Version du 2006-02-06

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6 févr. 2006 b2eadab0560717ab384abbda2d69d20c3fe8a026

Version précédente : 420f8c4d

Résumé IA

Ce changement de référence juridique, passant de l'article R. 434-35 à l'article R. 434-32, actualise le fondement légal du barème indicatif d'invalidité pour les accidents du travail sans modifier les principes de calcul ou les droits des victimes. La correction orthographique du terme « professionnel » assure la conformité textuelle du document, garantissant ainsi une application plus précise des règles d'évaluation des taux d'incapacité permanente. Pour les citoyens, l'impact est nul sur le montant des indemnités ou la procédure de reconnaissance, car le contenu substantiel définissant la consolidation et l'estimation des séquelles reste inchangé.

Informations

Gouvernement: de Villepin

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Article LEGIARTI000006746102 L1→1
1		## Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-35)
	1	## Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)
2	2
3		Article LEGIARTI000006746102
	3	Article LEGIARTI000028674637
4	4
5	5	CHAPITRE PRELIMINAIRE
6	6
7		I - PRINCIPES GENERAUX.
	7	I - PRINCIPES GENERAUX.
8	8
9	9	L'article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l'incapacité permanente est déterminé compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu'un caractère indicatif. Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l'y ont conduit.
10	10
@@ -26,7 +26,7 @@ L'estimation de l'état général n'inclut pas les infirmités antérieures - qu
26	26
27	27	3° L'âge. Cet élément, qui souvent peut rejoindre le précédent, doit être pris en considération sans se référer exclusivement à l'indication tirée de l'état civil, mais en fonction de l'âge organique de l'intéressé. Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci.
28	28
29		On peut ainsi être amené à majorer le taux théorique affecté à l'infirmité, en raison des obstacles que les conséquences de l'âge apportent à la réadaptation et au reclassement professionel.
	29	On peut ainsi être amené à majorer le taux théorique affecté à l'infirmité, en raison des obstacles que les conséquences de l'âge apportent à la réadaptation et au reclassement professionnel.
30	30
31	31	4° Facultés physiques et mentales. Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées. Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal.
32	32
Article LEGIARTI000006746105 L34→34
34	34
35	35	Lorsqu'un accident du travail ou une maladie professionnelle paraît avoir des répercussions particulières sur la pratique du métier, et, à plus forte raison, lorsque l'assuré ne paraît pas en mesure de reprendre son activité professionnelle antérieure, le médecin conseil peut demander, en accord avec l'intéressé, des renseignements complémentaires au médecin du travail. La possibilité pour l'assuré de continuer à occuper son poste de travail - au besoin en se réadaptant - ou au contraire, l'obligation d'un changement d'emploi ou de profession et les facultés que peut avoir la victime de se reclasser ou de réapprendre un métier, devront être précisées en particulier du fait de dispositions de la réglementation, comme celles concernant l'aptitude médicale aux divers permis de conduire.
36	36
37		II - MODE DE CALCUL DU TAUX MEDICAL.
	37	II - MODE DE CALCUL DU TAUX MEDICAL.
38	38
39		Il faut d'abord rappeler que les séquelles d'un accident du travail ne sont pas toujours en rapport avec l'importance de la lésion initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison.
	39	Il faut d'abord rappeler que les séquelles d'un accident du travail ne sont pas toujours en rapport avec l'importance de la lésion initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison.
40	40
41		" La consolidation " est le moment où, à la suite de l'état transitoire que constitue la période des soins, la lésion se fixe et prend un caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes et de révisions possibles.
	41	" La consolidation " est le moment où, à la suite de l'état transitoire que constitue la période des soins, la lésion se fixe et prend un caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes et de révisions possibles.
42	42
43		La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive.
	43	La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive.
44	44
45		L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.
	45	L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.
46	46
47		La guérison, à l'inverse, ne laisse subsister aucune séquelle fonctionnelle, donc aucune incapacité permanente. Le médecin chargé de l'évaluation ne peut donc pas proposer de taux médical, car il se trouve devant un état de guérison. On peut cependant envisager qu'une maladie d'origine professionnelle oblige à un changement de profession, sans lequel la guérison ne serait pas possible, et qu'alors le préjudice résultant de l'inaptitude entraînée par la maladie en cause, soit réparé.
	47	La guérison, à l'inverse, ne laisse subsister aucune séquelle fonctionnelle, donc aucune incapacité permanente. Le médecin chargé de l'évaluation ne peut donc pas proposer de taux médical, car il se trouve devant un état de guérison. On peut cependant envisager qu'une maladie d'origine professionnelle oblige à un changement de profession, sans lequel la guérison ne serait pas possible, et qu'alors le préjudice résultant de l'inaptitude entraînée par la maladie en cause, soit réparé.
48	48
49		Dans ce cas, il appartient au médecin chargé de l'évaluation de bien mettre en évidence dans ses conclusions la nécessité d'un changement d'emploi.
	49	Dans ce cas, il appartient au médecin chargé de l'évaluation de bien mettre en évidence dans ses conclusions la nécessité d'un changement d'emploi.
50	50
51		1\. Séquelles résultant de lésions isolées.
	51	1\. Séquelles résultant de lésions isolées.
52	52
53		Ces séquelles seront appréciées en partant du taux moyen proposé par le barème, éventuellement modifié par des estimations en plus ou en moins résultant de l'état général, de l'âge, ainsi que des facultés physiques et mentales, comme il a été exposé ci-dessus.
	53	Ces séquelles seront appréciées en partant du taux moyen proposé par le barème, éventuellement modifié par des estimations en plus ou en moins résultant de l'état général, de l'âge, ainsi que des facultés physiques et mentales, comme il a été exposé ci-dessus.
54	54
55		2\. Infirmités multiples résultant d'un même accident.
	55	2\. Infirmités multiples résultant d'un même accident.
56	56
57		On appelle infirmités multiples, celles qui intéressent des membres ou des organes différents.
	57	On appelle infirmités multiples, celles qui intéressent des membres ou des organes différents.
58	58
59		Lorsque les lésions portant sur des membres différents intéressent une même fonction, les taux estimés doivent s'ajouter, sauf cas expressément précisés au barème.
	59	Lorsque les lésions portant sur des membres différents intéressent une même fonction, les taux estimés doivent s'ajouter, sauf cas expressément précisés au barème.
60	60
61		Pour des infirmités multiples ne portant pas sur une même fonction, il y a lieu d'estimer en premier, l'une des incapacités. Le taux ainsi fixé sera retranché de 100 (qui représente la capacité totale) : on obtiendra ainsi la capacité restante. Sauf cas particulier prévu au barème, l'infirmité suivante sera estimée elle-même, puis rapportée à la capacité restante. On obtiendra ainsi le taux correspondant à la deuxième séquelle : l'incapacité globale résultera de la somme des deux taux, ainsi calculés. Celle-ci sera la même quel que soit l'ordre de prise en compte des infirmités.
	61	Pour des infirmités multiples ne portant pas sur une même fonction, il y a lieu d'estimer en premier, l'une des incapacités. Le taux ainsi fixé sera retranché de 100 (qui représente la capacité totale) : on obtiendra ainsi la capacité restante. Sauf cas particulier prévu au barème, l'infirmité suivante sera estimée elle-même, puis rapportée à la capacité restante. On obtiendra ainsi le taux correspondant à la deuxième séquelle : l'incapacité globale résultera de la somme des deux taux, ainsi calculés. Celle-ci sera la même quel que soit l'ordre de prise en compte des infirmités.
62	62
63		Exemple. - Une lésion " A " entraîne une incapacité de 40 %. La capacité restante est donc de 60 %.
	63	Exemple. - Une lésion " A " entraîne une incapacité de 40 %. La capacité restante est donc de 60 %.
64	64
65		Une lésion " B ", consécutive au même accident, entraîne une incapacité chiffrable, selon le barème, à 20 %. L'incapacité due pour cette deuxième lésion sera : 20 % de 60 % de capacité restante, soit 12 %.
	65	Une lésion " B ", consécutive au même accident, entraîne une incapacité chiffrable, selon le barème, à 20 %. L'incapacité due pour cette deuxième lésion sera : 20 % de 60 % de capacité restante, soit 12 %.
66	66
67		L'incapacité globale sera donc : 40 % plus 12 % égale 52 %, et ainsi de suite ...
	67	L'incapacité globale sera donc : 40 % plus 12 % égale 52 %, et ainsi de suite ...
68	68
69		Dans le cas d'une troisième lésion, pour l'exemple choisi, la capacité restante serait de 48 %.
	69	Dans le cas d'une troisième lésion, pour l'exemple choisi, la capacité restante serait de 48 %.
70	70
71		Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif. Le médecin chargé de l'évaluation peut toujours y apporter des modifications ou adopter un autre mode de calcul à condition de justifier son estimation.
	71	Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif. Le médecin chargé de l'évaluation peut toujours y apporter des modifications ou adopter un autre mode de calcul à condition de justifier son estimation.
72	72
73		3\. Infirmités antérieures.
	73	3\. Infirmités antérieures.
74	74
75		L'estimation médicale de l'incapacité doit faire la part de ce qui revient à l'état antérieur, et de ce qui revient à l'accident. Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière.
	75	L'estimation médicale de l'incapacité doit faire la part de ce qui revient à l'état antérieur, et de ce qui revient à l'accident. Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière.
76	76
77		a. Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles. Il n'y a aucune raison d'en tenir compte dans l'estimation du taux d'incapacité.
