Code De La Securite Sociale

Version du 1992-12-24

N
Nomoscope
24 déc. 1992 009ed60effe15f126dcb4c87d2f37434f7aa6603
Version précédente : 33dadfac
Résumé IA

Ces changements élargissent significativement le champ de reconnaissance des maladies professionnelles en ajoutant de nouvelles pathologies, comme le cancer broncho-pulmonaire lié à la sidérose, et en précisant les conditions d'indemnisation pour diverses infections bactériennes et virales. Les droits des travailleurs, notamment dans les secteurs de la santé, des laboratoires et des mines, sont renforcés par l'extension des travaux éligibles et la clarification des délais de prise en charge. Pour les citoyens, cela se traduit par une meilleure protection sociale et un accès facilité à la réparation des préjudices de santé liés à leur activité professionnelle.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +180 -96

Article LEGIARTI000006746311 L504→504
504504
505505Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.
506506
507**Article LEGIARTI000006746311**
507**Article LEGIARTI000006746312**
508508
509509Date de création : 3 août 1945.
510510
@@ -528,6 +528,8 @@ c) complications non spécifiques :
528528
529529pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
530530
531d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).
532
531533DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
532534
533535LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Article LEGIARTI000006746341 L846→848
846848| | Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.
847849| | Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
848850
849**Article LEGIARTI000006746341**
851**Article LEGIARTI000006746342**
850852
851853Date de création : 9 janvier 1958.
852854
Article LEGIARTI000006746346 L904→906
904906
905907Travaux de laboratoire de bactériologie.
906908
907Travaux effectués à l'occasion du prélèvement ou de la manipulation des produits pathologiques ou de matériel contaminé.
909Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
908910
909911**Article LEGIARTI000006746346**
910912
Article LEGIARTI000006746349 L974→976
974976
975977\- l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.
976978
979**Article LEGIARTI000006746349**
980
981DÉSIGNATION DE LA MALADIE
982
983Cancer broncho-pulmonaire primitif associé à une sidérose.
984
985DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
986
98730 ans
988
989LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
990
991SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE
992
993Travaux effectués au fond dans les mines de fer.
994
995Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.
996
977997**Article LEGIARTI000006746352**
978998
979999Date de création : 18 février 1967.
Article LEGIARTI000006746395 L1561→1581
15611581Brûlures et irritations cutanées.| 5 jours| Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium.
15621582Brûlures oculaires et conjonctivite.| 5 jours| Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie.
15631583
1564**Article LEGIARTI000006746395**
1565
1566Date de création : 26 juin 1984.
1584**Article LEGIARTI000006746396**
15671585
15681586DESIGNATION DES MALADIES :
15691587
1570\- A - Infections staphylococciques
1588\- A - Infections dues aux staphylocoques.
15711589
1572Staphylococcie ;
1590Manifestations cliniques de staphylococcie :
15731591
15741592Septicémies ;
15751593
15761594Atteintes viscérales ;
15771595
1578Panaris, avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.
1596Panaris
1597
1598avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.
15791599
15801600DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
15811601
1602LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1603
1604\- Infections dues aux staphylocoques
1605
1606Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.
1607
15821608DESIGNATION DES MALADIES :
15831609
15841610\- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
15851611
1586Septicémie, localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, confirmées par un diagnostic bactériologique.
1612Septicémie,
1613
1614localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,
1615
1616avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.
15871617
15881618DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
15891619
1620LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1621
1622\- Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
1623
1624Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.
1625
15901626DESIGNATION DES MALADIES :
15911627
15921628\- C - Infections dues aux entérobactéries :
15931629
1594Septicémies : confirmées par hémoculture.
1630Septicémie confirmée par hémoculture.
15951631
15961632DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
15971633
1634LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1635
1636\- Infections dues aux entérobactéries.
1637
1638Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.
1639
15981640DESIGNATION DES MALADIES :
15991641
16001642\- D - Infections à pneumocoques :
16011643
1602Pneumococcies ;
1644Manifestations clinique de la pneumococcie :
16031645
16041646Pneumonie ;
16051647
Article LEGIARTI000006746398 L1607→1649
16071649
16081650Septicémie ;
16091651
1610Méningite purulente, confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.
