEGIARTI000006746406**
1526**Article LEGIARTI000006746407**
16861527
16871528DESIGNATION DES MALADIES :
16881529
@@ -1692,13 +1533,13 @@ DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
16921533
16931534DESIGNATION DES MALADIES :
16941535
1695Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.
1536Dermite irritative.
16961537
16971538DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
16981539
16991540DESIGNATION DES MALADIES :
17001541
1701Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.
1542Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
17021543
17031544DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
17041545
Article LEGIARTI000006750130 L1955→1796
19551796Syndrome myéloprolifératif.| 15 ans
19561797Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).| 15 ans
19571798
1958**Article LEGIARTI000006750130**
1959
1960Date de création : 28 janvier 1982.
1961
1962DESIGNATION DES MALADIES :
1963
1964Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
1799**Article LEGIARTI000006750131**
19651800
1966DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1967
1968LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1801**Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins**.
19691802
1970Chromage électrolytique des métaux ;
1971
1972Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
1803
1804
1805
19731806
1974**Article LEGIARTI000006750133**
19751807
1976Date de création : 14 décembre 1938.
1808DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
1809---|---|---
1810Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test| 7 jours| Chromage électrolytique des métaux ;
1811Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test| 7 jours| Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
19771812
1978Dernière mise à jour : 23 juin 1985
1813**Article LEGIARTI000006750134**
19791814
19801815DESIGNATION DES MALADIES :
19811816
1982A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes
1817A. - Troubles neurologiques aigus :
19831818
1984DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1819Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes
19851820
1986DESIGNATION DES MALADIES :
1821DELAI de prise en charge : 7 jours
19871822
1988Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
1823Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions
19891824
1990DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1991
1992DESIGNATION DES MALADIES :
1825DELAI de prise en charge : 7 jours
19931826
19941827Névrite optique
19951828
1996DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1997
1998DESIGNATION DES MALADIES :
1829DELAI de prise en charge : 7 jours
19991830
20001831Névrite trigéminale
20011832
2002DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1833DELAI de prise en charge : 7 jours
20031834
20041835DESIGNATION DES MALADIES :
20051836
2006B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire
1837B. - Troubles neurologiques chroniques :
20071838
2008DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1839Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire
20091840
2010DESIGNATION DES MALADIES :
1841DELAI de prise en charge : 90 jours
20111842
2012C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :
1843DESIGNATION DES MALADIES :
20131844
2014Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
1845C. - Troubles cutanéo-muqueux aigus :
20151846
2016DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1847Dermo-épidermite aiguë irritative
20171848
2018DESIGNATION DES MALADIES :
1849DELAI de prise en charge : 7 jours
20191850
20201851Conjonctivite aiguë
20211852
2022DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1853DELAI de prise en charge : 7 jours
20231854
20241855DESIGNATION DES MALADIES :
20251856
2026D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque
1857D. - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :
20271858
2028DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1859Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque
20291860
2030DESIGNATION DES MALADIES :
1861DELAI de prise en charge : 15 jours
20311862
20321863Conjonctivite chronique
20331864
2034DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
1865DELAI de prise en charge : 15 jours
20351866
20361867DESIGNATION DES MALADIES :
20371868
2038E - Troubles hépato-rénaux :
1869E. - Troubles hépato-rénaux :
20391870
20401871Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique
20411872
2042DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2043
2044DESIGNATION DES MALADIES :
1873DELAI de prise en charge : 7 jours
20451874
20461875Insuffisance rénale aiguë
20471876
2048DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1877DELAI de prise en charge : 7 jours
20491878
20501879DESIGNATION DES MALADIES :
20511880
2052F - Troubles cardio-respiratoires :
1881F. - Troubles cardio-respiratoires :
20531882
2054Oedème pulmonaire
1883OEdème pulmonaire
20551884
2056DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2057
2058DESIGNATION DES MALADIES :
1885DELAI de prise en charge : 7 jours
20591886
20601887Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire
20611888
2062DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1889DELAI de prise en charge : 7 jours
20631890
20641891DESIGNATION DES MALADIES :
20651892
2066G - Troubles digestifs :
1893G. - Troubles digestifs :
20671894
20681895Syndrome cholériforme apyrétique
20691896
2070DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1897DELAI de prise en charge : 7 jours
20711898
2072LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1899LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
20731900
2074Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
1901Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.
20751902
2076Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.
1903Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.
20771904
2078Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
1905Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).