	77	a. Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles. Il n'y a aucune raison d'en tenir compte dans l'estimation du taux d'incapacité.
78	78
79		b. L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme.
	79	b. L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme.
80	80
81		c. Un état pathologique antérieur connu avant l'accident se trouve aggravé par celui-ci. Etant donné que cet état était connu, il est possible d'en faire l'estimation. L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain. Un équilibre physiologique précaire, compatible avec une activité donnée, peut se trouver détruit par l'accident ou la maladie professionnelle.
	81	c. Un état pathologique antérieur connu avant l'accident se trouve aggravé par celui-ci. Etant donné que cet état était connu, il est possible d'en faire l'estimation. L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain. Un équilibre physiologique précaire, compatible avec une activité donnée, peut se trouver détruit par l'accident ou la maladie professionnelle.
82	82
83		Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre ou un organe opposé sain, sans état antérieur. A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.
	83	Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre ou un organe opposé sain, sans état antérieur. A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.
84	84
85		Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions :
	85	Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions :
86	86
87		1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ?
	87	1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ?
88	88
89		2° Les conséquences de l'accident sont-elles plus graves du fait de l'état antérieur ?
	89	2° Les conséquences de l'accident sont-elles plus graves du fait de l'état antérieur ?
90	90
91		3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ?
	91	3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ?
92	92
93		Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli. Toutefois, la formule peut être, dans certains cas, un moyen commode de déterminer le taux d'incapacité et l'expert pourra l'utiliser si elle lui paraît constituer le moyen d'appréciation le plus fiable.
	93	Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli. Toutefois, la formule peut être, dans certains cas, un moyen commode de déterminer le taux d'incapacité et l'expert pourra l'utiliser si elle lui paraît constituer le moyen d'appréciation le plus fiable.
94	94
95		III - REVISIONS.
	95	III - REVISIONS.
96	96
97		Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical ou de l'appareillage.
	97	Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical ou de l'appareillage.
98	98
99		Il peut être alors indiqué de procéder à des révisions périodiques prévues par le Code de la Sécurité sociale (Art. L. 443-1). Dans les deux premières années qui suivent la date de consolidation ou de guérison apparente, la Caisse peut faire procéder à tout moment à une nouvelle fixation des réparations. Au-delà, l'intervalle séparant deux révisions doit être d'au moins un an, sauf accord entre les parties intéressées (art. R. 443-4 et R. 443-5).
	99	Il peut être alors indiqué de procéder à des révisions périodiques prévues par le Code de la Sécurité sociale (Art. L. 443-1). Dans les deux premières années qui suivent la date de consolidation ou de guérison apparente, la Caisse peut faire procéder à tout moment à une nouvelle fixation des réparations. Au-delà, l'intervalle séparant deux révisions doit être d'au moins un an, sauf accord entre les parties intéressées (art. R. 443-4 et R. 443-5).
100	100
101		Pour l'estimation du nouveau taux, on se référera au taux fixé lors de l'examen précédent, et on modifiera ce taux dans la mesure où les sequelles elles-mêmes auront évolué de façon tangible.
	101	Pour l'estimation du nouveau taux, on se référera au taux fixé lors de l'examen précédent, et on modifiera ce taux dans la mesure où les sequelles elles-mêmes auront évolué de façon tangible.
102	102
103	103	Le décès de la victime par suite des conséquences de l'accident entraîne une nouvelle fixation des réparations allouées à ses ayants droit éventuels ; elles sont sans relation avec le taux du barème (articles L. 434-7 et suivants).
104	104
105		Article LEGIARTI000006746105
	105	Article LEGIARTI000028674958
106	106
107	107	1 - MEMBRE SUPERIEUR.
108	108
Article LEGIARTI000006746117 L494→494
494	494
495	495	\- Fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25
496	496
497		Article LEGIARTI000006746117
	497	Article LEGIARTI000028675068
498	498
499	499	2 - MEMBRE INFERIEUR.
500	500
Article LEGIARTI000006746136 L846→846
846	846
847	847	Se reporter au chapitre 3 : " Rachis ".
848	848
849		Article LEGIARTI000006746136
	849	Article LEGIARTI000028675158
850	850
851	851	3 - RACHIS
852	852
Article LEGIARTI000006746141 L910→910
910	910
911	911	Dans certains cas rares, un traumatisme peut déclencher ultérieurement une arthrose vertébrale localisée. Par ailleurs, le traumatisme peut aggraver une arthrose vertébrale préexistante. Il y a lieu, dans le cas où la relation du traumatisme et de l'arthrose est démontrée, d'évaluer le taux en raison des séquelles fonctionnelles et douloureuses.
912	912
913		Article LEGIARTI000006746141
	913	Article LEGIARTI000028675245
914	914
915	915	4 - CRÂNE ET SYSTEME NERVEUX
916	916
Article LEGIARTI000006746162 L1548→1548
1548	1548
1549	1549	\- Forme avec troubles neurologiques (voir chapitre correspondant).
1550	1550
1551		Article LEGIARTI000006746162
	1551	Article LEGIARTI000028675265
1552	1552
1553	1553	5 - OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
1554	1554
Article LEGIARTI000006746199 L1810→1810
1810	1810
1811	1811	\- Sténose très serrée entraînant une surdité : il y a lieu de calculer la perte auditive, compte tenu des possibilités d'audioprothèse.
1812	1812
1813		Article LEGIARTI000006746199
	1813	Article LEGIARTI000028675462
1814	1814
1815		7 - STOMATOLOGIE
1816
1817		LESIONS MAXILLO-FACIALES
	1815	6 OPHTALMOLOGIE
1818	1816
1819		7.1 FACE.
	1817	6.1 - ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE
1820	1818
1821		En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".
	1819	Il y a lieu de tenir compte :
	1820	\- Des troubles de la vision centrale de loin ou de près (vision de précision) ;
	1821	\- Des troubles de la vision périphérique (vision de sécurité) ;
	1822	\- Des troubles de la vision binoculaire ;
	1823	\- Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux ;
	1824	\- Et des nécessités de la profession exercée.
1822	1825
1823		Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant.
	1826	6.1.1 - CÉCITÉ
1824	1827
1825		Le coefficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un coefficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée.
	1828	Cécité complète.
1826	1829
1827		7.2 MAXILLAIRE (MAXILLAIRE SUPERIEUR).
	1830	Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière.
1828	1831
1829		7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40
	1832	Quasi-cécité.
1830	1833
1831		7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30
	1834	Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu.
1832	1835
1833		7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40
	1836	Cécité professionnelle.
1834	1837
1835		7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15
	1838	Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.
1836	1839
1837		7.2.5. Enfoncement du malaire :
	1840	Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu.
1838	1841
1839		apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15
	1842	\- Cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100
1840	1843
1841		En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste.
	1844	\- Quasi-cécité 100
1842	1845
1843		7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10
	1846	\- Cécité professionnelle 100
1844	1847
1845		7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30
	1848	6.1.2 - SCOTOME CENTRAL BILATÉRAL
1846	1849
1847		7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20
	1850	Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90.
1848	1851
1849		Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.
	1852	6.1.3 - PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN OEIL (l'autre étant normal)
1850	1853
1851		7.3 MANDIBULE (MAXILLAIRE INFERIEUR).
	1854	Est perdu, l'oeil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).
1852	1855
1853		\- Consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15
	1856	\- Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30
1854	1857
1855		\- Consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40
	1858	\- Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33
1856	1859
1857		\- Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40
	1860	\- Sans prothèse possible 40
1858	1861
1859		\- Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20
	1862	Taux auquel s'ajoute éventuellement un taux pour défiguration importante (voir "Téguments").
1860	1863
1861		\- Les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.
	1864	6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL
1862	1865
1863		7.4 CONSTRICTION DES MACHOIRES.
1864	1866
	1867	\- Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18
1865	1868
1866		L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction.
	1869	\- Avec perte du champ visuel périphérique 30
1867	1870
1868		\- Écartement inférieur à 10 mm 20 à 50
	1871	6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX
1869	1872
1870		\- Écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20
	1873	Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud.
1871	1874
1872		\- Écartement supérieur à 20 mm 5 à 10.
	1875	Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle.
1873	1876
1874		7.5 LUXATION TEMPORO-MAXILLAIRE.
	1877	6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL
1875	1878
1876		\- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50
	1879	a) Lacune unilatérale du champ visuel.
1877	1880
1878		\- Récidivante 5 à 10
	1881	\- Déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15
1879	1882
1880		\- Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15.
	1883	\- Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) :
1881	1884
1882		7.6 LANGUE.
	1885	A 30° :
1883	1886
	1887	\- Un seul œil 3 à 5
1884	1888
1885		\- Amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20
	1889	\- Les deux yeux 5 à 20
1886	1890
1887		\- Amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75
	1891	Moins de 10° :
1888	1892
1889		\- Amputation totale 80
	1893	\- Un seul œil 10 à 15
1890	1894
1891		\- Paralysie de la langue :
	1895	\- Les deux yeux 70 à 80
1892	1896
1893		\- Incomplète 5 à 15
	1897	b) Scotomes centraux (voir supra).
1894	1898
1895		\- Complète 50
	1899	Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision
1896	1900
1897		7.7 FISTULE SALIVAIRE.
	1901	\- Un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20
1898	1902
1899		\- A la peau 20
	1903	\- Les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90
1900	1904
1901		7.8 NEVRALGIES.
	1905	c) Hémianopsie.
1902	1906
1903		Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ".
	1907	Hémianopsie avec conservation de la vision centrale :
1904	1908
1905		7.9 DENTS.