1652Méningite purulente,
1653
1654confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.
16111655
16121656DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
16131657
1658LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1659
1660\- Infections dues aux pneumocoques
1661
1662Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.
1663
16141664DESIGNATION DES MALADIES :
16151665
1616\- E - Infections streptococciques :
1666\- E - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques
16171667
1618Streptococcies :
1668Manifestations cliniques de la streptococcie :
16191669
1620Otites compliquées
1670Otite compliquée
1671
1672DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
16211673
16221674Erysipèle
16231675
1676DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1677
16241678Broncho-pneumonies
16251679
16261680DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
16271681
1628Endocardite
1682Endocartite
16291683
16301684DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours
16311685
1632Glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique.
1686Glomérulonéphrite aigue
16331687
16341688DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
16351689
1636DESIGNATION DES MALADIES :
1637
1638\- F - Infections à méningocoques :
1690confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique du groupe A.
16391691
1640Méningite cérébrospinale ;
1692LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
16411693
1642Conjonctivites à méningocoques, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.
1694\- Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques
16431695
1644DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
1696Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.
16451697
16461698DESIGNATION DES MALADIES :
16471699
1648\- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes :
1700\- F - Infections à méningocoques :
16491701
1650Fièvre typhoïde ;
1702Méningite ;
16511703
1652Fièvres paratyphoïdes, confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
1704Conjonctivites .
16531705
1654DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
1706confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.
16551707
1656DESIGNATION DES MALADIES :
1708DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
16571709
1658\- H - Dysenterie bacillaire :
1710LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
16591711
1660Dysenterie Bacillaire (shigellose) confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.
1712\- Infections dues aux méningocoques
16611713
1662DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
1714Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.
16631715
16641716DESIGNATION DES MALADIES :
16651717
1666\- I - Choléra :
1667
1668Choléra, confirmé bactériologiquement par la coproculture.
1718\- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes A et B
16691719
1670DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
1720confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
16711721
1672DESIGNATION DES MALADIES :
1722DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
16731723
1674\- J - Fièvre de Lassa :
1724LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
16751725
1676Fièvre de Lassa, confirmée par la mise en évidence du virus et la présence d'anticorps sériques.
1726\- Fièvres typhoïde et parathyphoïde A et B
16771727
1678DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
1728Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.
16791729
16801730DESIGNATION DES MALADIES :
16811731
1682\- K - Gonococcie cutanée :
1683
1684Gonococcie cutanée, complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.
1732\- H - Dysenterie bacillaire :
16851733
1686DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
1734confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.
16871735
1688DESIGNATION DES MALADIES :
1736DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
16891737
1690\- L - Syphilis :
1738LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
16911739
1692Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.
1740\- Dysenterie bacillaire :
16931741
1694DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines
1742Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.
16951743
16961744DESIGNATION DES MALADIES :
16971745
1698\- M - Tuberculose pleurale ;
1746\- I - Choléra :
16991747
1700Tuberculose pulmonaire.
1748confirmé bactériologiquement par la coproculture.
17011749
1702DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
1750DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
17031751
17041752LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
17051753
1706A - Infections staphylococciques :
1754\- Choléra :
17071755
1708Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.
1756Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.
17091757
1710B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :
1758DESIGNATION DES MALADIES :
1759
1760\- J - Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)
17111761
1712Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.
1762confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.
17131763
1714C - Infections dues aux entérobactéries.
1764DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours
17151765
1716Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.
1766LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
17171767
1718D - Infections à pneumocoques :
1768\- Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)
17191769
1720Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques. E - Infections streptococciques :
1770Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.
17211771
1722Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.
1772DESIGNATION DES MALADIES :
17231773
1724F - Infections à méningocoques :
1774\- K - Infections dues aux gonocoques
17251775
1726Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.
1776Manifestations cliniques :
17271777
1728G - Fièvres typhoïde et parathyphoïde :
1778Gonococcie cutanée,
17291779
1730Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de Salmonella.
