Version du 1995-11-10

N
Nomoscope
10 nov. 1995 6602a202ae1e100534d5710db9a0a2753cb822b7
Version précédente : c1b8def2
Résumé IA

Ces changements réorganisent et clarifient le tableau des maladies professionnelles en intégrant de nouvelles affections comme les dermatites et l'asthme liés aux amines aromatiques, tout en précisant les délais de prise en charge et les listes de travaux à risque. Les droits des travailleurs sont élargis pour inclure des pathologies respiratoires et cutanées spécifiques, avec des délais d'indemnisation raccourcis pour ces nouvelles catégories, facilitant ainsi l'accès à la reconnaissance professionnelle. Pour les citoyens, cela signifie une meilleure protection contre les risques chimiques actuels et une procédure simplifiée pour obtenir réparation en cas de maladie contractée dans l'exercice de leur métier.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +63 -165

Article LEGIARTI000006746302 L360→360
360360
361361Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
362362
363**Article LEGIARTI000006746302**
363**Article LEGIARTI000006746297**
364364
365365DESIGNATION DES MALADIES :
366366
367\- A - Epithéliomas primitifs de la peau.
367Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.
368368
369DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans
370
371LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
372
373Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.
374
375Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.
369DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
376370
377371DESIGNATION DES MALADIES :
378372
379\- B -
380
381Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.
382
383DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
384
385d'exposition de 10 ans)
386
387LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
373Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.
388374
389Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.
375DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
390376
391Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :
377LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
392378
393\- dans les usines à gaz ;
379Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
394380
395\- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
381**Article LEGIARTI000006746300**
396382
397Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.
383**Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels**
398384
399Travaux de ramonage.
385
386
387
388
400389
401DESIGNATION DES MALADIES :
402390
403\- C -
391DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
392---|---|---
393A. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)| A. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ;4,4' - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4' - méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).
394B. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)| B. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3' - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3' - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o.toluidine) ; 4,4' - méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N. nitroso-dibutylamine et ses sels.
404395
405Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.
396**Article LEGIARTI000006746303**
406397
407DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée
398**
399AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON**
408400
409d'exposition de 10 ans)
401
410402
411LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
412403
413Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
404DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
405---|---|---
406\- A - Epithéliomas primitifs de la peau.| 20 ans| Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
407\- B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
408\- C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.| 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
414409
415410**Article LEGIARTI000006746304**
416411
Article LEGIARTI000006746312 L504→499
504499
505500Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.
506501
507**Article LEGIARTI000006746312**
502**Article LEGIARTI000006746313**
508503
509504Date de création : 3 août 1945.
510505
511506Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :
512507
513Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;
508Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;
514509
515510Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
516511
Article LEGIARTI000006746319 L566→561
566561
567562Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
568563
564Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.
565
569566**Article LEGIARTI000006746319**
570567
571568**
Article LEGIARTI000006746381 L1336→1333
13361333---|---|---
13371334Lésions nasales (ulcérations, perforations).| 30 jours| Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.
13381335
1339**Article LEGIARTI000006746381**
1340
13410ESIGNATION DES MALADIES :
1342
1343\- A -
1344
1345Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
1346
1347\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
1348
1349DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1350
1351\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1352
1353DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1354
1355\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1356
1357DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1358
1359Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.
1360
1361DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1362
1363LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1364
1365Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
1366
1367a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
1368
1369\- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
1370
1371\- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
1372
1373\- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
1374
1375\- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.
1376
1377b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
1378
1379c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
1380
1381DESIGNATION DES MALADIES :
1382
1383\- B -
1384
1385Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
1386
1387\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
1388
1389DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
1390
1391\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1392
1393DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1394
1395\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1396
1397DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
1398
1399LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
1336**Article LEGIARTI000006746382**
14001337
1401Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
1402
1403\- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
1404
1405\- travaux de terrassement et de démolition ;
1406
1407\- utilisation de pistolets de scellements ;
1408
1409\- utilisation de clouteuses et de riveteuses.
1410
1411DESIGNATION DES MALADIES :
1412
1413\- C -
1414
1415Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1338**
1339Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes**
14161340
1417DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
1341
1342
1343
14181344
1419LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
14201345
1421Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
1346DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI de prise en charge| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
1347---|---|---
1348\- A -| |
1349Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :| |
1350\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;| 5 ans| Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
1351\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;| 1 an
1352\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).| 1 an
1353Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.| 1 an
1354\- B -| |
1355Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :| |
1356\- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;| 5 ans| Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.
1357\- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;| 1 an
1358\- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).| 1 an
1359\- C -| |
1360Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.| 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)| Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
14221361
14231362**Article LEGIARTI000006746383**
14241363
Article LEGIARTI000006750139 L2250→2189
22502189E. - Dermites irritatives.| 7 jours
22512190F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.| 90 jours
22522191
2253**Article LEGIARTI000006750139**
2254
2255Date de création : 14 décembre 1938.
2256
2257DESIGNATION DES MALADIES :
2258
2259Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
2260
2261DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
2262
2263DESIGNATION DES MALADIES :
2264
2265Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
2266
2267DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2268
2269DESIGNATION DES MALADIES :
2270
2271Anémie avec cyanose et subictère
2272
2273DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
2274
2275DESIGNATION DES MALADIES :
2276
2277Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
2278
2279DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2280
2281DESIGNATION DES MALADIES :
2282
2283Cystites aiguës hémorragiques
2284
2285DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2286
2287DESIGNATION DES MALADIES :
2288
2289Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :
2192**Article LEGIARTI000006750140**
22902193
2291Congestion vésicale avec varicosités
2194**Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés**
22922195
2293DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
2294
2295Tumeurs bénignes ou malignes
2296
2297DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
2298
2299LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2300
2301Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :
2302
2303Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
2304
2305Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
2306
2307Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
2196
2197
2198
2199
2200DÉSIGNATION DES MALADIES| DÉLAI DE prise en charge| LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
2201---|---|---
2202Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.| 3 jours| Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.
2203Cyanose, subictère.| 10 jours
2204Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).| 10 jours
2205Dermites irritatives.| 7 jours
23082206
23092207**Article LEGIARTI000006750142**
23102208