	1909	\- Homonyme droite ou gauche 30 à 35
1906	1910
	1911	\- Hétéronyme binasale 15 à 20
1907	1912
1908		Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse.
	1913	\- Hétéronyme bitemporale 40 à 80
1909	1914
1910		\- Perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50
	1915	\- Horizontale supérieure 10 à 15
1911	1916
1912		\- Perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4
	1917	\- Horizontale inférieure 30 à 50
1913	1918
1914		En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration :
	1919	Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de :
1915	1920
1916		Prothèse fixe, réduction de 75 % ;
	1921	[cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques :
1917	1922
1918		Prothèse mobile, réduction de 50 %.
	1923	quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme :
1919	1924
1920		\- Perte de toutes les dents, correctement appareillées :
	1925	\- D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15
1921	1926
1922		par une prothèse fixe 10,5
	1927	\- D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30
1923	1928
1924		par une prothèse mobile 21
	1929	Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %).
1925	1930
1926		Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance.
	1931	6.1.7 - VISION BINOCULAIRE
1927	1932
1928		\- Perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50.
	1933	Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5
1929	1934
1930		7.10 PHARYNX.
	1935	TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION
1931	1936
1932		\- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.
	1937	Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique.
1933	1938
1934		7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE.
	1939	La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité.
1935	1940
1936		Voir chapitre 15 : " Téguments ".
	1941
	1942	Degré de vision\| 9/10\| 8/10\| 7/10\| 6/10\| 5/10\| 4/10\| 3/10\| 2/10\| 1/10\| 1/20 et moinsde 1/20\| Énucléation
	1943	---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---
	1944	9/10\| 0\| 0\| 0\| 1\| 2\| 4\| 8\| 15\| 19\| 30\| 33
	1945	8/10\| 0\| 0\| 1\| 2\| 4\| 5\| 12\| 17\| 21\| 30\| 33
	1946	7/10\| 0\| 1\| 3\| 4\| 6\| 7\| 14\| 19\| 22\| 32\| 35
	1947	6/10\| 1\| 2\| 4\| 6\| 8\| 9\| 18\| 21\| 24\| 35\| 40
	1948	5/10\| 2\| 4\| 6\| 8\| 10\| 11\| 20\| 23\| 26\| 40\| 45
	1949	4/10\| 4\| 5\| 7\| 9\| 11\| 13\| 22\| 25\| 30\| 45\| 50
	1950	3/10\| 8\| 12\| 14\| 18\| 20\| 22\| 25\| 35\| 45\| 55\| 60
	1951	2/10\| 15\| 17\| 19\| 21\| 23\| 25\| 35\| 50\| 60\| 75\| 80
	1952	1/10\| 19\| 21\| 22\| 24\| 26\| 30\| 45\| 60\| 80\| 90\| 95
	1953	1/20 et - de 1/20\| 30\| 30\| 32\| 35\| 40\| 45\| 55\| 75\| 90\| 100\| 100
	1954	Enucléation\| 33\| 33\| 35\| 40\| 45\| 50\| 60\| 80\| 95\| 100\| 100
	1955
	1956
	1957	Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %.
1937	1958
1938		Article LEGIARTI000006746210
	1959	6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX
1939	1960
1940		8 - APPAREIL DIGESTIF
	1961	Ces troubles, dont l'origine traumatique isolée est très rare, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'incapacité due à ces lésions.
1941	1962
1942		8.1 BOUCHE ET PHARYNX.
	1963	6.1.9 - CAS PARTICULIERS
1943	1964
1944		Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ".
	1965	6.1.9.1 - Tales de cornée
1945	1966
1946		8.2 OESOPHAGE.
	1967	L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra).
1947	1968
1948		L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.
	1969	6.1.9.2 - Tale centrale
1949	1970
1950		On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par oesophagoscopie.
	1971	La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près).
1951	1972
1952		L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général.
	1973	En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %.
1953	1974
1954		Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie.
	1975	Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10
1955	1976
1956		L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique.
	1977	\- Bilatérale 20
1957	1978
1958		\- Trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10
	1979	\- Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels :
1959	1980
1960		\- Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50
	1981	\- Unilatérale 5
1961	1982
1962		\- Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80
	1983	\- Bilatérale 10
1963	1984
1964		8.3 ESTOMAC-DUODENUM.
	1985	6.1.10 - CATARACTES
1965	1986
1966		Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales.
	1987	6.1.10.1 - Unilatérales
1967	1988
1968		\- Troubles légers 10
	1989	Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision.
1969	1990
1970		\- Troubles moyens 20 à 30
	1991	Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %.
1971	1992
1972		\- Troubles graves 50 à 70
	1993	Exemple :
1973	1994
1974		8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON).
	1995	V.O.D. sain : 10/10
1975	1996
1976		Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont des séquelles post-opératoires.
	1997	V.O.G. opéré : 5/10 plus d
1977	1998
1978		\- Troubles légers 10
	1999	égal 10 plus 2 égal 12
1979	2000
1980		\- Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30
	2001	Ou encore :
1981	2002
1982		\- Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70
	2003	V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19
1983	2004
1984		\- Fistule du grêle (duodénum, jéjunum, iléon). Le retentissement général et digestif est à apprécier selon le barème ci-dessus.
	2005	10/10
1985	2006
1986		\- Assujettissement propre de la fistule 25
	2007	égal 29 % à ramener à 20 %"
1987	2008
1988		8.5 COLON.
	2009	Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation.
1989	2010
1990		Résultant d'une atteinte directe ou d'une aggravation d'un état antérieur (diverticulose, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.).
	2011	Exemple :
1991	2012
1992		Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses. Il existe un problème de diététique, un retentissement sur l'état général et sur la capacité de travail. Un bilan biologique et un transit sont indispensables fréquemment.
	2013	œil opéré : 10/10 plus 10 d
1993	2014
1994		\- Troubles légers 10
	2015	œil non opéré : 1/10
1995	2016
1996		\- Troubles moyens 20 à 30
	2017	égal 10 plus 19 égal 20.
1997	2018
1998		\- Troubles graves 50 à 70
	2019	6.1.10.2 - Bilatérales (opérées ou résorbées)
1999	2020
2000		\- Fistule stercorale intermittente 25
	2021	L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %.
2001	2022
2002		\- Anus contre-nature 60
	2023	Exemple :
2003	2024
2004		\- En cas d'addition à d'autres troubles 10 à 30
	2025	O.D. aphake - 7/10
2005	2026
2006		8.6 RECTUM ET ANUS.
	2027	O.G. aphake - 7/10
2007	2028
2008		Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé.
	2029	20 plus 3 égal 23 %
2009	2030
2010		On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme).
	2031	O.D. aphake - 3/10
2011	2032
2012		\- Troubles légers 10
	2033	O.G. aphake - 5/10
2013	2034
2014		\- Troubles moyens 30 à 50
	2035	20 plus 20 égal 40 %
2015	2036
2016		\- Troubles graves 50 à 70
	2037	O.D. aphake - 1/10
2017	2038
2018		Fistules anales :
	2039	O.G. aphake - 1/10
2019	2040
2020		\- Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5
	2041	20 plus 80 égal 100 %
2021	2042
2022		\- Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15
	2043	6.1.11 - CAS DIVERS
2023	2044
2024		\- Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30
	2045	Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision.
2025	2046
2026		8.7 PAROI ABDOMINALE.
	2047	L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures").
2027	2048
2028		\- Cicatrices vicieuses ou cheloïdes (imposant une protection au cours du travail) 5 à 10
	2049	Les éléments d'appréciation utiles seront :
2029	2050
2030		\- Rupture isolée du grand droit 10
	2051	\- Pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial.
2031	2052
2032		8.8 HERNIES.
	2053	\- Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives.
2033	2054
	2055	\- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille.
2034	2056
2035		\- Hernie peu volumineuse, non douloureuse, non scrotale, facilement réductible 5
	2057	\- Pour les hémorragies intraoculaires : lésions vasculaires artérielles, veineuses, capillaires, altérations sanguines.
2036	2058
2037		\- Hernie scrotale plus ou moins réductible 8
	2059	6.2 - ANNEXES DE L'OEIL
2038	2060
2039		\- Hernie volumineuse, douloureuse, difficilement réductible, ou irréductible 20
	2061	6.2.1 - ORBITE
2040	2062
2041		\- Hernie bilatérale, selon caractère, taux maximum 25
	2063	\- Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie"). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale.
2042	2064
2043		Eventration :
	2065	\- Nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20
2044	2066
2045		\- Petite 5
	2067	\- altérations vasculaires : (anévrisme, etc.) ; indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial).
2046	2068
2047		\- Moyenne 15
	2069	6.2.2 - PAUPIÈRES
2048	2070
2049		\- Grande 30 à 40
2050	2071
2051		Hernies diaphragmatiques :
	2072	\- Déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10
2052	2073
2053		L'estimation se fera d'après les troubles digestifs, respiratoires et généraux présentés par la victime :
	2074	\- Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte :
2054	2075
2055		\- Troubles modérés 10 à 20
	2076	\- Un œil 5 à 15
2056	2077
2057		\- Troubles importants 20 à 40
	2078	\- Les deux yeux 20 à 40
2058	2079
2059		8.9 FONCTION HEPATO-BILIAIRE.
	2080	\- Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil.
2060	2081
2061		Les traumatismes du foie ne lèsent pas habituellement les fonctions hépathiques.
	2082	\- Voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10
2062	2083
2063		Une éventuelle hépatite virale imputable au traitement nécessité par l'accident ne peut justifier l'attribution d'une I.P.P. que dans la mesure où les examens biologiques objectivent des séquelles intéressant les fonctions hépatiques.
