Code De L Education

Décret n°2021-862 du 30 juin 2021 (2021-07-02)

N
Nomoscope
2 juil. 2021 1f054e45bc46eb2b2632943cdc36c31ee15cd6d5
Version précédente : 9430fedb
Résumé IA

Ce changement modifie la liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant du statut de grand établissement, notamment en actualisant l'appellation de l'École de l'air pour y intégrer l'espace. Il précise également les textes réglementaires spécifiques régissant le régime administratif et financier de ces établissements sous tutelle du ministre de la Défense, comme l'École polytechnique et l'École navale. Pour les citoyens, cela garantit une sécurité juridique claire quant au fonctionnement de ces institutions d'enseignement supérieur et assure la continuité des droits des étudiants et du personnel sans altérer leur statut fondamental.

Informations

Gouvernement
Castex

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Article LEGIARTI000042904206 L3582→3582
35823582
3583358310° Université Clermont Auvergne : décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020.
35843584
3585**Article LEGIARTI000042904206**
3586
3587Le statut de grand établissement fixé par l'article [L. 717-1](/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000006525383&dateTexte=&categorieLien=cid) s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
3588
35891° Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ;
3590
35912° Collège de France ;
3592
35933° Conservatoire national des arts et métiers ;
3594
35954° CentraleSupélec ;
3596
35974-1° Ecole de l'air ;
3598
35995° Ecole des hautes études en santé publique ;
3600
36016° Ecole des hautes études en sciences sociales ;
3602
36036-1° Ecole nationale de l'aviation civile ;
3604
36057° Ecole nationale des chartes ;
3606
36078° Ecole nationale des ponts et chaussées ;
3608
36099° Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
3610
361110° Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ;
3612
361311° Ecole nationale supérieure maritime ;
3614
361512° Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique ;
3616
361712-1° Ecole navale ;
3618
361912-2° Ecole polytechnique ;
3620
362113° Ecole pratique des hautes études ;
3622
362314° Groupe des écoles nationales d'économie et statistique ;
3624
362515° Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement ;
3626
362716° Institut de physique du Globe de Paris ;
3628
362917° Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement ;
3630
363118° Institut d'études politiques de Paris ;
3632
363319° Institut Mines-Télécom ;
3634
363520° Institut national des langues et civilisations orientales ;
3636
363721° Institut national d'histoire de l'art ;
3638
363922° Institut national du sport, de l'expertise et de la performance ;
3640
364123° Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement ;
3642
364324° Institut polytechnique de Bordeaux ;
3644
364525° Institut polytechnique de Grenoble ;
3646
364726° Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
3648
364927° (Abrogé) ;
3650
365128° Muséum national d'histoire naturelle ;
3652
365329° Observatoire de Paris ;
3654
365530° Université de Lorraine ;
3656
365731° Université Paris-Dauphine.
3658
36593585**Article LEGIARTI000042977551**
36603586
36613587Le statut d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'une communauté d'universités et établissements expérimentale prévue à l'[article 16 de l'ordonnance n° 2018-1131 du 12 décembre 2018 ](/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000037800979&idArticle=JORFARTI000037800999&categorieLien=cid)relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, s'applique aux établissements dont les statuts ont été approuvés par les décrets suivants :
Article LEGIARTI000043824448 L3876→3802
38763802
387738031° Toulouse.
38783804
3805**Article LEGIARTI000043824448**
3806
3807Le statut de grand établissement fixé par l'article [L. 717-1](/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000006525383&dateTexte=&categorieLien=cid) s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
3808
38091° Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ;
3810
38112° Collège de France ;
3812
38133° Conservatoire national des arts et métiers ;
3814
38154° CentraleSupélec ;
3816
38174-1° Ecole de l'air et de l'espace ;
3818
38195° Ecole des hautes études en santé publique ;
3820
38216° Ecole des hautes études en sciences sociales ;
3822
38236-1° Ecole nationale de l'aviation civile ;
3824
38257° Ecole nationale des chartes ;
3826
38278° Ecole nationale des ponts et chaussées ;
3828
38299° Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
3830
383110° Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ;
3832
383311° Ecole nationale supérieure maritime ;
3834
383512° Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique ;
3836
383712-1° Ecole navale ;
3838
383912-2° Ecole polytechnique ;
3840
384113° Ecole pratique des hautes études ;
3842
384314° Groupe des écoles nationales d'économie et statistique ;
3844
384515° Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement ;
3846
384716° Institut de physique du Globe de Paris ;
3848
384917° Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement ;
3850
385118° Institut d'études politiques de Paris ;
3852
385319° Institut Mines-Télécom ;
3854
