Version du 1999-07-29

Nomoscope

29 juil. 1999 65c062df7287da9468c1e8bff7f6d36250f8ffdc

Version précédente : 7ee1189b

Résumé IA

Ces changements modernisent les tableaux des maladies professionnelles en élargissant la reconnaissance des infections liées aux mycobactéries atypiques et aux virus des hépatites A, B, C, D et E, tout en précisant les critères diagnostiques et les délais de prise en charge. Les droits des travailleurs sont renforcés car de nouvelles pathologies et de nouveaux contextes d'exposition (comme les eaux contaminées ou les laboratoires de biologie) ouvrent désormais l'accès à la réparation, avec des délais adaptés selon la gravité et le type d'agent infectieux. Pour les citoyens, cela signifie une meilleure protection sociale face aux risques infectieux modernes et une simplification des preuves nécessaires pour obtenir la reconnaissance de la maladie professionnelle.

Informations

Ce qui a changé 1 fichier +81 -161

Article LEGIARTI000006746342 L893→893
893	893	\| \| Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.
894	894	\| \| Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
895	895
896		Article LEGIARTI000006746342
	896	Article LEGIARTI000006746343
897	897
898		Date de création : 9 janvier 1958.
899
900		Dernière mise à jour : 26 juin 1984.
901
902		DESIGNATION DES MALADIES :
903
904		\- A -
905
906		Tuberculose cutanée ou sous-cutanée
907
908		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
909
910		Tuberculose ganglionnaire
911
912		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
913
914		Synovite
915
916		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
917
918		Ostéoarthrite
919
920		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
921
922		(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).
923
924		DESIGNATION DES MALADIES :
925
926		\- B -
927
928		Tuberculose pleurale
929
930		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
931
932		Tuberculose pulmonaire
933
934		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
935
936		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
937
938		\- A -
939
940		Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
941
942		Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.
943
944		Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
945
946		Soins vétérinaires.
947
948		Travaux de laboratoire de biologie.
	898	**
	899	Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum**
949	900
950		\- B -
	901
	902
	903
951	904
952		Travaux de laboratoire de bactériologie.
953	905
954		Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
	906	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	907	---\|---\|---
	908	\- A -\| \| \- A -
	909	Affections dues à Mycobacterium bovis :\| \| Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
	910	Tuberculose cutanée ou sous-cutanée\| 6 mois\| Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
	911	Tuberculose ganglionnaire\| 6 mois\| Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
	912	Synovite, ostéo-arthrite\| 1 an\| Soins vétérinaires.
	913	Autres localisations\| 6 mois\|
	914	A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.\| \| Travaux de laboratoire de biologie.
	915	\- B -\| \| \- B -
	916	Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique.\| 6 mois\| Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
	917	La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut d'épreuve spécifique.\| \|
	918	\- C -\| \| \- C -
	919	Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.\| 6 mois\| Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
	920	\- D -\| \| \- D -
	921	Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.\| 30 jours\| Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.
955	922
956	923	Article LEGIARTI000006746347
957	924
Article LEGIARTI000006746352 L1039→1006
1039	1006
1040	1007	Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.
1041	1008
1042		Article LEGIARTI000006746352
1043
1044		Date de création : 18 février 1967.
1045
1046		Dernière mise à jour : 26 juin 1984.
	1009	Article LEGIARTI000006746353
1047	1010
1048		DESIGNATION DES MALADIES :
1049
1050		Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.
1051
1052		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
1053
1054		DESIGNATION DES MALADIES :
1055
1056		Cirrhose post-hépatique.
1057
1058		La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.
1059
1060		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
	1011	**
	1012	Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E**
1061	1013
1062		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
	1014
	1015
1063	1016
1064		Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.
1065	1017
1066		Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.
	1018	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI de prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
	1019	---\|---\|---
	1020	\- A -\| \| \- A -
	1021	Hépatites virales transmises par voie orale\| \| Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.
	1022	a) Hépatites à virus A :\|
	1023	Hépatite fulminante\| 40 jours
	1024	Hépatite aiguë ou subaiguë\| 60 jours
	1025	Formes à rechutes\| 60 jours
	1026	Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.\|
	1027	b) Hépatites à virus E :\|
	1028	Hépatite fulminante\| 40 jours
	1029	Hépatite aiguë ou subaiguë\| 60 jours
	1030	Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.\|