	2084	\- Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15
2064	2085
2065		8.10 FONCTION PANCREATIQUE EXOCRINE (pour la fonction pancréatique endocrine, voir le chapitre " Glandes endocrines ").
	2086	6.2.3 - SQUELETTE ORBITAIRE
2066	2087
2067		Des lésions pancréatiques peuvent être provoquées par des traumatismes abdominaux, contusion, hématome, déchirure, rupture, d'où peuvent résulter des troubles digestifs et des fistules. Il est d'autre part admis qu'une pancréatite aiguë puisse apparaître dans les heures ou les jours suivants le choc initial.
2068	2088
2069		A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur.
	2089	\- Déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15
2070	2090
2071		Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration chronique, etc.).
	2091	Article LEGIARTI000028675586
2072	2092
2073		La coexistence de troubles de la régulation glycémique entraîne par ailleurs une diminution de la capacité de la victime et doit être évaluée à part, les deux taux s'additionnant.
	2093	7 - STOMATOLOGIE
2074	2094
2075		Article LEGIARTI000006746220
	2095	LESIONS MAXILLO-FACIALES
2076	2096
2077		9 - APPAREIL RESPIRATOIRE
	2097	7.1 FACE.
2078	2098
2079		9.1 PAROI THORACIQUE.
	2099	En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".
2080	2100
2081
2082		L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait être rattachée au traumatisme.
	2101	Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant.
2083	2102
2084		En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que multiplie n côtes fracturées.
	2103	Le coefficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un coefficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée.
2085	2104
2086		\- Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5
	2105	7.2 MAXILLAIRE (MAXILLAIRE SUPERIEUR).
2087	2106
2088		\- Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10
	2107	7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40
2089	2108
2090		\- Fracture du sternum :
	2109	7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30
2091	2110
2092		Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5
	2111	7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40
2093	2112
2094		Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15.
	2113	7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15
2095	2114
2096		9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE.
	2115	7.2.5. Enfoncement du malaire :
2097	2116
	2117	apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15
2098	2118
2099		Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation.
	2119	En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste.
2100	2120
2101		Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires :
	2121	7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10
2102	2122
2103		\- examen radiologique ;
	2123	7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30
2104	2124
2105		\- électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ;
	2125	7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20
2106	2126
2107		-spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi que l'étude des gaz du sang.
	2127	Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.
2108	2128
2109		Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies, elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20 %.
	2129	7.3 MANDIBULE (MAXILLAIRE INFERIEUR).
2110	2130
2111		Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen est important à observer.
	2131	\- Consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15
2112	2132
2113		L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut entraîner sur le plan professionnel.
	2133	\- Consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40
2114	2134
2115		Insuffisance respiratoire légère :
	2135	\- Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40
2116	2136
2117		\- Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30
	2137	\- Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20
2118	2138
2119		Insuffisance respiratoire moyenne :
	2139	\- Les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.
2120	2140
2121		\- Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50
	2141	7.4 CONSTRICTION DES MACHOIRES.
2122	2142
2123		Insuffisance respiratoire importante :
2124	2143
2125		\- Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100
	2144	L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction.
2126	2145
2127		9.3 CAS PARTICULIERS.
	2146	\- Écartement inférieur à 10 mm 20 à 50
2128	2147
	2148	\- Écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20
2129	2149
2130		\- Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2).
	2150	\- Écartement supérieur à 20 mm 5 à 10.
2131	2151
2132		\- Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant).
	2152	7.5 LUXATION TEMPORO-MAXILLAIRE.
2133	2153
2134		\- Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20
	2154	\- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50
2135	2155
2136		\- Rétrécissement de la trachée 10 à 20
	2156	\- Récidivante 5 à 10
2137	2157
2138		A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées.
	2158	\- Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15.
2139	2159
2140		\- Trachéotomie :
	2160	7.6 LANGUE.
2141	2161
2142		Sans port de canule 50
2143	2162
2144		Avec port de canule 80
	2163	\- Amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20
2145	2164
2146		Article LEGIARTI000006746223
	2165	\- Amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75
2147	2166
2148		10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE.
	2167	\- Amputation totale 80
2149	2168
2150
2151		Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières de l'état de la victime, compte tenu :
	2169	\- Paralysie de la langue :
2152	2170
2153		1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ;
	2171	\- Incomplète 5 à 15
2154	2172
2155		2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.
	2173	\- Complète 50
2156	2174
2157		Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération.
	2175	7.7 FISTULE SALIVAIRE.
2158	2176
2159
2160		10.1 COEUR.
	2177	\- A la peau 20
2161	2178
2162		Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront :
	2179	7.8 NEVRALGIES.
2163	2180
2164		-Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).
	2181	Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ".
2165	2182
2166		-Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc.
	2183	7.9 DENTS.
2167	2184
2168		Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe. Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante.
2169	2185
2170		10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE.
	2186	Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse.
2171	2187
2172		\- Légère
	2188	\- Perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50
2173	2189
2174		Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30
	2190	\- Perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4
2175	2191
2176		\- Moyenne
	2192	En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration :
2177	2193
2178		Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60
	2194	Prothèse fixe, réduction de 75 % ;
2179	2195
2180		\- Grave
	2196	Prothèse mobile, réduction de 50 %.
2181	2197
2182		Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie. Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100
	2198	\- Perte de toutes les dents, correctement appareillées :
2183	2199
2184		10.1.2 PERICARDE.
	2200	par une prothèse fixe 10,5
2185	2201
2186		Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus).
	2202	par une prothèse mobile 21
2187	2203
2188		10.1.3 MYOCARDE.
	2204	Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance.
2189	2205
2190		La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail.
	2206	\- Perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50.
2191	2207
2192		Au cas où l'imputabilité a été retenue :
	2208	7.10 PHARYNX.
2193	2209
2194		1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30
	2210	\- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.
2195	2211
2196		A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré.
	2212	7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE.
2197	2213
2198		2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20
	2214	Voir chapitre 15 : " Téguments ".
2199	2215
2200		A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés.
	2216	Article LEGIARTI000028676540
2201	2217
2202		Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief.
	2218	8 - APPAREIL DIGESTIF
2203	2219
2204		10.1.4 ENDOCARDE.
	2220	8.1 BOUCHE ET PHARYNX.
2205	2221
2206		Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique (notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical, seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance cardiaque.
	2222	Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ".
2207	2223
2208
2209		10.2 ATTEINTES VASCULAIRES
	2224	8.2 OESOPHAGE.
2210	2225
2211		10.2.1 ARTÈRES
	2226	L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.
2212	2227
2213		10.2.1.1 Aorte.
	2228	On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par oesophagoscopie.
2214	2229
	2230	L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général.
2215	2231
2216		\- Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100
	2232	Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie.
2217	2233
2218		\- Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40
	2234	L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique.
2219	2235
2220		\- Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.
	2236	\- Trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10
2221	2237
2222		10.2.1.2 Autres artères.
	2238	\- Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50
2223	2239
	2240	\- Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80
2224	2241
2225		a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous " Oblitération artérielle ").
	2242	8.3 ESTOMAC-DUODENUM.
2226	2243
2227		b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20
	2244	Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales.
2228	2245
2229		En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque.
	2246	\- Troubles légers 10
2230	2247
2231		c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.
	2248	\- Troubles moyens 20 à 30
2232	2249
2233		L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.
	2250	\- Troubles graves 50 à 70
2234	2251
2235		On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :
	2252	8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON).
2236	2253
2237		\- Une forme légère 20 à 30
	2254	Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont des séquelles post-opératoires.
2238	2255
2239		\- Une forme moyenne 30 à 50
	2256	\- Troubles légers 10
2240	2257
2241		\- Une forme grave 50 à 70
	2258	\- Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30
2242	2259
2243		En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".
	2260	\- Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70
2244	2261
2245		Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.
	2262	\- Fistule du grêle (duodénum, jéjunum, iléon). Le retentissement général et digestif est à apprécier selon le barème ci-dessus.
2246	2263
2247		10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.
	2264	\- Assujettissement propre de la fistule 25
2248	2265
	2266	8.5 COLON.
2249	2267
2250		Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité.
	2268	Résultant d'une atteinte directe ou d'une aggravation d'un état antérieur (diverticulose, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.).
2251	2269
2252		\- Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. :
	2270	Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses. Il existe un problème de diététique, un retentissement sur l'état général et sur la capacité de travail. Un bilan biologique et un transit sont indispensables fréquemment.
2253	2271
2254		\- Forme légère 5 à 10
	2272	\- Troubles légers 10
2255	2273
2256		\- Forme moyenne 10 à 20
	2274	\- Troubles moyens 20 à 30
2257	2275
2258		\- Forme grave 20 à 30
	2276	\- Troubles graves 50 à 70
2259	2277
2260		10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.
	2278	\- Fistule stercorale intermittente 25
2261	2279
	2280	\- Anus contre-nature 60
2262	2281
2263		Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident.
	2282	\- En cas d'addition à d'autres troubles 10 à 30
2264	2283
2265		L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux.
	2284	8.6 RECTUM ET ANUS.
2266	2285
2267		\- Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20
	2286	Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé.
2268	2287
2269		\- Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ;
	2288	On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme).
2270	2289
2271		\- Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").
	2290	\- Troubles légers 10
2272	2291
2273		Article LEGIARTI000006746234
	2292	\- Troubles moyens 30 à 50
2274	2293
2275		Edition du code sourceRetour à la ligne automatique
	2294	\- Troubles graves 50 à 70
2276	2295
2277		11 - APPAREIL URINAIRE.