385520° Institut national des langues et civilisations orientales ;
3856
385721° Institut national d'histoire de l'art ;
3858
385922° Institut national du sport, de l'expertise et de la performance ;
3860
386123° Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement ;
3862
386324° Institut polytechnique de Bordeaux ;
3864
386525° Institut polytechnique de Grenoble ;
3866
386726° Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;
3868
386927° (Abrogé) ;
3870
387128° Muséum national d'histoire naturelle ;
3872
387329° Observatoire de Paris ;
3874
387530° Université de Lorraine ;
3876
387731° Université Paris-Dauphine.
3878
38793879## Section 2 : Responsabilités et compétences élargies de certains établissements publics administratifs exerçant des missions d'enseignement supérieur et de recherche
38803880
38813881**Article LEGIARTI000027865922**
Article LEGIARTI000037821882 L4222→4222
42224222
422342232° Ecole nationale de l'aviation civile : [décret n° 2018-249 du 5 avril 2018](/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036775449&categorieLien=cid) relatif à l'Ecole nationale de l'aviation civile.
42244224
4225**Article LEGIARTI000037821882**
4226
4227Les dispositions relatives aux grands établissements relevant de la tutelle du ministre de la défense sont fixées par les décrets suivants :
4228
42291° Ecole polytechnique : [décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015](/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031218194&categorieLien=cid) relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique ;
4230
42312° Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace : articles R. 3411-1 à R. 3411-28 du code de la défense ;
4232
42333° Ecole navale : articles R. 3411-88 à R. 3411-118 du code de la défense ;
4234
42354° Ecole de l'air : articles R. 3411-119 à R. 3411-160 du code de la défense.
4236
42374225**Article LEGIARTI000042904213**
42384226
42394227Les dispositions relatives aux grands établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture sont fixées par les décrets suivants :
Article LEGIARTI000043824444 L4248→4236
42484236
424942375° Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) : [décret n° 2009-1642 du 24 décembre 2009 ](/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021528293&categorieLien=cid)portant création de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS).
42504238
4239**Article LEGIARTI000043824444**
4240
4241Les dispositions relatives aux grands établissements relevant de la tutelle du ministre de la défense sont fixées par les décrets suivants :
4242
42431° Ecole polytechnique : [décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015](/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031218194&categorieLien=cid) relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique ;
4244
42452° Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace : articles R. 3411-1 à R. 3411-28 du code de la défense ;
4246
42473° Ecole navale : articles R. 3411-88 à R. 3411-118 du code de la défense ;
4248
42494° Ecole de l'air et de l'espace : articles R. 3411-119 à R. 3411-160 du code de la défense.
4250
42514251## Sous-section 1 : Sécurité des biens et des personnes
42524252
42534253**Article LEGIARTI000030740517**
Article LEGIARTI000037821875 L4904→4904
49044904
49054905## Chapitre V : Les écoles supérieures militaires
49064906
4907**Article LEGIARTI000037821875**
4907**Article LEGIARTI000043824163**
49084908
4909Outre l'Ecole polytechnique, l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, l'Ecole navale et l'Ecole de l'air, grands établissements mentionnés à l'article [D. 717-5](/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000037821882&dateTexte=&categorieLien=id "Code de l'éducation - art. D717-5 \(VD\)"), l'enseignement supérieur public relevant de la tutelle du ministre de la défense comprend les écoles suivantes :
4909Outre l'Ecole polytechnique, l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, l'Ecole navale et l'Ecole de l'air et de l'espace, grands établissements mentionnés à l'article D. 717-5, l'enseignement supérieur public relevant de la tutelle du ministre de la défense comprend les écoles suivantes :
49104910
49111° Ecole nationale supérieure des techniques avancées : [articles R. 3411-29 à R. 3411-56 ](/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071307&idArticle=LEGIARTI000019838382&dateTexte=&categorieLien=cid)du code de la défense ;
49111° Ecole nationale supérieure des techniques avancées : articles R. 3411-29 à R. 3411-56 du code de la défense ;
49124912
49132° Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne : [articles R. 3411-57 à R. 3411-87 ](/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071307&idArticle=LEGIARTI000019838448&dateTexte=&categorieLien=cid)du code de la défense ;
49132° Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne : articles R. 3411-57 à R. 3411-87 du code de la défense ;
49144914
49153° Ecoles du service de santé des armées du Val-de-Grâce et de Lyon : [décret n° 2008-429 du 2 mai 2008](/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018744186&categorieLien=cid) modifié relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.
49153° Ecoles du service de santé des armées du Val-de-Grâce et de Lyon : décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 modifié relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.