1906
1907Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
20791908
20801909**Article LEGIARTI000006750137**
20811910
Article LEGIARTI000006750157 L2190→2019
21902019D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.| 3 jours
21912020E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.| 3 jours
21922021
2193**Article LEGIARTI000006750157**
2194
2195DESIGNATION DES MALADIES :
2196
2197Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide)
2198
2199DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2200
2201DESIGNATION DES MALADIES :
2202
2203Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.
2204
2205DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2206
2207DESIGNATION DES MALADIES :
2208
2209Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test cutané positif au produit manipulé
2210
2211DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
2212
2213LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2214
2215Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :
2216
2217\- tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ;
2218
2219\- tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ;
2220
2221\- travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;
2222
2223\- travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;
2224
2225\- travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ;
2226
2227\- travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.
2228
2229DESIGNATION DES MALADIES :
2230
2231Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.
2232
2233DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois
2234
2235LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2236
2237Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.
2238
2239DESIGNATION DES MALADIES :
2240
2241Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.
2242
2243DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
2244
2245LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2246
2247Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.
2248
2249**Article LEGIARTI000006750161**
2250
2251Date de création : 28 janvier 1982.
2252
2253DESIGNATION DES MALADIES :
2254
2255Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2256
2257DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2258
2259LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2260
2261Nickelage électrolytique des métaux.
2262
2263**Article LEGIARTI000006750164**
2264
2265Date de création : 11 octobre 1960.
2022**Article LEGIARTI000006750158**
22662023
2267DESIGNATION DES MALADIES :
2268
2269Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test
2270
2271DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
2272
2273DESIGNATION DES MALADIES :
2274
2275Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2276
2277DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2278
2279LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2280
2281Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :
2282
2283Travaux de conditionnement ;
2284
2285Application des traitements.
2286
2287**Article LEGIARTI000006750167**
2288
2289Date de création : 20 avril 1963.
2290
2291DESIGNATION DES MALADIES :
2024**
2025AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE**
22922026
2293Ulcérations cutanées
2027
2028
2029
2030DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
2031---|---|---
2032\- A -| | \- A -
2033Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide).| 7 jours| Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants : - tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ; - travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ; - travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.
2034Dermite irritative.| 7 jours
2035Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours
2036\- B -| | \- B -
2037Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.| 1 mois| Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.
2038\- C -| | \- C -
2039Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.| 6 mois| Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.
22942040
2295Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2041**Article LEGIARTI000006750162**
22962042
2297DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2043**Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel**.
22982044
2299DESIGNATION DES MALADIES :
2045DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2046---|---|---
2047Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test| 7 jours| Nickelage électrolytique des métaux.
2048Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test| 7 jours
23002049
2301Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2050**Article LEGIARTI000006750165**
23022051
2303LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2052**
2053Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines**
23042054
2305Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :
2055
2056
2057
23062058
2307Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;
23082059
2309Fabrication de matières plastiques à base de formol ;
2060DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2061---|---|---
2062Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané| 15 jours| Travaux comportant la préparation ou l'emploi des bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) ou des céphalosporines, notamment : - travaux de conditionnement ; - application des traitements.
2063Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test| 7 jours
2064Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test| 7 jours
23102065
2311Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;
2066**Article LEGIARTI000006750168**
23122067
2313Opérations de désinfection ;
2068**
2069AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES**.
23142070
2315Apprêtage des peaux ou des tissus.
2071
2072
2073
2074DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2075---|---|---
2076Ulcérations cutanées.| 7 jours| Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ; - fabrication de matières plastiques à base de formol ; - travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ; - opérations de désinfection ; - apprêtage des peaux ou des tissus.
2077Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours
2078Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.| 7 jours
2079Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.| 7 jours
23162080
23172081**Article LEGIARTI000006750173**
23182082
Article LEGIARTI000006750187 L2399→2163
23992163Manifestations cliniques aiguës.| 21 jours
24002164Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.| 10 ans
24012165
2402**Article LEGIARTI000006750187**
2403
2404Date de création : 2 mars 1973.
2405
2406DESIGNATION DES MALADIES :
2407
2408Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test
2409
2410Ulcérations cutanées
2411
2412Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
2413
2414Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2415
2416DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2417
2418LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2419
2420Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
2421
2422Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;
2423
2424Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
2425
2426**Article LEGIARTI000006750191**
2427
2428Date de création : 19 juin 1977.
2429
2430DESIGNATION DES MALADIES :
2431
2432Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.