	2296	Fistules anales :
2278	2297
2279		Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter :
	2298	\- Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5
2280	2299
2281		\- Sur les fonctions du parenchyme rénal ;
	2300	\- Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15
2282	2301
2283		\- Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ;
	2302	\- Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30
2284	2303
2285		\- Ou sur les deux.
	2304	8.7 PAROI ABDOMINALE.
2286	2305
2287		Elles peuvent résulter :
	2306	\- Cicatrices vicieuses ou cheloïdes (imposant une protection au cours du travail) 5 à 10
2288	2307
2289		\- D'une maladie professionnelle ;
	2308	\- Rupture isolée du grand droit 10
2290	2309
2291		\- D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ;
	2310	8.8 HERNIES.
2292	2311
2293		\- Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation, etc.).
2294	2312
2295		L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première estimation.
	2313	\- Hernie peu volumineuse, non douloureuse, non scrotale, facilement réductible 5
2296	2314
2297		Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou urinaire ou d'une hypertension préalables.
	2315	\- Hernie scrotale plus ou moins réductible 8
2298	2316
2299		L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive.
	2317	\- Hernie volumineuse, douloureuse, difficilement réductible, ou irréductible 20
2300	2318
2301		11.1 REIN.
	2319	\- Hernie bilatérale, selon caractère, taux maximum 25
2302	2320
2303		L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune séquelle.
	2321	Eventration :
2304	2322
2305		11.1.1 NEPHRECTOMIE
	2323	\- Petite 5
2306	2324
2307		La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue de la fonction rénale.
	2325	\- Moyenne 15
2308	2326
2309		L'incapacité sera évaluée en fonction :
	2327	\- Grande 30 à 40
2310	2328
2311		\- Des douleurs résiduelles ;
	2329	Hernies diaphragmatiques :
2312	2330
2313		\- De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration, troubles de la sensibilité, etc.) ;
	2331	L'estimation se fera d'après les troubles digestifs, respiratoires et généraux présentés par la victime :
2314	2332
2315		\- Et de la qualité de la compensation par le rein restant.
	2333	\- Troubles modérés 10 à 20
2316	2334
2317		\- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20
	2335	\- Troubles importants 20 à 40
2318	2336
2319		\- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40
	2337	8.9 FONCTION HEPATO-BILIAIRE.
2320	2338
2321		11.1.2 HEMATURIE
	2339	Les traumatismes du foie ne lèsent pas habituellement les fonctions hépathiques.
2322	2340
2323		\- Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10
	2341	Une éventuelle hépatite virale imputable au traitement nécessité par l'accident ne peut justifier l'attribution d'une I.P.P. que dans la mesure où les examens biologiques objectivent des séquelles intéressant les fonctions hépatiques.
2324	2342
2325		11.1.3 INSUFFISANCE RENALE
	2343	8.10 FONCTION PANCREATIQUE EXOCRINE (pour la fonction pancréatique endocrine, voir le chapitre " Glandes endocrines ").
2326	2344
2327		\- Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la normale ; vie professionnelle normale 10 à 20
	2345	Des lésions pancréatiques peuvent être provoquées par des traumatismes abdominaux, contusion, hématome, déchirure, rupture, d'où peuvent résulter des troubles digestifs et des fistules. Il est d'autre part admis qu'une pancréatite aiguë puisse apparaître dans les heures ou les jours suivants le choc initial.
2328	2346
2329		\- Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40
	2347	A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur.
2330	2348
2331		\- Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à 60
	2349	Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration chronique, etc.).
2332	2350
2333		\- Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100
	2351	La coexistence de troubles de la régulation glycémique entraîne par ailleurs une diminution de la capacité de la victime et doit être évaluée à part, les deux taux s'additionnant.
2334	2352
2335		11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE
	2353	Article LEGIARTI000028676600
2336	2354
2337		Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100
	2355	9 - APPAREIL RESPIRATOIRE
2338	2356
2339		11.1.5 TRAUMATISME RENAL
	2357	9.1 PAROI THORACIQUE.
2340	2358
2341		\- Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30
	2359
	2360	L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait être rattachée au traumatisme.
2342	2361
2343		11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE
	2362	En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que multiplie n côtes fracturées.
2344	2363
2345		(Voir appareil cardio-vasculaire).
	2364	\- Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5
2346	2365
2347		11.2 BASSINET-URETÈRE
	2366	\- Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10
2348	2367
2349		11.2.1 HYDRONEPHROSE
	2368	\- Fracture du sternum :
2350	2369
2351		L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ; cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses.
	2370	Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5
2352	2371
2353		\- Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20
	2372	Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15.
2354	2373
2355		\- Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40
	2374	9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE.
2356	2375
2357		En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en fonction en particulier de l'insuffisance rénale.
2358	2376
2359		11.2.2 LITHIASE
	2377	Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation.
2360	2378
2361		On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection urinaire associée.
	2379	Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires :
2362	2380
2363		11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES
	2381	\- examen radiologique ;
2364	2382
2365		\- Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20
	2383	\- électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ;
2366	2384
2367		\- Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50
	2385	-spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi que l'étude des gaz du sang.
2368	2386
2369		\- Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale :
	2387	Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies, elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20 %.
2370	2388
2371		Unilatérale 60
	2389	Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen est important à observer.
2372	2390
2373		Bilatérale ou sur rein unique 80
	2391	L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut entraîner sur le plan professionnel.
2374	2392
2375		11.3 VESSIE ET URÈTRE
	2393	Insuffisance respiratoire légère :
2376	2394
2377		11.3.1 TUMEUR
	2395	\- Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30
2378	2396
2379		\- Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80
	2397	Insuffisance respiratoire moyenne :
2380	2398
2381		\- Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100
	2399	\- Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50
2382	2400
2383		11.3.2 INFECTION
	2401	Insuffisance respiratoire importante :
2384	2402
2385		\- Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30
	2403	\- Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100
2386	2404
2387		11.3.3 RETENTION
	2405	9.3 CAS PARTICULIERS.
2388	2406
2389	2407
2390		\- Rétention d'urine chronique :
	2408	\- Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2).
2391	2409
2392		Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50
	2410	\- Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant).
2393	2411
2394		Cystostone ligne 60
	2412	\- Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20
2395	2413
2396		11.3.4 FISTULE
	2414	\- Rétrécissement de la trachée 10 à 20
2397	2415
2398		\- Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur 60
	2416	A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées.
2399	2417
2400		(Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal).
	2418	\- Trachéotomie :
2401	2419
2402		11.3.5 POLLAKIURIE
	2420	Sans port de canule 50
2403	2421
2404		\- Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des examens complémentaires 10 à 25
	2422	Avec port de canule 80
2405	2423
2406		11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE
	2424	Article LEGIARTI000028676704
2407	2425
	2426	10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE.
2408	2427
2409		\- Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses) 30 à 50
	2428
	2429	Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières de l'état de la victime, compte tenu :
2410	2430
2411		\- Entérocystoplastie (type Bricker) 60
	2431	1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ;
2412	2432
2413		L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde).
	2433	2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.
2414	2434
2415		11.3.7 DYSURIE
	2435	Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération.
2416	2436
2417		\- Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10
	2437
	2438	10.1 COEUR.
2418	2439
2419		11.3.8 RETRECISSEMENT
	2440	Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront :
2420	2441
2421		\- Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20
	2442	-Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).
2422	2443
2423		\- Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50
	2444	-Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc.
2424	2445
2425		Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc.
	2446	Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe. Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante.
2426	2447
2427		\- Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice 15 à 30
	2448	10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE.
2428	2449
2429		11.4 EVENTRATION.
	2450	\- Légère
2430	2451
2431		\- Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire :
	2452	Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30
2432	2453
2433		Petite 5
	2454	\- Moyenne
2434	2455
2435		Moyenne 15
	2456	Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60
2436	2457
2437		Grande 30 à 40
	2458	\- Grave
2438	2459
2439		Article LEGIARTI000006746254
	2460	Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie. Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100
2440	2461
2441		12 - APPAREIL GENITAL
	2462	10.1.2 PERICARDE.
2442	2463
2443		12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN.
	2464	Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus).
2444	2465
2445
2446		\- Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60
	2466	10.1.3 MYOCARDE.
2447	2467
2448		\- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20
	2468	La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail.
2449	2469
2450		\- Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50
	2470	Au cas où l'imputabilité a été retenue :
2451	2471
2452		\- Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80
	2472	1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30
2453	2473
	2474	A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré.
2454	2475
2455		12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ.
	2476	2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20
2456	2477
2457		\- Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue).
	2478	A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés.
2458	2479
2459		\- Cas légers 2 à 10
	2480	Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief.
2460	2481
2461		\- Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30
	2482	10.1.4 ENDOCARDE.
2462	2483
2463		\- Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10
	2484	Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique (notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical, seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance cardiaque.
2464	2485
2465		\- Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20
	2486
	2487	10.2 ATTEINTES VASCULAIRES
2466	2488
2467		\- Hystérectomie 50 à 20
	2489	10.2.1 ARTÈRES
2468	2490
2469		\- Sein :
	2491	10.2.1.1 Aorte.
2470	2492
2471		Amputation unilatérale 50 à 20
2472	2493
2473		Amputation bilatérale 60 à 30
	2494	\- Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100
2474	2495
2475		Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation.
	2496	\- Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40
2476	2497
2477		Article LEGIARTI000006746256
	2498	\- Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.
2478	2499
2479		13
	2500	10.2.1.2 Autres artères.
2480	2501
2481		13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.