49164916
49174917## Chapitre VI : Les écoles sanitaires et sociales
49184918
Article LEGIARTI000037821891 L5190→5190
51905190
51915191## Chapitre III : Les formations dans les grands établissements
51925192
5193**Article LEGIARTI000037821891**
5193**Article LEGIARTI000043824167**
51945194
5195Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les grands établissements sont fixées par :
5195Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les grands établissements sont fixées par :
51965196
51971° Le décret n° 90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France ;
51971° Le décret n° 90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France ;
51985198
51992° Le décret n° 88-413 du 2 avril 1988 relatif au Conservatoire national des arts et métiers ;
51992° Le décret n° 88-413 du 2 avril 1988 relatif au Conservatoire national des arts et métiers ;
52005200
52013° Le décret n° 2014-1679 du 30 décembre 2014 portant création de CentraleSupélec ;
52013° Le décret n° 2014-1679 du 30 décembre 2014 portant création de CentraleSupélec ;
52025202
52034° Le décret n° 2006-1546 du 7 décembre 2006 relatif à l'Ecole des hautes études en santé publique ;
52034° Le décret n° 2006-1546 du 7 décembre 2006 relatif à l'Ecole des hautes études en santé publique ;
52045204
52055° Le décret n° 85-427 du 12 avril 1985 relatif à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;
52055° Le décret n° 85-427 du 12 avril 1985 relatif à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;
52065206
52076° Le décret n° 87-832 du 8 octobre 1987 relatif à l'Ecole nationale des chartes ;
52076° Le décret n° 87-832 du 8 octobre 1987 relatif à l'Ecole nationale des chartes ;
52085208
52097° Le décret n° 93-1289 du 8 décembre 1993 relatif à l'Ecole nationale des ponts et chaussées ;
52097° Le décret n° 93-1289 du 8 décembre 1993 relatif à l'Ecole nationale des ponts et chaussées ;
52105210
52118° Le décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
52118° Le décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
52125212
52139° Le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ;
52139° Le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ;
52145214
52159-1° Le décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique ;
52159-1° Le décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique ;
52165216
521710° Le décret n° 2005-1444 du 245 novembre 2005 relatif à l'Ecole pratique des hautes études ;
521710° Le décret n° 2005-1444 du 245 novembre 2005 relatif à l'Ecole pratique des hautes études ;
52185218
521911° Le décret n° 2016-24 du 18 janvier 2016 relatif à l'Institut d'études politiques de Paris ;
521911° Le décret n° 2016-24 du 18 janvier 2016 relatif à l'Institut d'études politiques de Paris ;
52205220
522112° Le décret n° 2001-621 du 12 juillet 2001 portant création de l'Institut national d'histoire de l'art ;
522112° Le décret n° 2001-621 du 12 juillet 2001 portant création de l'Institut national d'histoire de l'art ;
52225222
522313° Le décret n° 90-414 du 14 mai 1990 relatif à l'Institut national des langues et civilisations orientales ;
522313° Le décret n° 90-414 du 14 mai 1990 relatif à l'Institut national des langues et civilisations orientales ;
52245224
522514° L'article R. 211-2 du code du sport en ce qui concerne l'Institut national des sports, de l'expertise et de la performance ;
522514° L'article R. 211-2 du code du sport en ce qui concerne l'Institut national des sports, de l'expertise et de la performance ;
52265226
522715° Le décret n° 90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du Globe de Paris ;
522715° Le décret n° 90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du Globe de Paris ;
52285228
522916° Le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux ;
522916° Le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux ;
52305230
523117° Le décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble ;
523117° Le décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble ;
52325232
523318° Le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle ;
523318° Le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle ;
52345234
523519° Le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris ;
523519° Le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris ;
52365236
523720° Le décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création de l'université Paris-Dauphine ;
523720° Le décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création de l'université Paris-Dauphine ;
52385238
523921° L' article R. 3411-89 du code de la défense en ce qui concerne l'Ecole navale ;
523921° L' article R. 3411-89 du code de la défense en ce qui concerne l'Ecole navale ;
52405240
524122° Le décret n° 2018-249 du 5 avril 2018 relatif à l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
524122° Le décret n° 2018-249 du 5 avril 2018 relatif à l'Ecole nationale de l'aviation civile ;
52425242
524323° Les articles R. 3411-120 et R. 3411-121 du code de la défense en ce qui concerne l'Ecole de l'air.
524323° Les articles R. 3411-120 et R. 3411-121 du code de la défense en ce qui concerne l'Ecole de l'air et de l'espace.
52445244
52455245## Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
52465246