1780complications articulaires,
17311781
1732H - Dysenterie bacillaire :
1782confirmées par isolement bactériologique du germe.
17331783
1734Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact d'un réservoir de Shigella.
1784DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours
17351785
1736I - Choléra :
1786LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
17371787
1738Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant en contact avec un réservoir de vibrions cholériques.
1788\- Infections dues aux gonocoques
17391789
1740J - Fièvre de Lassa :
1790Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
17411791
1742Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie, mettant au contact de l'Arénavirus.
1792DESIGNATION DES MALADIES :
17431793
1744K - Gonococcie cutanée :
1794\- L - Syphilis :
17451795
1746Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact de malades infectés.
1796Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.
17471797
1748L - Syphilis :
1798DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines
17491799
1750Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades infectés.
1800LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
17511801
1752M - Tuberculose pleurale :
1802\- Syphilis :
17531803
1754Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
1804Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
17551805
17561806**Article LEGIARTI000006746398**
17571807
Article LEGIARTI000006746415 L1978→2028
19782028\- B -| |
19792029Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.| 5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)| Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).
19802030
2031**Article LEGIARTI000006746415**
2032
2033DESIGNATION DES MALADIES :
2034
2035Bronchopneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.
2036
2037DELAI DE PRISE EN CHARGE :
2038
20395 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
2040
2041LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :
2042
2043Travaux au fond dans les mines de charbon.
2044
19812045**Article LEGIARTI000006750126**
19822046
19832047**Affections dues au plomb et à ses composés**
Article LEGIARTI000006750171 L2486→2550
24862550
24872551Apprêtage des peaux ou des tissus.
24882552
2489**Article LEGIARTI000006750171**
2553**Article LEGIARTI000006750172**
24902554
24912555DESIGNATION DES MALADIES :
24922556
2493\- A -
2494
2495\- Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux) confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
2496
2497Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
2557A. - Sidérose
24982558
2499DELAI DE PRISE EN CHARGE :
2559Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.
25002560
25015 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
2561Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.
25022562
2503DESIGNATION DES MALADIES :
2504
2505\- B -
2563Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
25062564
2507Autres complications de la sidérose :
2565Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.
25082566
2509cancer broncho-pulmonaire primitif.
2567B. - Complication cardiaque
25102568
2511LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2569Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
25122570
2513\- A -
2571DELAI DE PRISE EN CHARGE :
25142572
2515\- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
25735 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).
25162574
2517\- B -
2575LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
25182576
2519\- Travaux au fond effectués dans les mines de fer.
2577A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
25202578
25212579**Article LEGIARTI000006750177**
25222580
Article LEGIARTI000006750190 L2599→2657
25992657
26002658Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
26012659
2602**Article LEGIARTI000006750190**
2660**Article LEGIARTI000006750191**
26032661
26042662Date de création : 19 juin 1977.
26052663
@@ -2663,6 +2721,8 @@ Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;
26632721
26642722Dicyclohexylcarbodiimide.
26652723
2724Glutaraldéhyde.
2725
26662726B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
26672727
26682728Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;
Article LEGIARTI000006750194 L2681→2741
26812741
26822742Farines de céréales.
26832743
2684**Article LEGIARTI000006750194**
2744**Article LEGIARTI000006750195**
26852745
26862746Date de création : 19 juin 1977.
26872747
@@ -2739,6 +2799,14 @@ Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycl
27392799
27402800Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
27412801
2802Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde ;
2803
2804Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette ;
2805
2806Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation ;
2807
2808Fabrication et conditionnement du chloramine T.
2809
27422810DESIGNATION DES MALADIES :
27432811
27442812\- B -
Article LEGIARTI000006746317 L2797→2865
27972865---|---|---
27982866Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.| 7 jours| Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.
27992867Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.| 30 jours| Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.
2868
2869## 25 bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
2870
2871**Article LEGIARTI000006746317**
2872
2873DESIGNATION DE LA MALADIE :
2874
2875Sclérodermie systémique progressive.
2876
2877DELAI DE PRISE EN CHARGE :
2878
287915 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
2880
2881LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE AFFECTION
2882
2883Travaux visés au tableau n° 25.