2482	2502
2483		\- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10
	2503	a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous " Oblitération artérielle ").
2484	2504
2485		\- Modification de la formule sanguine 15 à 30
	2505	b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20
2486	2506
2487		Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").
	2507	En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque.
2488	2508
2489		13.2 TETANOS.
	2509	c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.
2490	2510
2491		Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).
	2511	L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.
2492	2512
2493		Article LEGIARTI000006746258
	2513	On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :
2494	2514
2495		14 - GLANDES ENDOCRINES.
	2515	\- Une forme légère 20 à 30
2496	2516
2497		Les glandes endocrines se trouvent assez rarement lésées lors des traumatismes, du fait de leur situation anatomique protégée. En outre, une faible partie du parenchyme endocrinien suffit à maintenir la fonction hormonale, ce qui, en particulier dans le cas d'organes pairs, évite les perturbations importantes des métabolismes.
	2517	\- Une forme moyenne 30 à 50
2498	2518
	2519	\- Une forme grave 50 à 70
2499	2520
2500		14.1 SEQUELLES HYPOPHYSAIRES.
	2521	En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".
2501	2522
2502		Diabète insipide post-traumatique. Il apparaît entre quelques heures et quelques jours après l'accident (trois mois paraissant un maximum). Il se manifeste par polydypsie, polyurie et pollakiurie. Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie :
	2523	Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.
2503	2524
2504		épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.
	2525	10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.
2505	2526
2506		\- Diabète insipide (selon le résultat du traitement) 10 à 30
2507	2527
2508		Hypopituitarisme antérieur :
	2528	Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité.
2509	2529
2510		Ses manifestations peuvent être rattachées à un traumatisme et justifient la réparation à ce titre. Il ne faut pas perdre de vue que la latence du syndrome peut aller de quelques semaines à plusieurs mois, voire à quelques années.
	2530	\- Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. :
2511	2531
2512		Le tableau est celui de tout hypopituitarisme, associant des signes d'insuffisance thyroïdienne sans myxoedème vrai, des signes d'insuffisance surrénale sans pigmentation, des signes d'hypogonadisme. Il y a lieu de pratiquer, avant toute estimation, des investigations complémentaires, dont il faut savoir qu'elles peuvent être d'inégale valeur. L'exploration des déficits dûs à l'hypo-stimulation des glandes concernées utilisera les techniques habituelles dans les trois secteurs thyroïdien, surrénalien et gonadique.
	2532	\- Forme légère 5 à 10
2513	2533
2514		L'affection peut être corrigée de façon satisfaisante, mais le traitement doit être poursuivi indéfiniment. Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes.
	2534	\- Forme moyenne 10 à 20
2515	2535
2516		\- Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70
	2536	\- Forme grave 20 à 30
2517	2537
2518		14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES.
	2538	10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.
2519	2539
2520		La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison. Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes. Elle ne peut être affirmée qu'après examens complémentaires : test de Thorn, dosage des corticoïdes urinaires avant et après A.C.T.H.
2521	2540
2522		La maladie peut être traitée efficacement par l'opothérapie substitutive, mais le traitement devra être suivi de façon illimitée.
	2541	Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident.
2523	2542
2524		\- Maladie d'Addison post-traumatique, selon le résultat du traitement 40 à 70
	2543	L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux.
2525	2544
2526		14.3 SEQUELLES THYROÏDIENNES.
	2545	\- Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20
2527	2546
2528		L'hypothyroïdie post-traumatique ne semble jamais avoir été observée en dehors de l'hypothyroïdie liée à un tableau de pan-hypopituitarisme.
	2547	\- Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ;
2529	2548
2530		Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés. Le délai d'apparition du syndrome peut être bref, les premiers signes apparaissant presque immédiatement. Il ne dépasse guère quelques semaines. Au-delà de deux mois, la relation ne peut plus être affirmée.
	2549	\- Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").
2531	2550
2532		Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs. Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen.
	2551	Article LEGIARTI000028676760
2533	2552
2534		Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement appliqué.
	2553	11 - APPAREIL URINAIRE.
2535	2554
2536		\- Maladie de Basedow, selon l'intensité des symptômes 5 à 40
	2555	Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter :
2537	2556
2538		A ce taux, s'ajoutera éventuellement un taux pour complication cardiaque (voir appareil cardio-vasculaire), sans que la somme des deux puisse dépasser 100 %.
	2557	\- Sur les fonctions du parenchyme rénal ;
2539	2558
2540		14.4 SEQUELLES PARATHYROÏDIENNES.
	2559	\- Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ;
2541	2560
2542		L'hyperparathyroïdie ne saurait reconnaître en aucun cas une origine traumatique. Par contre, il peut arriver, dans certains cas exceptionnels, qu'à la suite d'un accident, une hypoparathyroïdie soit constatée et puisse être rattachée au traumatisme.
	2561	\- Ou sur les deux.
2543	2562
2544		L'hypoparathyroïdie se traduit par des accidents de tétanie et une irritabilité neuro-musculaire. Elle se complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau (sensibilisés par l'hyperpnée provoquée), des malaises, de l'anxiété, voire des troubles mentaux.
	2563	Elles peuvent résulter :
2545	2564
2546		La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes. L'électromyographie mettra en évidence l'activité répétitive du neurone périphérique.
	2565	\- D'une maladie professionnelle ;
2547	2566
2548		\- Hypoparathyroïdisme légère, crises tétaniques et spasmes viscéraux rares. Peu de modifications des épreuves biologiques. Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30
	2567	\- D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ;
2549	2568
2550		\- Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés.
	2569	\- Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation, etc.).
2551	2570
2552		14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE.
	2571	L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première estimation.
2553	2572
2554		On admet, à titre exceptionnel, qu'un diabète puisse être d'origine traumatique, mais une telle éventualité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve d'existence d'un diabète sucré antérieur et notamment sur les résultats d'analyses disponibles.
	2573	Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou urinaire ou d'une hypertension préalables.
2555	2574
2556		Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement celui séparé de la découverte du diabète de la date de l'accident.
	2575	L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive.
2557	2576
2558		Il faut considérer que les rares cas de diabète traumatique authentique surviennent peu après l'accident, et qu'il paraît exceptionnel que le début survienne après un délai de 6 mois.
	2577	11.1 REIN.
2559	2578
2560		Le diabète post-traumatique est, dans la grande majorité des cas, insulino-dépendant ; l'estimation de l'incapacité sera fonction de la sensibilité aux hypoglycémiants de synthèse, ou à l'insuline, et dans ce dernier cas, sur la stabilité ou l'instabilité d'équilibration.
	2579	L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune séquelle.
2561	2580
2562		\- Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10
	2581	11.1.1 NEPHRECTOMIE
2563	2582
2564		\- Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40
	2583	La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue de la fonction rénale.
2565	2584
2566		\- Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma. Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70
	2585	L'incapacité sera évaluée en fonction :
2567	2586
2568		Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil cardio-vasculaire ", " Séquelles ophtalmologiques ", " Appareil urinaire ", etc.) et s'ajouteront aux taux ci-dessus, le taux global ne pouvant excéder 100 %.
	2587	\- Des douleurs résiduelles ;
2569	2588
2570		Article LEGIARTI000006746265
	2589	\- De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration, troubles de la sensibilité, etc.) ;
2571	2590
2572		15 - TEGUMENTS.
	2591	\- Et de la qualité de la compensation par le rein restant.
2573	2592
2574		Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique.
	2593	\- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20
2575	2594
2576		Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer l'incapacité.
	2595	\- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40
2577	2596
2578		Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses.
	2597	11.1.2 HEMATURIE
2579	2598
2580		Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage (vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de changement d'emploi.
	2599	\- Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10
2581	2600
2582		15.1 CICATRICES
	2601	11.1.3 INSUFFISANCE RENALE
2583	2602
2584		15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX.
	2603	\- Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la normale ; vie professionnelle normale 10 à 20
2585	2604
2586		L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches.
	2605	\- Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40
2587	2606
2588		\- Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30
	2607	\- Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à 60
2589	2608
2590		\- Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20
	2609	\- Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100
2591	2610
2592		15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE.
	2611	11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE
2593	2612
2594
2595		\- Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30
	2613	Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100
2596	2614
2597		15.1.3 CICATRICES DES MAINS.
	2615	11.1.5 TRAUMATISME RENAL
2598	2616
2599		Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions :
	2617	\- Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30
2600	2618
2601		\- Une main 5
	2619	11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE
2602	2620
2603		\- Les deux mains 10
	2621	(Voir appareil cardio-vasculaire).
2604	2622
2605
2606		15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES.
	2623	11.2 BASSINET-URETÈRE
2607	2624
2608		\- Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10
	2625	11.2.1 HYDRONEPHROSE
2609	2626
2610		\- De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20
	2627	L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ; cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses.
2611	2628
2612		\- De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25
	2629	\- Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20
2613	2630
2614		15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE.
	2631	\- Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40
2615	2632
2616		Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations, etc.).
	2633	En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en fonction en particulier de l'insuffisance rénale.
2617	2634
2618		15.3 DERMO-EPIDERMITE.
	2635	11.2.2 LITHIASE
2619	2636
2620		\- Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10
	2637	On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection urinaire associée.
2621	2638
2622		15.4 FISTULE A LA PEAU.
	2639	11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES
2623	2640
2624		\- Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8
	2641	\- Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20
2625	2642
2626		Article LEGIARTI000006746274
	2643	\- Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50
2627	2644
2628		16 - SYSTEME IMMUNITAIRE
	2645	\- Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale :
2629	2646
2630		16.1. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine.