2433
2434DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
2435
2436LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2437
2438Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :
2166**Article LEGIARTI000006750188**
24392167
2440A. - Agents chimiques :
2441
2442Acide chloroplatinique ;
2443
2444Chloroplatinates alcalins ;
2445
2446Cobalt et ses dérivés ;
2447
2448Persulfates alcalins ;
2449
2450Thioglycolate d'ammonium ;
2451
2452Epichlorhydrine ;
2453
2454Hypochlorites alcalins ;
2455
2456Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;
2457
2458Dodécyl-aminoéthyl glycine ;
2459
2460Insecticides organochlorés ;
2461
2462Phénothiazines ;
2463
2464Pipérazine ;
2465
2466Mercapto-benzothiazole ;
2467
2468Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;
2469
2470Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;
2471
2472N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
2473
2474Hydroquinone et ses dérivés ;
2475
2476Dithiocarbamates ;
2477
2478Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
2479
2480Benzisothiazoline-3-one ;
2481
2482Dérivés de la thiourée ;
2483
2484Acrylates et méthacrylates ;
2485
2486Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
2487
2488Dicyclohexylcarbodiimide.
2489
2490Glutaraldéhyde.
2491
2492B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
2493
2494Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
2495
2496Baume du Pérou ;
2497
2498Urushiol (laque de Chine) ;
2499
2500Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;
2168**
2169Affections provoquées par les enzymes**.
25012170
2502Primevère ;
2171
2172
2173
25032174
2504Tulipe ;
25052175
2506Alliacées (notamment ail et oignon) ;
2176DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2177---|---|---
2178Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.| 15 jours| Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment : - extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ; - fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
2179Ulcérations cutanées.| 7 jours
2180Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test.| 7 jours
2181Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.| 7 jours
2182Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.| 7 jours
25072183
2508Farines de céréales.
2184**Article LEGIARTI000006750192**
25092185
2510**Article LEGIARTI000006750196**
2186**
2187Lésions eczématiformes de mécanisme allergique**
25112188
2189
2190
25122191Date de création : 19 juin 1977.
25132192
2514DESIGNATION DES MALADIES :
2515
2516\- A -
2517
2518Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
2519
2520DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2521
2522Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.
2523
2524DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
2525
2526LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2527
2528Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
2529
2530Travail en présence de toute protéine en aérosol.
2531
2532Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.
2533
2534Emploi de plumes et duvets.
2535
2536Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.
2537
2538Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.
2539
2540Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).
2541
2542Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).
2543
2544Préparation et manipulation du tabac.
2545
2546Manipulation du café vert et du soja.
2547
2548Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.
2549
2550Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.
2551
2552Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.
2553
2554Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
2555
2556Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique.
2557
2558Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.
2559
2560Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.
2561
2562Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.
2563
2564Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.
2565
2566Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
2567
2568Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde ;
2569
2570Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette ;
2571
2572Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation ;
2573
2574Fabrication et conditionnement du chloramine T.
2575
2576Manipulation de gypsophile (gypsophila paniculata).
2577
2578DESIGNATION DES MALADIES :
2579
2580\- B -
2581
2582Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.
2583
2584DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
2585
2586Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
2587
2588DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
2589
2590LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:
2591
2592Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.
2593
2594Préparation et manipulation des fourrures.
2193DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2194---|---|---
2195Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition » au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.| 15 jours| Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : A. - Agents chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Epichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammonium quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine ; Insecticides organochlorés ; Phénothiazines ; Pipérazine ; Mercapto-benzothiazole ; Sulfure de tétraméthyl-thiurame ; Acide mercapto-propionique et ses dérivés ; N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ; Hydroquinone et ses dérivés ; Dithiocarbamates ; Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ; Benzisothiazoline-3-one ; Dérivés de la thiourée ; Acrylates et méthacrylates ; Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ; Dicyclohexylcarbodiimide ; Glutaraldéhyde.
2196B. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ; Primevère ; Tulipe ; Alliacées (notamment ail et oignon) ; Farines de céréales.
25952197
2596Affinage des fromages.
2198**Article LEGIARTI000006750197**
25972199
2598Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.
2200**
2201Rhinite et asthmes professionnels**
25992202
2600Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
2203
26012204
2602Manipulation du café vert.
26032205
2604Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).
2206
2207
26052208
2606Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.
26072209
2608Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
2210DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
2211---|---|---
2212Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours| 1\. Travail en présence de toute protéine en aérosol.
2213Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. | 7 jours| 2\. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
2214Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an| 3\. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes. 4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels. 5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine. 6. Emploi de plumes et de duvets. 7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin). 11. Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata). 16. Manipulation ou emploi des macrolides (notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa. 17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins. 18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs. 19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique. 20. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tetrachlorophtalonitrile. 21. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène. 23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24. Préparation et mise en œuvre de colorants, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine. 25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. 26. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde. 27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation. 28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium. 29. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium. 30. Fabrication et conditionnement de chloramine T. 31. Fabrication et utilisation de tétrazène. 32. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate. 33. Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.
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26102216**Article LEGIARTI000006750199**
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