	1031	\- B -\| \| \- B -
	1032	Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains\| \| Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.
	1033	a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :\|
	1034	Hépatite fulminante\| 40 jours
	1035	Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques\| 180 jours
	1036	Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique\| 180 jours
	1037	Hépatite chronique active ou non\| 2 ans
	1038	Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.\|
	1039	Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative\| 10 ans
	1040	Cirrhose\| 20 ans
	1041	Carcinome hépato-cellulaire\| 30 ans
	1042	L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.\|
	1043	b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :\|
	1044	Hépatite fulminante\| 40 jours
	1045	Hépatite aiguë\| 180 jours
	1046	Hépatite chronique active\| 2 ans
	1047	L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.\|
	1048	c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :\|
	1049	Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques\| 180 jours
	1050	Hépatite chronique active ou non\| 20 ans
	1051	Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.\|
	1052	Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C\| 20 ans
	1053	1\. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.\|
	1054	2\. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.\|
	1055	Cirrhose\| 20 ans
	1056	Carcinome hépato-cellulaire\| 30 ans
	1057	L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.\|
1067	1058
1068	1059	Article LEGIARTI000006746354
1069	1060
Article LEGIARTI000006750148 L2155→2146
2155	2146	Charbon gastro-intestinal\| 30 jours
2156	2147	Charbon pulmonaire. (En dehors des cas considérés comme accidents du travail.)\| 30 jours
2157	2148
2158		Article LEGIARTI000006750148
2159
2160		DESIGNATION DES MALADIES :
2161
2162		A. -Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)
2163
2164		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21jours
2165
2166		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2167
2168		Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes.
2169
2170		Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections.
2171
2172		Travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains.
2173
2174		Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.
2175
2176		Travaux de drainage.
2177
2178		Travaux dans les cimenteries.
2179
2180		Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage.
2181
2182		Travaux effectués dans les usines de délainage.
2183
2184		Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries.
2185
2186		Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries.
2187
2188		Travaux effectués dans les brasseries.
2189
2190		Gardiennage, entretien et réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs.
2191
2192		Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches.
2193
2194		DESIGNATION DES MALADIES :
2195
2196		B. - Spirochétoses à tiques :
2197
2198		1\. Manifestations primaires :
2199
2200		Erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux.
2201
2202		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois
2203
2204		DESIGNATION DES MALADIES :
2205
2206		2\. Manifestations secondaires :
2207
2208		Troubles neurologiques :
2209
2210		\- méningite lymphocytaire, parfois isolée, ou associée à :
2211
2212		\- douleurs radiculaires ;
2213
2214		\- troubles de la sensibilité ;
2215
2216		\- atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth).
2217
2218		Troubles cardiaques :
2219
2220		\- troubles de la conduction ;
2221
2222		\- péricardite.
2223
2224		Troubles articulaires :
2225
2226		\- oligoarthrites régressives.
2227
2228		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
2229
2230		DESIGNATION DES MALADIES :
2231
2232		3\. Manifestations tertiaires :
2233
2234		\- encéphalomyélite progressive ;
2235
2236		\- dermatite chronique atrophiante ;
2237
2238		\- arthrite chronique destructrice.
	2149	Article LEGIARTI000006750149
2239	2150
2240		DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
	2151	**
	2152	SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)**
2241	2153
2242		Pour toutes ces affections, le diagnostic doit être confirmé par un sérodiagnostic spécifique.
	2154
	2155
	2156
2243	2157
2244		LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
2245	2158
2246		Travaux effectués en forêt de manière habituelle.
	2159	DÉSIGNATION DES MALADIES\| DÉLAI DE prise en charge\| LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
	2160	---\|---\|---
	2161	\- A -\| \| \- A -
	2162	Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.\| 21 jours\| Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ; travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ; travaux de dératisation ; travaux de soins aux animaux vertébrés ; travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.
	2163	\- B -\| \| \- B -
	2164	Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :1\. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux\| 30 jours\| Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.
	2165	2\. Manifestations secondaires Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.\| 6 mois
	2166	3\. Manifestations tertiairesEncéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.\| 10 ans
2247	2167
2248	2168	Article LEGIARTI000006750151
2249	2169