	2647	Unilatérale 60
2631	2648
2632		L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine est prise en charge au titre de la législation des accidents du travail comme conséquence d'un fait accidentel se produisant aux temps et lieu de travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple, piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie).
	2649	Bilatérale ou sur rein unique 80
2633	2650
2634		Outre les éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale, l'évaluation de l'incapacité permanente tient compte des conséquences cliniques et psychologiques de la séroconversion et du taux sanguin de lymphocytes CD 4 du patient. La date de séroconversion peut être retenue comme date de consolidation initiale.
	2651	11.3 VESSIE ET URÈTRE
2635	2652
2636		16.1.1. Sérologie VIH positive : de 20 à 40 p. 100.
	2653	11.3.1 TUMEUR
2637	2654
2638		Pour que la séroconversion puisse être rattachée à l'accident, il est nécessaire qu'avant le huitième jour qui a suivi celui-ci une sérologie négative ait été constatée et qu'à intervalles et dans un délai fixés par arrêté signé des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale un suivi sérologique de la victime ait été réalisé.
	2655	\- Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80
2639	2656
2640		16.1.2. Déficit immunitaire associé à l'infection par le VIH et se traduisant par :
	2657	\- Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100
2641	2658
2642		\- un taux de lymphocytes CD 4 compris entre 200 et 350 par millimètre cube : de 40 à 60 p. 100 ;
	2659	11.3.2 INFECTION
2643	2660
2644		\- un taux de lymphocytes CD 4 inférieur à 200 par millimètre cube : de 60 à 100 p. 100.
	2661	\- Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30
2645	2662
2646		Ce déficit immunitaire doit être affirmé par deux examens successifs pratiqués à un mois d'intervalle.
	2663	11.3.3 RETENTION
2647	2664
2648		Article LEGIARTI000019323362
2649	2665
2650		6 OPHTALMOLOGIE
	2666	\- Rétention d'urine chronique :
2651	2667
2652		6.1 - ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE
	2668	Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50
2653	2669
2654		Il y a lieu de tenir compte :
2655		\- Des troubles de la vision centrale de loin ou de près (vision de précision) ;
2656		\- Des troubles de la vision périphérique (vision de sécurité) ;
2657		\- Des troubles de la vision binoculaire ;
2658		\- Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux ;
2659		\- Et des nécessités de la profession exercée.
	2670	Cystostone ligne 60
2660	2671
2661		6.1.1 - CÉCITÉ
	2672	11.3.4 FISTULE
2662	2673
2663		Cécité complète.
	2674	\- Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur 60
2664	2675
2665		Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière.
	2676	(Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal).
2666	2677
2667		Quasi-cécité.
	2678	11.3.5 POLLAKIURIE
2668	2679
2669		Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu.
	2680	\- Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des examens complémentaires 10 à 25
2670	2681
2671		Cécité professionnelle.
	2682	11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE
2672	2683
2673		Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.
2674	2684
2675		Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu.
	2685	\- Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses) 30 à 50
2676	2686
2677		\- Cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100
	2687	\- Entérocystoplastie (type Bricker) 60
2678	2688
2679		\- Quasi-cécité 100
	2689	L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde).
2680	2690
2681		\- Cécité professionnelle 100
	2691	11.3.7 DYSURIE
2682	2692
2683		6.1.2 - SCOTOME CENTRAL BILATÉRAL
	2693	\- Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10
2684	2694
2685		Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90.
	2695	11.3.8 RETRECISSEMENT
2686	2696
2687		6.1.3 - PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN OEIL (l'autre étant normal)
	2697	\- Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20
2688	2698
2689		Est perdu, l'oeil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).
	2699	\- Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50
2690	2700
2691		\- Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30
	2701	Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc.
2692	2702
2693		\- Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33
	2703	\- Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice 15 à 30
2694	2704
2695		\- Sans prothèse possible 40
	2705	11.4 EVENTRATION.
2696	2706
2697		Taux auquel s'ajoute éventuellement un taux pour défiguration importante (voir "Téguments").
	2707	\- Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire :
2698	2708
2699		6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL
	2709	Petite 5
2700	2710
	2711	Moyenne 15
2701	2712
2702		\- Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18
	2713	Grande 30 à 40
2703	2714
2704		\- Avec perte du champ visuel périphérique 30
	2715	Article LEGIARTI000028677198
2705	2716
2706		6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX
	2717	12 - APPAREIL GENITAL
2707	2718
2708		Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud.
	2719	12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN.
2709	2720
2710		Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle.
	2721
	2722	\- Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60
2711	2723
2712		6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL
	2724	\- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20
2713	2725
2714		a) Lacune unilatérale du champ visuel.
	2726	\- Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50
2715	2727
2716		\- Déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15
	2728	\- Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80
2717	2729
2718		\- Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) :
2719	2730
2720		A 30° :
	2731	12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ.
2721	2732
2722		\- Un seul œil 3 à 5
	2733	\- Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue).
2723	2734
2724		\- Les deux yeux 5 à 20
	2735	\- Cas légers 2 à 10
2725	2736
2726		Moins de 10° :
	2737	\- Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30
2727	2738
2728		\- Un seul œil 10 à 15
	2739	\- Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10
2729	2740
2730		\- Les deux yeux 70 à 80
	2741	\- Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20
2731	2742
2732		b) Scotomes centraux (voir supra).
	2743	\- Hystérectomie 50 à 20
2733	2744
2734		Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision
	2745	\- Sein :
2735	2746
2736		\- Un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20
	2747	Amputation unilatérale 50 à 20
2737	2748
2738		\- Les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90
	2749	Amputation bilatérale 60 à 30
2739	2750
2740		c) Hémianopsie.
	2751	Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation.
2741	2752
2742		Hémianopsie avec conservation de la vision centrale :
	2753	Article LEGIARTI000028677970
2743	2754
2744		\- Homonyme droite ou gauche 30 à 35
	2755	13
2745	2756
2746		\- Hétéronyme binasale 15 à 20
	2757	13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.
2747	2758
2748		\- Hétéronyme bitemporale 40 à 80
	2759	\- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10
2749	2760
2750		\- Horizontale supérieure 10 à 15
	2761	\- Modification de la formule sanguine 15 à 30
2751	2762
2752		\- Horizontale inférieure 30 à 50
	2763	Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").
2753	2764
2754		Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de :
	2765	13.2 TETANOS.
2755	2766
2756		[cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques :
	2767	Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).
2757	2768
2758		quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme :
	2769	Article LEGIARTI000028677987
2759	2770
2760		\- D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15
	2771	14 - GLANDES ENDOCRINES.
2761	2772
2762		\- D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30
	2773	Les glandes endocrines se trouvent assez rarement lésées lors des traumatismes, du fait de leur situation anatomique protégée. En outre, une faible partie du parenchyme endocrinien suffit à maintenir la fonction hormonale, ce qui, en particulier dans le cas d'organes pairs, évite les perturbations importantes des métabolismes.
2763	2774
2764		Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %).
2765	2775
2766		6.1.7 - VISION BINOCULAIRE
	2776	14.1 SEQUELLES HYPOPHYSAIRES.
2767	2777
2768		Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5
	2778	Diabète insipide post-traumatique. Il apparaît entre quelques heures et quelques jours après l'accident (trois mois paraissant un maximum). Il se manifeste par polydypsie, polyurie et pollakiurie. Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie :
2769	2779
2770		TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION
	2780	épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.
2771	2781
2772		Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique.
	2782	\- Diabète insipide (selon le résultat du traitement) 10 à 30
2773	2783
2774		La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité.
	2784	Hypopituitarisme antérieur :
2775	2785
2776
2777		Degré de vision\| 9/10\| 8/10\| 7/10\| 6/10\| 5/10\| 4/10\| 3/10\| 2/10\| 1/10\| 1/20 et moinsde 1/20\| Énucléation
2778		---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---\|---
2779		9/10\| 0\| 0\| 0\| 1\| 2\| 4\| 8\| 15\| 19\| 30\| 33
2780		8/10\| 0\| 0\| 1\| 2\| 4\| 5\| 12\| 17\| 21\| 30\| 33
2781		7/10\| 0\| 1\| 3\| 4\| 6\| 7\| 14\| 19\| 22\| 32\| 35
2782		6/10\| 1\| 2\| 4\| 6\| 8\| 9\| 18\| 21\| 24\| 35\| 40
2783		5/10\| 2\| 4\| 6\| 8\| 10\| 11\| 20\| 23\| 26\| 40\| 45
2784		4/10\| 4\| 5\| 7\| 9\| 11\| 13\| 22\| 25\| 30\| 45\| 50
2785		3/10\| 8\| 12\| 14\| 18\| 20\| 22\| 25\| 35\| 45\| 55\| 60
2786		2/10\| 15\| 17\| 19\| 21\| 23\| 25\| 35\| 50\| 60\| 75\| 80
2787		1/10\| 19\| 21\| 22\| 24\| 26\| 30\| 45\| 60\| 80\| 90\| 95
2788		1/20 et - de 1/20\| 30\| 30\| 32\| 35\| 40\| 45\| 55\| 75\| 90\| 100\| 100
2789		Enucléation\| 33\| 33\| 35\| 40\| 45\| 50\| 60\| 80\| 95\| 100\| 100
2790
2791
2792		Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %.
	2786	Ses manifestations peuvent être rattachées à un traumatisme et justifient la réparation à ce titre. Il ne faut pas perdre de vue que la latence du syndrome peut aller de quelques semaines à plusieurs mois, voire à quelques années.
2793	2787
2794		6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX
	2788	Le tableau est celui de tout hypopituitarisme, associant des signes d'insuffisance thyroïdienne sans myxoedème vrai, des signes d'insuffisance surrénale sans pigmentation, des signes d'hypogonadisme. Il y a lieu de pratiquer, avant toute estimation, des investigations complémentaires, dont il faut savoir qu'elles peuvent être d'inégale valeur. L'exploration des déficits dûs à l'hypo-stimulation des glandes concernées utilisera les techniques habituelles dans les trois secteurs thyroïdien, surrénalien et gonadique.
2795	2789
2796		Ces troubles, dont l'origine traumatique isolée est très rare, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'incapacité due à ces lésions.
	2790	L'affection peut être corrigée de façon satisfaisante, mais le traitement doit être poursuivi indéfiniment. Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes.
2797	2791
2798		6.1.9 - CAS PARTICULIERS
	2792	\- Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70
2799	2793
2800		6.1.9.1 - Tales de cornée
	2794	14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES.
2801	2795
2802		L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra).
	2796	La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison. Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes. Elle ne peut être affirmée qu'après examens complémentaires : test de Thorn, dosage des corticoïdes urinaires avant et après A.C.T.H.
2803	2797
2804		6.1.9.2 - Tale centrale
	2798	La maladie peut être traitée efficacement par l'opothérapie substitutive, mais le traitement devra être suivi de façon illimitée.
2805	2799
2806		La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près).
	2800	\- Maladie d'Addison post-traumatique, selon le résultat du traitement 40 à 70
2807	2801
2808		En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %.
	2802	14.3 SEQUELLES THYROÏDIENNES.
2809	2803
2810		Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10
	2804	L'hypothyroïdie post-traumatique ne semble jamais avoir été observée en dehors de l'hypothyroïdie liée à un tableau de pan-hypopituitarisme.
2811	2805
2812		\- Bilatérale 20
	2806	Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés. Le délai d'apparition du syndrome peut être bref, les premiers signes apparaissant presque immédiatement. Il ne dépasse guère quelques semaines. Au-delà de deux mois, la relation ne peut plus être affirmée.
2813	2807
2814		\- Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels :
	2808	Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs. Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen.
2815	2809
2816		\- Unilatérale 5
	2810	Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement appliqué.
2817	2811
2818		\- Bilatérale 10
	2812	\- Maladie de Basedow, selon l'intensité des symptômes 5 à 40
2819	2813
2820		6.1.10 - CATARACTES
	2814	A ce taux, s'ajoutera éventuellement un taux pour complication cardiaque (voir appareil cardio-vasculaire), sans que la somme des deux puisse dépasser 100 %.
2821	2815
2822		6.1.10.1 - Unilatérales
	2816	14.4 SEQUELLES PARATHYROÏDIENNES.
2823	2817
2824		Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision.
	2818	L'hyperparathyroïdie ne saurait reconnaître en aucun cas une origine traumatique. Par contre, il peut arriver, dans certains cas exceptionnels, qu'à la suite d'un accident, une hypoparathyroïdie soit constatée et puisse être rattachée au traumatisme.
2825	2819
2826		Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %.
	2820	L'hypoparathyroïdie se traduit par des accidents de tétanie et une irritabilité neuro-musculaire. Elle se complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau (sensibilisés par l'hyperpnée provoquée), des malaises, de l'anxiété, voire des troubles mentaux.
2827	2821
2828		Exemple :
	2822	La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes. L'électromyographie mettra en évidence l'activité répétitive du neurone périphérique.
2829	2823
2830		V.O.D. sain : 10/10
	2824	\- Hypoparathyroïdisme légère, crises tétaniques et spasmes viscéraux rares. Peu de modifications des épreuves biologiques. Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30
2831	2825
2832		V.O.G. opéré : 5/10 plus d
	2826	\- Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés.
2833	2827
2834		égal 10 plus 2 égal 12
	2828	14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE.
2835	2829
2836		Ou encore :
	2830	On admet, à titre exceptionnel, qu'un diabète puisse être d'origine traumatique, mais une telle éventualité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve d'existence d'un diabète sucré antérieur et notamment sur les résultats d'analyses disponibles.
2837	2831
2838		V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19
	2832	Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement celui séparé de la découverte du diabète de la date de l'accident.
2839	2833
2840		10/10
	2834	Il faut considérer que les rares cas de diabète traumatique authentique surviennent peu après l'accident, et qu'il paraît exceptionnel que le début survienne après un délai de 6 mois.
2841	2835
2842		égal 29 % à ramener à 20 %"
	2836	Le diabète post-traumatique est, dans la grande majorité des cas, insulino-dépendant ; l'estimation de l'incapacité sera fonction de la sensibilité aux hypoglycémiants de synthèse, ou à l'insuline, et dans ce dernier cas, sur la stabilité ou l'instabilité d'équilibration.
2843	2837
2844		Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation.
	2838	\- Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10
2845	2839
2846		Exemple :
	2840	\- Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40
2847	2841
2848		œil opéré : 10/10 plus 10 d
	2842	\- Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma. Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70
2849	2843
2850		œil non opéré : 1/10
	2844	Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil cardio-vasculaire ", " Séquelles ophtalmologiques ", " Appareil urinaire ", etc.) et s'ajouteront aux taux ci-dessus, le taux global ne pouvant excéder 100 %.
2851	2845
2852		égal 10 plus 19 égal 20.
	2846	Article LEGIARTI000028678011
2853	2847
2854		6.1.10.2 - Bilatérales (opérées ou résorbées)
	2848	15 - TEGUMENTS.
2855	2849
2856		L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %.
	2850	Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique.
2857	2851
2858		Exemple :
	2852	Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer l'incapacité.
2859	2853
2860		O.D. aphake - 7/10
	2854	Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses.
2861	2855
2862		O.G. aphake - 7/10
	2856	Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage (vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de changement d'emploi.
2863	2857
2864		20 plus 3 égal 23 %
	2858	15.1 CICATRICES
2865	2859
2866		O.D. aphake - 3/10
	2860	15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX.
2867	2861
2868		O.G. aphake - 5/10
	2862	L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches.
2869	2863
2870		20 plus 20 égal 40 %
	2864	\- Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30
2871	2865
2872		O.D. aphake - 1/10
	2866	\- Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20
2873	2867
2874		O.G. aphake - 1/10
	2868	15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE.
2875	2869
2876		20 plus 80 égal 100 %
	2870
	2871	\- Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30
2877	2872
2878		6.1.11 - CAS DIVERS
	2873	15.1.3 CICATRICES DES MAINS.
2879	2874
2880		Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision.
	2875	Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions :
2881	2876
2882		L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures").
	2877	\- Une main 5
2883	2878
2884		Les éléments d'appréciation utiles seront :
	2879	\- Les deux mains 10
2885	2880
2886		\- Pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial.
	2881
	2882	15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES.
2887	2883
2888		\- Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives.
	2884	\- Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10
2889	2885
2890		\- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille.
	2886	\- De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20
2891	2887
2892		\- Pour les hémorragies intraoculaires : lésions vasculaires artérielles, veineuses, capillaires, altérations sanguines.
	2888	\- De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25
2893	2889
2894		6.2 - ANNEXES DE L'OEIL
	2890	15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE.
2895	2891
2896		6.2.1 - ORBITE
	2892	Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations, etc.).
2897	2893
2898		\- Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie"). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale.
	2894	15.3 DERMO-EPIDERMITE.
2899	2895
2900		\- Nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20
	2896	\- Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10
2901	2897
2902		\- altérations vasculaires : (anévrisme, etc.) ; indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial).
	2898	15.4 FISTULE A LA PEAU.
2903	2899
2904		6.2.2 - PAUPIÈRES
	2900	\- Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8
2905	2901
	2902	Article LEGIARTI000028678018
2906	2903
2907		\- Déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10
	2904	16 - SYSTEME IMMUNITAIRE
2908	2905
2909		\- Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte :
	2906	16.1. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine.
2910	2907
2911		\- Un œil 5 à 15
	2908	L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine est prise en charge au titre de la législation des accidents du travail comme conséquence d'un fait accidentel se produisant aux temps et lieu de travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple, piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie).
2912	2909
2913		\- Les deux yeux 20 à 40
	2910	Outre les éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale, l'évaluation de l'incapacité permanente tient compte des conséquences cliniques et psychologiques de la séroconversion et du taux sanguin de lymphocytes CD 4 du patient. La date de séroconversion peut être retenue comme date de consolidation initiale.
2914	2911
2915		\- Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil.
	2912	16.1.1. Sérologie VIH positive : de 20 à 40 p. 100.
2916	2913
2917		\- Voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10
	2914	Pour que la séroconversion puisse être rattachée à l'accident, il est nécessaire qu'avant le huitième jour qui a suivi celui-ci une sérologie négative ait été constatée et qu'à intervalles et dans un délai fixés par arrêté signé des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale un suivi sérologique de la victime ait été réalisé.
2918	2915
2919		\- Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15
	2916	16.1.2. Déficit immunitaire associé à l'infection par le VIH et se traduisant par :
2920	2917
2921		6.2.3 - SQUELETTE ORBITAIRE
	2918	\- un taux de lymphocytes CD 4 compris entre 200 et 350 par millimètre cube : de 40 à 60 p. 100 ;
2922	2919
	2920	\- un taux de lymphocytes CD 4 inférieur à 200 par millimètre cube : de 60 à 100 p. 100.
2923	2921
2924		\- Déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15
	2922	Ce déficit immunitaire doit être affirmé par deux examens successifs pratiqués à un mois d'intervalle.